L Edit De Caracalla

contraire le citoyen romain peut réclamer partout dans l’Empire de son droit. On utilise le jus gentium (droit international privé), on constate jusqu’au début du IIIème siècle un grand pluralisme juridique dans l’Empire romain. Seulement en 212 Lady de Caracalla généralise la citoyenneté à l’ensemble de l’Empire. A cette époque, d’ancienne tradition juridique et coutume locale pérégrine sont même élevé au rang de coutume provinciale romaine. Ces coutumes évoluent un peu, se romanisent et le fait qu’il y

imposé par la morale grecque commune. D'autres actions du préteur seront fondées sur son pouvoir propre de magistrat et non de juge ou iurisdictio. On parlera en ce cas d'actions édictales, prises en vertu de l'imperium du juge, figurant sur l' album ou Edit annuel. s- La cognitio impériale. Enfin, dès 1'avènement de la période impériale, nous dirons pour faire court, que se répand peu à peu une procédure beaucoup plus simple qui est entièrement dirigée par l'autorité publique et que l'on qualifie de

citoyens participent partiellement aux fonctions publiques. ils ne disposent que de la possibilité de participer au conseil des anciens.2. La citoyenneté à Rome. Citoyenneté à Rome accordée de façon plus généreuse que e qui avait pu être en Grèce. Edit de Caracalla 212 AP JC . Le citoyen romain fait parti Comme en Grèce d’une communauté, on parlait de civitas pour désigner le citoyen, donné les mots de civique ou de e civile. Cette communauté est entendu à Rome dans un sens plus juridique que politique

douze tables. Les « libri ad edictum », c’est un commentaire de l’édit du prêteur. L’édit du prêteur va devenir perpétuel sous le règne d’Hadrien, en 131 après JC lorsqu’il demande la codification de l’édit. Tous les albums des prêteurs pour fait un édit complet. L’édit perpétuel a provoqué une stérilisation du droit prétorien, pour tenter de la conjurer. Les digestes, parmi eux Placentin. C’est une synthèse de la doctrine, pour le rendre cohérent. On va développer la technique de l’interpolation

droit latin. - Les autres provinces de l’empire. Il existe une grande diversité de régimes juridiques. Chaque cité peut en avoir un différent. Mais le principe c’est que leurs habitants ne sont pas des citoyens romains. En 212 ap JC, l’édit de Caracalla. La Gaule est très importante. En Gaule, les cités suivent des régimes juridiques différents, mais elle est insérée dans le système administratif romain. Section 2 : Le statut de la Gaule dans l’empire romain A- Un statut provincial La

et celles communs à tout l’Empire. A partir de la fin du 3ème siècle de notre air, il se transforme profondément. I - La situation de la Gaule avant les invasions : la menace barbare Sous – titre – La menace barbare Depuis l’édit de Caracalla (212), les gaulois comme d’ailleurs la majeure partie des peuples de l’empire deviennent officiellement des citoyens romains à part entière. Ils sont assimilés et se rallient à la religion, à la langue et au droit. Ils adoptent la civilisation romaine

consuls ; ils ont été recueillis par le préteur urbain et par le préteur pérégrin qui sont attachés à Rome et ne peuvent pas quitter la ville pendant plus de dix jours. Au début de leur entrée en charge, le préteur urbain et le préteur pérégrin prennent un édit, l’édit du préteur, par lequel ils définissent les règles qu’ils appliqueront pendant l’exercice de leur charge. En vertu de ces pouvoirs, ils peuvent convoquer les comices ou déléguer un magistrat pour le faire, créer un tribunal extraordinaire. Et

choisir le droit civil romain. Il s’agit d’un choix qui ne remet pas en cause les usages locaux et traditionnels. En 212, l’Édit de Caracalla formule que tous les hommes libre de l’empire peuvent obtenir la citoyenneté romaine, et donc utiliser le droit civil romain. Mais même en devenant citoyen romain, les populations pourront conserver leurs usages locaux. Cet Édit durera jusqu’à la fin de l’empire. Chapitre 2 : Le droit Classique De -130 av. J.C. à 184 : Période au cours de laquelle le droit

de servir un dieu vivant). L'empire part en G contre eux. 313 l’Église sort de la persécution. En 380, désormais tous les H sont égaux. Mort de l'esclavagisme. Dt provinciale : Rome conquiert, commerce. De nvx usages, coutumes étrangères. Edit de caracalla donne la citoyenneté romaine à toutes la pop° comprises dans le limes de l'Empire. Don de la citoyenneté aux provinces les + éloignées. Section 2 : Universalisme juridique de Rome Le monopole de l'Empereur, tout vient vers un seul. Universalité

ordonne et établit... 4. Le sénatus-consulte est ce que le Sénat prescrit et établit ; il tient la place d 'une loi (= il a force de loi), bien que la question ait été discutée. 5. La constitution du prince est ce que l 'empereur a décidé par décret, par édit ou par lettre. Et l 'on n'a jamais douté qu 'elle n'ait force de loi puisque l'empereur lui-même reçoit l'imperium par une loi. 6. Le droit d'édicter appartient aux magistrats du peuple romain, mais la partie la plus importante de ce droit réside dans