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Les difficultés de l’entreprise la preventionDroit des entreprises en difficultésCours Pr Selma El Hassani Sbai 2020-2012Mis à jour loi 73-17Prévention et sauvegarde1Plan du coursIntroduction généraleTitre I: la prévention Titre II: la sauvegardeTitre III: le redressement judicaireTitre IV: la liquidation judicaireTitre V :les sanctions patrimoniale et pénalesbibliographieOuvrages : avoir au moins 2 références une marocaine et une étrangère à consulter pour compléter le coursDroit commercial

Chef d’entreprise 6 1.2.2 Le syndic 6 1.2.3 Le juge commissaire 7 1.2.4 Expert 8 1.2.5 Les contrôleurs 8 1.3 La spécificité de la gestion durant cette période 9 1.3.1 Gestion surveillée 10 1.3.2 Gestion assistée 11 1.3.3 Gestion assurée par le syndic 11 2. la préparation de la solution 13 2.1 Élaboration du rapport 13 2.1.1 le bilan financier 13 2.1.2 le bilan économique 14 2.1.3 le bilan social 15 2.1.4 Proposition de choix 15 2.2 Les effets du rapport du syndic 16 2.2.1 effets sur les

l’eMBA de Finance Islamique de l’Université de Strasbourg. Comité de rédaction Amr Abou Zeid, Ph.D, Head of Trade Center, BNP Parisbas, Egypt. Mehmet Asutay, Lecturer, Université de Durham, Royaume-Uni. Mohammed Bachir Ould Sass, membre d’ACERFI (Audit, Certification et Recherches en Finance Islamique). Abderrazak Belabes, Chercheur au Centre de Recherche sur l’Économie Islamique, Université du Roi Abdelaziz, Jeddah, Arabie Saoudite. Mohamed Boudjellal, Professeur en Sciences Économiques, Université

IV : Evolution et répartition des banques islamiques dans le monde Chapitre V : La présentation de la Banque Islamique du Sénégal (BIS) IIIème Partie : PME et financements islamiques Chapitre I : Caractéristiques généraux des PME/PMI en Afrique Chapitre II : Présentation des instruments de financement islamique susceptibles d’intéresser les PME A) Les conditions générales de financement islamique B) Les instruments de financement par participation C) Les autres instruments de financement islamique

.................................... Comprendre, analyser et arrêter les comptes ............................... Améliorer la qualité de l’information financière ............................. Impliquer les commissaires aux comptes dans certaines démarches juridiques .................................................................. Faciliter leurs travaux, pour qu’ils donnent le meilleur de leur compétence ........................................................................ Chapitre X 7 raisons

L’émergence de nouveaux types de contrat (PPP-BEH-BEA) [pic] Introduction Pour se concentrer sur leur cœur de métier et pour se développer, les entreprises externalisent souvent leurs services informatique ou comptable. Certaines vont plus loin et décident d’externaliser leur patrimoine immobilier. En France les externalisations d’actifs immobiliers se sont fortement développées depuis 2000, font régulièrement les gros titres des journaux spécialisés et intéressent

 RÉALISÉ PAR :  ENCADRÉ PAR : Amine EL AROUSY Étudiant en 4e année ENCG Agadir Option Gestion Financière et Comptable Dr. Aziz SAIR Stage effectué du 01 au 30 juin 2012 APPRÉCIATION DU CONTRÔLE INTERNE - CYCLE ACHATS/FOURNISSEURS REMERCIEMENTS RAPPORT DE STAGE 1 Amine EL AROUSY – ENCG AGADIR APPRÉCIATION DU CONTRÔLE INTERNE - CYCLE ACHATS/FOURNISSEURS AVANT PROPOS L’École Nationale de Commerce et de Gestion d’Agadir (ENCG), a été créée en 1994 avec pour mission la formation de futurs

inévitablement des « effets secondaires » ces effets secondaires vont être supportés par l’ensemble des parties prenantes= créanciers, salariés, chef d’etp, etp elle-même, collectivité publique…. Droit de la thérapie médicale Droit Inspiré de la démarche thérapeutique médicaleA Chaque Stade de la maladie de l’entreprise correspond un protocole de traitement spécifique, volontaire ou obligatoireStade 1 : menace sur la continuité de l’entreprise= prévention (prévention interne, mandation spéciale,

secteur d’activité : formalisé en 1920, secteur primaire (2% activité agricole), secteur secondaire (18% industrie) secteur tertiaire (80% tout le reste : services, activité de commerce, BTP). secteur quaternaire a été créé (informatique), proposition d'un nouveau secteur : bio-vivant, brevet sur les molécules, recherche génétique, santé La classification selon l’âge de l’entreprise : les entreprises jeunes : les jeunes pousses / start-up, l’entreprise en croissance, l’entreprise en déclin

RAKOTOMANANTOANINA Julie Inspecteur des impôts Directeur du Projet SIGTAS Direction Fiscale des Grandes Entreprises - Amparibe PROMOTION SANGANY Année académique 2004 - 2005 2 LISTE DES PRINCIPALES ABREVIATIONS --oo0oo-- - CGA : Centre de Gestion Agrée - CGI : Code Générale des Impôts - DAAAF : Direction d’Appui aux Actions de l’Administration Fiscale - DELF: Direction de la Législation Fiscale - DFGE : Direction de la Fiscalité des Grandes Entreprises - DGI : Direction Générale