L Empereur Source Du Droit

HISTORIQUE AU DROIT Objectif de la matière: permettre de répondre à des questions fondamentales, Qu’est-ce que le droit ? Comment se forme-t-il? Dans toutes les sociétés il y a du droit.il Ne se résume pas à la loi, le droit est une matière multiforme. La matière va nous montrer les racines historiques du droit. Le droit: c’est le produit d’une maturation qui est lente, il est présent à tous les stades de l’évolution d’une société. Comprendre les stades d’évolution du droit: ils sont liés

La jurisprudence, source de droit La jurisprudence est apparu pour la premièrement fois grâce aux jurisconsultes apparu durant la période romaine. Il est donc inscrit dans la compilation de justinien dans une partie de son code qu’in a appelé le digeste qui correspond a toute les responsa des jurisconsulte. Le terme jurisprudence est susceptible de deux sens. Dans un premier sens, la jurisprudence est l’ensemble des décisions rendues soit par une même juridiction, par exemple on parlera de jurisprudence

Apparition du Démos —> revendications du peuple (dater autour du VI° av. J.C)! Réguler les émeutes —> apparaissent les législateurs (constitut°) = Soumission à LA LOI.! ! => Marche vers la démocratie à Athènes! ! LOIS DE DRACON (-621) :! Le droit pénal voit le jour et est attribué aux seules autorités =/= ! ! ! ! ! phratries et aristocratie.! SOLON —> Classification des citoyens par leurs richesses. (4 classes fondées sur le cens)! ! —> Crée la Boulê et tribunal de l’Héliée.! !

HISTORIQUE AU DROIT Cours de Monsieur DE LOYNES Etudes Juridiques Générales UFR 26 Paris I Année 2006-2007 D'APRES LES NOTES DE COURS DE BENJAMIN FABRE, ET AVEC L'ACCORD DE MR DE LOYNES. Examen Oral Ecrit d'1 heure (Intro rapide, 2 parties, pas de transitions). Deux sujets au choix: un sujet à traiter correspondant à un titre bien identifiable du cours. Plan 4 parties: 1ère Partie: Le Droit romain (constitue l'une des sources historique de notre droit). 2ème Partie:

FAIT RELIGIEUX THEME I : PRATIQUES RELIGIEUSES DANS LE MONDE ROMAIN Evaluation le 12 avril (dernière séance), amphi Chateaubriand. Questions de cours, et/ou sur les documents du fascicule. Introduction : principes de la religion romaine Sources lacunaires, surtout sur les rites. Les rites sont au centre de la religion romaine, pas la croyance. Religion et politique sont inséparables dans le monde romain. En temps de crise politique, il y a une crise religieuse. La religion romaine est très conservatrice

allemande ( intellectuels ) Le premier système bismarckien comporte :  rapprochement entre états conservateurs ( rencontre des 3 empereurs à Berlin ( 1812 )) , conventions militaire germano-russe et austro-russe au même moment .=> Russie et Double monarchie ne peuvent s'allier à la France . Italie se rejoint à l'entente en 1874. => reposant sur un front antifrançais => source de tensions => résistance dans les campagnes francophones par Bismarck en 1874 et 1875 lois augmentant les effectifs de cadres

1ERE Partie Institutions et sources du droit à la période Française. Chapitre I – De l’Empire Romain au royaume Franc. Section 1 : La colonisation de La Gaule par Rome. Les étapes de la colonisation : Rome est une ville qui se développe par influence étrusque. Romulus et Remus étaient deux jeunes garçons élevés par une louve romaine, ils se sont battus pour créer une ville. Au VIéme les romains se rebellent et ne veulent plus la domination des étrusques. (Beaucoup moins fort qu’avant

 Histoire du droit. Droit : Ensemble des règles qui régulent de la vie en société. Ce sont des règles générales et impersonnelles et qui s'applique a tout le monde , sanction en cas de non respect. Le droit a pour principal objectif de définir le circuit des personnes et de règles les rapports des personnes entre elles. C'est la raison pour laquelle ces personnes sont appelés sujet de droit. Le droit reconnaît des droits ainsi que des devoirs. Le droit est objectif et subjectif

représentants élus. Par ses représentants, le peuple est la source de la loi. L’autorité de l'Etat, qui doit servir le "bien commun", s’exerce par la loi sur des individus libres et égaux. Oligarchie : L'oligarchie est un régime politique dans lequel la plupart des pouvoirs sont entre les mains d'un petit nombre d'individus, de quelques familles ou d'une petite partie de la population, généralement une classe sociale ou une caste. La source de leur pouvoir peut être la richesse, la tradition, la force

Histoire du Droit (30h) 5ème – 15ème siècle : Moyen âge Fin 15ème  siècle  (avec grandes découvertes)  –  fin 18ème  siècle  (révolution   française) : Époque moderne   Chapitre I : D'un empire à l'autre (5   – 9    siècle)  ème     ème    L'histoire du droit et des institutions prends ces sources dans le droit  romain. Dès 120 avant J.C, la Gaule est soumis à l'empire romain. C'est  Jules César qui achève la conquête de la Gaule et c'est Auguste qui en fixe le  régime   administratif