L Emergence Du Regime Parlementaire 1814 1870

période de recherche constitutionnelle, difficulté de trouver un équilibre. I VERS LA 1ERE CONSTITUTION MODERNE : CONSTIT DE 1791 1) L’ancien régime à la veille de la Révolution : A- La «constitution» de l’Ancien régime` La France a des règles constitutionnelles depuis environ mille ans. L’ancien régime est organisé mais il n’y a pas d’acte formel (un peu comme en GB). C’est Les Lois du Royaume qui font office d’actes constitutionnels (différentes des Lois du Roy)

Nous noterons ici que la souveraineté est confiée à la nation qui est un être collectif et indivisible distinct des individus qui la composent. La conséquence du principe de souveraineté nationale réside notamment dans l'existence d'un régime représentatif. Ce régime repose sur l'idée que le peuple ne peut exercer directement la souveraineté et qu'il doit donc en confier temporairement l'exercice à des représentants élus au suffrage universel direct. Pour certains auteurs, la démocratie représentative

C- L ’émergence des états nations et la reconfiguration des empires (1860°1914)-Nouvelle séquence car le concert des puissances avec la guerre des trimé à cesser-L’unification de l’Allemagne et l’Italie modifie la carte de l’Europe -l’affaiblissement des empires multinationaux (la fin du 19é= de tous petit royaume apparaisse (Serbie))Cet effritement vaut pour la Russie, une Russie qui du point de vue du sujet est à la marge économiquement, surtout de son archaïsme économique, régime qui continue

Chaque vie politique est différente en fonction de son cadre institutionnel, de son époque et de la société dans laquelle elle intervient, on ne peut donc pas comparer la vie politique française a la vie politique anglaise ou américaine. _Un régime politique se définit comme, dans un état donné « la résultante du jeu des forces politiques, et principalement des partis politiques dans un certain cadre institutionnel juridique, compte tenu des données historiques, idéologiques, économiques et

international et du droit européen Chapitre 4 : La séparation des pouvoirs, les formes de régimes, les formes d'Etats. Section 1 - La théorie, son mythe, et sa réalité §I. La leçon de Montesquieu §II. Le contenu réel du texte §III. Raisons de l'interprétation Section 2 - Les constructions fondées sur la séparation §I. Les constructions conscientes §II. Le problème du régime parlementaire §III. La tendance moderne à la réunion des pouvoirs Section 3 - Les constructions fondées

fonctionnement des textes. Dans les universités depuis les années 1970 Une approche analytique (comprendre ou expliquer ce qui est = réalité des faits sociaux) plutôt que normative (porter un jugement sur ce qui est ; dire ce qui devrait être = qu'est ce qu'un régime juste ? Cf philosophie). La science po n'est pas normative mais analytique c'est à dire relier les faits sociaux entre eux. Ex : vote front nationale = chercher comment les individus en viennent à voter pour le front nationale. 2) C'est une science

tripartites traditionnelles Qui exerce le pvr ? Monarchie: un roi Oligarchie : un groupe de personnes démocratie : le peuple Comment ? Monarchie et République : un gouvt de 1, qqes uns ou de tous dans la vue de la liberte. Le despotisme : regime d'oppression de la liberte. Le pouvoir est exerce en fonction des caprices des gouvernants. Les demagogues sont au pouvoir et oppressent ceux qui l'ont elu Avantages et inconvenants de chaque forme de gvt La monarchie : c'est un pouvoir « simple

pouvoirs, les formes de régimes, les formes d’Etats. 78 Section 1 - La théorie, son mythe, et sa réalité 78 §I. La leçon de Montesquieu 78 §II. Le contenu réel du texte 79 §III. Raisons de l’interprétation 81 A. Les causes d’ordre historique 81 B. Les causes d’ordre social 82 Section 2 - Les constructions fondées sur la séparation 83 §I. Les constructions conscientes 83 A. Le régime présidentiel 83 B. Le régime d’assemblée 84 §II. Le problème du régime parlementaire 85 A. L’évolution

n’explique pas cette volonté d’obéissance et la conception de la légitimité du pouvoir à évoluer au cours de l’histoire. Les différentes explications à la légitimité du pouvoir : Le pouvoir légitimé par les croyances religieuses. Sous l’ancien régime c’est le monarque qui détient le pouvoir suprême, c’est lui qui légifère, exécute, et qui les fait juger : il détient la souveraineté. On considérer à l’époque que ce pouvoir qu’il détenait était d’origine divine. C’est par la volonté divine que

gouvernement, de localisation du pouvoir dans l'Etat. A. La monarchie et l'oligarchie. 1) La Monarchie. Monarchie : pouvoir d'un seul, elle recouvre de nombreuses variantes. Il y a la monarchie absolue que la France a connu sous l'ancien régime, le monarque était lié à certaines lois malgré tout appelées les lois fondamentales du royaume. Il y a aussi des monarchies dites limitées : dans ces systèmes il y a un organe populaire, une chambre élue ou chambre des représentants par un suffrage