L Emergence Du Regime Parlementaire 1814 1870

politique. Chaque cité sont indépendantes les unes des autres. Finalement l unité politique va se faire tardivement au sein d un empire celui d Alexandre Legrand -328 à -323. C est pendant l antiquité grecque (l époque classique) qu on été pensé des régimes politiques qui constitué les premières expériences d institutions de types démocratique et républicains. Elle va également connaitre les premières réflexions sur les notions de justice IIIRome : l apogée du droit dans un monde de justice Situation

révolutionnaire qui sont cruciales. Les idées nouvelles de l’individualisme, du contrat social, de la liberté des peuples trouvent leur origine entre la Révolution et la Restauration. Les Alliés veulent reconstruire l’Europe comme une restauration de l’Ancien régime. Mais l’héritage de la Révolution française reste présent dans les régions occupées par Napoléon : fin des corporations, du système féodal, liberté de culte, nouveau personnel administratif et militaire. L’aristocratie et la noblesse ne retrouveront

monacales sortiront des manuscrits, textes saints enluminés, dispersés progressivement à partir du xviiie siècle. On estime à plus de 7 000 in-folio le fonds de la bibliothèque de l’abbaye d’Echternach au moment des troubles qui mirent fin à l’Ancien Régime. Les pillages perpétrés par les révolutionnaires français et la fuite des moines vers l’Allemagne emportant leurs précieux trésors qu’ils vendirent plus tard font que ces chefs-d’œuvre de l’art religieux médiéval sont aujourd’hui dispersés dans les

précisément le rôle et les modalités de fonctionnement. La Constitution détermine par exemple les modalités de désignation du Premier ministre et les pouvoirs dont il dispose. Elle détermine également la composition du Parlement et la manière dont les parlementaires doivent procéder pour adopter les lois. La Constitution définit donc en premier lieu le statut des institutions politiques et les procédures qu’elles doivent suivre pour produire des règles juridiques, ou des normes, sous forme de lois ou de règlements

avait l’idée que certains comportements étaient inconstitutionnels. Ce pays était les Etats Unis, ils l’ont depuis 1787 et c’est la première au monde. La France a eu sa première en 1791. Nous en avons eu plus de 15 parce qu’on a expérimenté tous les régimes (empire, monarchie constitutionnel, la République, le Consulat). Comment naît la Constitution des Etas Unis ? Ce processus américain, on va le retrouver dans plusieurs autres états, notamment en France. Au XVIIIème siècle Etat Unis sont seulement

Première Partie : le droit de l’ancien régime Chap. 1 : le droit et le Roi L’importance de la fonction judiciaire du Roi à partir du 13ème s. La justice a été un des moyens du Roi d’affirmer son autorité face à l’église, face aux autorités municipales qui avaient tous leur propre justice. Dès le 13ème s, le Roi met en place une justice royale. Elle va s’imposer progressivement aux justices seigneuriales et municipales. D’une part, les compétences de ces derniers vont s’… et d’autre part, elles

société de réaliser le bonheur de l’individu. Il fixe pour mission à la société de fixer ce bonheur individuel. Ceci, avec ses objectifs, s’en prend tout particulièrement aux dits « corps intermédiaires » qui structuraient la société de l’ancien régime. Notamment les corporations qui encadraient et règlementaient les activités économiques, mais aussi les provinces qui étaient notées de privilèges c'est-à-dire de droits particuliers, réservé. Enfin cette structure sociale essentielle : les

massacrer au cirque?) La France en loi du 10 juin 2001, a qualifié l'esclavage de crimes contre l'humanité. Cette accusation doit-elle porter aussi sur la colonisation, avec des poursuites judiciaires, des réparations ? 1) Première colonisation et émergence des droits de l’homme. La colonisation des XIXe et XXe siècle se situe dans le prolongement de l'expansion européenne depuis le XVIe siècle, marquée par la destruction d'une partie des Amérindiens et la mise en place de l'esclavage des Africains

Constitution.    La Constitution est la règle de droit qui organise la production d'autres normes, qui en régit la procédure. (Ex: La Constitution de 58 art. 34 dispose « ce qui relève du domaine de la loi : l'état et la capacité des personnes, les régimes matrimoniaux, les successions et libéralités, la détermination des crimes et délits, ainsi que les peines qui leur sont applicables, la procédure pénale (...) ». Ces matières relèvent du droit privé, elles sont de la compétence du législateur). On

conséquences de la Guerre 87 Rupture des équilibres et des espaces économiques. 89 Section 2 : Les années 1920 : une stabilisation fragile 93 Les crises de l’Après-guerre et leurs conséquences 93 Le boom économique des années 25-30 100 Le développement des régimes totalitaires durant les années 1920 (le cas de l’URSS) 102 Section 3 : Les années 1930 : crise et dépression 117 La Crise 117 Les manifestations de la crise -Les causes profondes de la crise - Le Krach boursier et le déclenchement de la crise aux