L Art S Adresse T Il à Tous

Séance sur l’art cinétique et l’op art Participation à l’épreuve de l’histoire des arts Validation de quelques items du B2i : C1.1 – C1.2 – C1.6 – C.3.3 – C4.2 - C4.3 – C4.4 – C4.5 – C5.3 Niveau : classes de 3ième Situation de la séance : A la fin de la partie de mécanique du programme de 3ième. Pré-requis : connaissance du terme « cinétique » Lieu : En salle multimédia (ou au CDI, en fonction des ouvrages qui peuvent s’y trouver) Durée : 2h30 : 2h en salle multimédia, 30min de synthèse

LOPSI 2 SUR LA SECURITE Le 19 janvier 2009 un nouveau projet de loi a été présenté par le ministre de l’intérieur, et c’est ainsi qu’une nouvelle loi d’orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure dit LOPPSI II a été adoptée. Mais quels sont les changements opérés par cette nouvelle loi ? Prenant la suite de la LOPSI 1 (2002-2007), le projet de loi présenté comme étant la LOPPSI 2 (Loi d’Orientation et de Programmation pour la Performance de la Sécurité Intérieure)

contrat ayant le fonds de commerce pour objet Section I : De la vente et de la promesse de vente Paragraphe 1 : De la publicité de la vente du fonds de commerce i TITRE Articles Page 117 28 118-122 28-29 Chapitre III : Dispositions communes à la vente et au nantissement des fonds de commerce 123-139 29-34 Chapitre IV : De la distribution judiciaire du prix 140-141 35 142-146 35-37 147-148 37 Chapitre VII : Dispositions diverses 149-150 37-38 Chapitre VIII : Du nantissement de

donner conseil ou tout autre prestation entrant pas dans diligences liées à sa mission de contrôle des comptes. Code de déontologie commissaire aux comptes Art 24: prévoir cas ou indépendance commissaire affectée, ( même si par un membre de son réseau ): tenue de comptabilité, élaboration communication financiere, mise en place mesures de controle interne, conseils en matière de financement, prestations en matière fiscale de nature a avoir incidence sur résultats entreprise dont comptes sont certifiés

15 hija 1425 (26 janvier 2005) relatif aux assurances obligatoires LE MINISTRE DES FINANCES ET DE LA PRIVATISATION Vu la loi n° 17-99 portant code des assurances promulguée par le dahir n° 1-02-238 du 25 rejeb " 1423 (3 octobre 2002), telle qu’elle a été )* complétée ; ! " ! & +( &' % 2 , , % #$ 0 1 - 4 # & )* , . )* ,6 $ + # $ % & 2' , % 1 7 9:5 , " 8 -. ! Vu le décret n° 2-03-50 du 20 rabii I 1424 (22 / 3 4 , 5 ( mai 2003) pris pour l’application du titre III du 3 4 # & livre II et du titre

Le présent cahier des charges à pour but de : - Faire connaître les exigences et les besoins auxquels doivent répondre les fruits livrés. - Définir les critères de qualité de ceux-ci. - Servir de document de référence en cas de litige entre les deux parties. - Faire connaître les exigences et les besoins auxquels doivent répondre les billes de chocolat doivent être livré. 2- Durée Le présent cahier des charges est valable indéfiniment à compter de la date de signature

Juridique Modèle à jour au 1er juillet 2012 Ce modèle correspond au statut d’un serveur rémunéré au smic hôtelier, bénéficiant de 2 jours de repos hebdomadaire. Ce serveur est présent lors des deux repas mais n’est nourri qu’une fois par jour par son employeur. Il n’a pas été absent au cours du mois de travail effectué. 29 Le taux horaire légal du smic est fixé à 9,40 euros ; il est donc supérieur au minimum conventionnel de 9,31 euros instauré par la grille de salaire de l’avenant n° 14 du

Indust rie, HH 6% 9% Politique économique : Plan Complémentaire de Soutien à la Croissance de 55 MdsUSD sur la période 2005-2009 Politique de change : flottement dirigé Principaux partenaires commerciaux 2004 La France, 1er fournisseur de l’Algérie et 3ème client en 2004 25% 20% 15% 10% 5% 0% France P art dans les expo rtatio ns algériennes P art dans les impo rtatio ns algériennes 1 ,40% 1 22,67% Italie 1 6,70% 8,53% A llemag ne 0,89% 6,90% Espagn e 1 ,25% 1 4,85% P aysB as 7,44% 0% USA

2- Renforcement de la protection du cocontractant * La loi n°78-17 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 (plus connue sous le nom de loi informatique et libertés de 1978) est une loi française qui réglemente aujourd'hui notamment la pratique du fichage, manuel ou informatique. * La LCEN consacre le principe du « double-clic » en exigeant, « pour que le contrat soit valablement conclu », que le destinataire de l’offre ait eu « la possibilité de vérifier

CONSEIL ECONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL SECRETARIAT GENERAL DIRECTION DES SERVICES ADMINISTRATIFS ET FINANCIERS SERVICE DES MARCHES PRESTATION DE REGIE EVENEMENTIELLE ET PRESTATION DE MISE A DISPOSITION DE MOYENS HUMAINS ET TECHNIQUES POUR UN EVENEMENT PROCEDURE ADAPTEE en application de l’article 30 du Code des Marchés Publics Référence du marché : 12/MAR/18 CAHIER DES CHARGES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES 2 SOMMAIRE ARTICLE 1 - OBJET DU MARCHÉ .................