L Edit De Caracalla

pour cette raison que Rome est d'emblée fondée sur un modèle civique beaucoup plus assimilationniste. Le point logique d'aboutissement de ce modèle est l'extension de la citoyenneté romaine à tous les habitants de l'Empire en 212 après J.C. (édit de Caracalla). — Les assemblées À la différence des assemblées modernes, elles sont davantage caractérisées par leur mode de recrutement que par leurs compétences. À Athènes, l'assemblée du peuple est l'Ecclésia. Elle réunit 6000 citoyens selon Thucydide

ces 3 pouvoirs, les empereurs romains vont pouvoir légiférer) Au début tentative de conserver une apparence de République et donc empereur passe pas le Sénat pour légiférer en obtenant des senatus consultes. Par la suite, évolution : -Hadrien = édit devient perpétuel et grands juristes rentrent au Conseil impérial -Marc Aurel = empereur est officiellement source de droit et a supplanté toutes les autres  Les constitutions impériales (normes de l’empereur pour l’Empire) ont 4 formes : -édits :

Digeste de Justinien Ces interdits entrent dans l’édit du préteur jusqu’en 130 de notre ère. En 130, l’édit du préteur va être gelé. A ce moment là, les formules réprimant la violence sont bien insérées et vont continuer jusqu’à fin de l’Antiquité. Cet édit est l'objet de commentaires de juristes classiques aux 1er et 2ème siècles, commentaires qui vont créer une sorte de régime général et être réétudiés au MA. En 533, l’empereur romain Justinien fait composer un énorme volume contenant les meilleurs

imitations. Le titulaire du dominium est privilégié sur le plan fiscal, il n'est pas assujetti à l'impôt depuis la victoire des romains sur le roi de Macédoine en 168 avant notre ère lors de la bataille de Pydna. En 212 après J-C, l'empereur Caracalla entérine une évolution qui a déjà commencé, il donne la citoyenneté romaine à tous les hommes libres de l'empire, mais à ce moment là, la citoyenneté n'est plus assortie d'une exemption fiscale. Le dominium et les propriétés provinciales et pérégrines

les provinciaux n'étaient pas considérés comme citoyens romains donc pas touchés par le code civil (c'était des pérégrins : ni barbares ni citoyens). Ces pérégrins ont ainsi pu continué à user de leurs propres coutumes, usages. En 212, l'empereur Caracalla donne la citoyenneté romaine à tous les hommes libres de l'empire mais il leur laissait la faculté de choisir soit le droit romain soit leurs coutumes. Donc les coutumes locales survécurent toujours. Parce son objectif était de faire plus de profit

prend les personnes au cas par cas, c'est difficile de les faire rentrer dans ces cases. En France il n'y a pas d'industriels ni dans l'archi , ni dans les meubles. On a pas cette idée. Les meubles de Le Corbusier et de Charlotte Perriand seront édités par des entreprises allemandes. Le Corbu tente à Pessac : échec. L'Uam ne trouve pas dans la réalité économique du pays de quoi évoluer sont idée porteuse. Période assez longue : 1930 1957 => après la Seconde GM , le titre de ces expos s 'appelle :

C'est à ce titre qu'on les autorisent à dire le droit mais seulement en ce qui concerne les activités de commerce sur les marchés de Rome. Ces magistrats sont nommés pour un an. Chaque fois qu'un préteur ou un édile entrent en fonction, ils fixent un édit : l'édit du préteur et des édiles. Ces édits sont en réalité des déclarations publiques qui contiennent des promesses d'actions. On trouve dans ces édits toutes les actions dont les préteurs et les édiles accordent. Ces actions promises se présentent

jus suffragii (droit de vote), le jus honorum qui est l'éligibilité aux magistrature, privilège de servir la cité en combattant la légion romaine. Progressivement Rome concède de plus en plus largement la citoyenneté romaine et en 212 l’empereur Caracalla décide de donner « la citoyenneté romaine a tous les pérégrins qui sont dans l'empire » Le romain évolue dans le cadre de la famille, la hiérarchie observer au sein de la cité entre citoyens et pérégrins est complété par une hiérarchie au sein

jus suffragii (droit de vote), le jus honorum qui est l'éligibilité aux magistrature, privilège de servir la cité en combattant la légion romaine. Progressivement Rome concède de plus en plus largement la citoyenneté romaine et en 212 l’empereur Caracalla décide de donner « la citoyenneté romaine a tous les pérégrins qui sont dans l'empire » Le romain évolue dans le cadre de la famille, la hiérarchie observer au sein de la cité entre citoyens et pérégrins est complété par une hiérarchie au sein

graves. III. L’époque impériale On part de 27 avant JC, le début du principat et on ira jusqu’à la fin de l’empire romain, 476 avec la chute de Rome et de l’Empire. La date importante de la citoyenneté sera celle de la loi de l’Empereur Caracalla qui reconnaît la citoyenneté à tous les habitants de l’Empire. Au début de cette période se maintiennent les jurys permanents. Il y a une sorte de coexistence avec les juridictions impériales. Mais de plus en plus on leur enlève leur compétence