L Art S Adresse T Il à Tous

| DOCUMENT UNIQUE LECLERC CAEN Évaluation des risques de l’entreprise Plan d’action 2010 Code du travail art. L4121-1 et 4 SOMMAIRE 1 PRESENTATION DE L’ENTREPRISE 3 2 INTRODUCTION 3 3 CONDITIONS D’ACCES AU DOCUMENT UNIQUE 4 4 DETERMINATION UNITES DE TRAVAIL 4 5 PERSONNES ASSOCCIEES A L’EVALUATION 5 6 BILAN DU SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA GESTION DE SECURITE 5 7 INVENTAIRE DES RISQUES 6 8 FICHES DE RISQUES 7 9

Identifiant (N° de D.E.) e d'inscription r de votre demand ocation à cet à compter du jou ligatoire. La conv on prendra effet Votre inscripti ssier et ter à l’entretien ob e de vous présen -vous de votre do sez réserv 72 heures. Munis par internet, sous dans un délai de a adressée tives à fournir. entretien vous ser des pièces justifica 5004246404/188097864619401 INSCRIPTION COMME DEMANDEUR D'EMPLOI Sauf mention contraire, les réponses aux questions contenues dans ce dossier sont obligatoires

enquête judiciaire ) - P.V. d'INTERPELLATION et de MISE A DISPOSITION - P.V. de TRANSPORT et CONSTATATIONS ( Surveillance ) - P.V. de TRANSPORT et CONSTATATIONS ( Filature ) - P.V. d'INVESTIGATIONS ( Renseignements ) - P.V. d'INVESTIGATIONS ( Vérifications ) - P.V. d'INVESTIGATIONS ( Recherche origine d'un objet ) 1 - BUT DES PV D'INVESTIGATIONS : 11- Ils vont contribuer à alléger considérablement le PV de synthèse, souvent mal rédigé,

contre un acte de contrefaçon avéré -Conclusion Introduction Le phénomène explose et inquiète les pouvoirs publics. La vente d'objets contrefaits par le biais d'Internet ne cesse en effet d'augmenter. Pour tenter de barrer la route à ce commerce illégal qui touche tous les secteurs de la consommation, les experts douaniers des 27 États membres se réunissent lundi pour la première fois. Avec plus de 60% des ménages français équipés d'ordinateurs, Internet est aujourd'hui au cœur de ces transactions

................................................................................. 11 2.1 2.2 2.3 3 PLUS GENERALEMENT ............................................................................................... 11 LA FRANCE, UN CAS BIEN A PART .............................................................................. 12 UNE PRISE DE CONSCIENCE, MAIS QUELQUES LACUNES PERSISTENT .......................... 12 SECURISER SON SYSTEME D’INFORMATION : UNE OBLIGATION............ 14 3

document est la propri´t´ de CLEARSY et ne doit pas ˆtre copi´, reproduit, dupliqu´ ee e e e totalement ou partiellement sans autorisation ´crite. e Tous les noms des produits cit´s sont des marques d´pos´es par leurs auteurs respectifs. e e e CLEARSY Maintenance ATELIER B Europarc de PICHAURY 1330 Av. J.R. Guilibert Gauthier de la Lauzi`re - Bˆt C2 e a 13856 Aix-en-Provence Cedex 3 France T´l 33 (0)4 42 37 12 99 e Fax 33 (0)4 42 37 12 71 email : maintenance.atelierb@clearsy.com Table des mati`res

diverses et transitoires * Hier, une réglementation éparse Etait une accumulation de textes à la fois éparses et insuffisant que ce soit au niveau du cadre juridique, contractuel, technique ou du contrôle.  * LES TEXTES DE BASE Le code des assurances intègre les textes ci-après: * Le dahir du 30 octobre 1920 sur les sociétés ou caisses d’assurances mutuelles * Le dahir du 21 juillet 1923 relatif à la police chasse; * L’Arrêté viziriél du 28 novembre 1934 relatif au contrat d’assurance;

ENGAGEMENT PERSONNEL DE CONFIDENTIALITE Je soussigné, (nom, prénom, adresse personnelle, date et lieu de naissance)........................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................

Identifiant (N° de D.E.) 67705156 e d'inscription r de votre demand ocation à cet à compter du jou ligatoire. La conv on prendra effet Votre inscripti ssier et ter à l’entretien ob e de vous présen -vous de votre do sez réserv 72 heures. Munis par internet, sous dans un délai de a adressée tives à fournir. entretien vous ser des pièces justifica 5005967052/289068519120515 INSCRIPTION COMME DEMANDEUR D'EMPLOI Sauf mention contraire, les réponses aux questions contenues dans ce dossier

LE POTIER Laureen Licence Professionnelle MEC Dossier C2i New York 2010-2011 SOMMAIRE I. A. B. 1. 2. 3. C. 1. 2. II. A. 1. 2. 3. B. 1. 2. 3. 4. 5. C. 1. 2. 3. 4. 5. D. E. Description de New York ......................................................................................................................................... 3 Dates importantes de NYC à partir de 1792 ......................................................................................................... 3 New York