L Autorite A Rome

INSTITUTION EUROPEENNE SEMESTRE 2 L’Europe est née il y a plus de 50 ans mais le fonctionnement de ses institutions sont mal connue même si la majorité des français rejette l’idée d’une Union Européenne (rejet de la Constitution). On peut expliquer cette méconnaissance par l’éloignement des institutions par rapport aux citoyens et l’idée qu’ne France, que dès que quelque chose ne va pas (montée des prix), c’est à cause de l’Europe. Les gens n’aiment pas l’Europe mais elle nous concerne directement

des normes) - bloc de l’égalité administrative I) L’activité administrative 1) Les actes administratifs (unilatéraux, contrats - marchés publics…) 2) Les activités administratives (consistent à fournir des services publics) 2e Semestre II) Le contrôle de l’activité administrative 1) Annulation juridictionnel à l’acte administratif (recours pour excès de pouvoir) 2) Les règles de l’engagement de la responsabilité administrative (recours indemnitaire) 1 mardi, 1 septembre 2015 PARTIE INTRODUCTIVE

Rappels chrono La fondation officielle de Rome est considérée en 753 avant J-C par des analystes romains. Selon la légende Rome est fondée par Romulus (premier roi de Rome). Rome ne serait qu’une confédération de villages sur les 7 collines avec une religion polythéiste et une conception anthropomorphique de la religion. Elle repose juridiquement et socialement sur une structure patriarcale. L’adoption occupe une grande place. Les plus anciennes familles de Rome occupent une place essentielle dans la

HISTORIQUE AU DROITNote de TD :· Note d’une petite interrogation écrite de 30min en TD (3-4 questions, 4e semaine de TD)· Note du partiel de TD en amphi (1h30 de commentaire de texte sous la forme de plan détaillé, 7e semaine de TD)· Note des devoirs à rendre (1 obligatoire, sur la base du volontariat)Examen final : rentrée en janvier (commentaire de texte et rattrapage dissert)· Commentaire de texte (1 sujet)· Dissertation (2sujets au choix)METHODE DE TRAVAIL-Avoir le cours au propre, complet, apprit

Jules César (101 - 44 avant J.C.) Introduction A partir du IIème siècle avant JC, les populations de Gaule sont peu à peu intégrées à l’Empire Romain, que ce soit sur le plan linguistique, religieux, politique, mais aussi sur le plan du mode de vie. Ce phénomène qu’est la romanisation relève de l’assimilation et de l’acculturation des gaulois, mais aussi de conquêtes militaires. Autour des années 60 avant JC, Rome domine, hors d’Italie, de vastes régions tout autour de la Méditerranée. En effet

premières tombes (apparition des religions) - 60 000 : Expression artistique - 22 000 : Première forme humaine (La Vénus de Willendorf) - 10 000 : Révolution néolithique ou agricole Passage de chasseur cueilleur à agriculteur éleveur Passage de nomade à sédentaire Apparition de villages (- 11 000) comme Göbekli Tepe (communes de chasseurs) ou Çatal Höyük (- 7000) 1. Sédentarisation 2. Agriculture 3. Élevage Augmentation de la population L’outillage se perfectionne

échelons jusqu’à se faire proclamer dictateur à vie et conquérir un empire gigantesque jusqu’aux confins du monde connu de l’époque. Son opposition aux membres du Sénat connut son apogée lorsqu’il entra dans Rome avec son armée et mit en fuite Pompée. Elle lui vaudra également sa chute, il sera victime d’un complot organisé par quelques sénateurs dont son fils spirituel Brutus. Les débuts de sa carrière politique Caius Julius Caesar naît à Rome le 12 juillet de l’an 101 avant JC. Issu d’une

les échelons jusqu’à se faire proclamer dictateur à vie et conquérir un empire gigantesque jusqu’aux confins du monde connu de l’époque. Son opposition aux membres du Sénat connut son apogée lorsqu’il entra dans Rome avec son armée et mit en fuite Pompée. Elle lui vaudra également sa chute, il sera victime d’un complot organisé par quelques sénateurs dont son fils spirituel Brutus.  Les débuts de sa carrière politique Caius Julius Caesar naît à Rome le 12 juillet de l’an 101 avant JC. Issu d’une famille

forfaits annuels en jours font l'objet d'un suivi attentif des juges. Si la convention collective instituant la possibilité de recourir à une telle organisation du temps de travail est trop léger sur le contrôle de la charge et de la durée du travail, les conséquences financières pour l'entreprise se laissant abuser par un dispositif conventionnel illicite risquent, à l'inverse, d'être lourdes. », d’après le journal Juritravail de lundi 24 novembre 2014. De nos jours, le caractère international est

de la recherche La question de l'extradition des nationaux est figée dans une contradiction fondamentale des sources: tout en étant exclue par la pratique des Etats, elle est réclamée par la majorité de la doctrine. Cette question se heurte en effet à l'incompatibilité de deux principes: celui de la compétence naturelle de la loi du territoire de l'infraction et celui d'un traitement personnel concernant les nationaux. Dans le contexte européen, perpétuer la non extradition signifie manifester une