L'Humanité

par les Turcs sur les Arméniens lors de la première guerre mondiale ( 1915 ), la volonté des nazis de détruire systématiquement de manière « industrielle » les Slaves, les Tziganes et surtout les Juifs reste sans réel précédent dans l'histoire de l'humanité. La Seconde Guerre mondiale laissa derrière elle un bilan terriblement lourd, sur le plan humain, matériel et moral. Toute l'Europe est dévastée, notamment au nord et à l'est de la France, en Allemagne, dans toute l'Europe centrale et orientale

sur l’embryon, lequel n’est pas considéré comme une personne donc ne pouvant être classifié dans le livre II. 3 Les infractions contre les personnes Les crimes contre l’humanité Ils figurent dans le code pénal, depuis 1994, placés en tête du code, à part. 1. L’origine de l’incrimination des crimes contre l’humanité A. Notion de droit international Elle est née à l’issue de la seconde guerre mondiale avec la découverte des camps de concentration nazis. En 1945, à l’occasion de la convention

existe une clause particulière qui interdit la prescription : quand il s’agit de crimes contre l’humanité. L’imprescriptibilité (l’impossibilité de la prescription) s’appuie sur l’idée qu’il existe, dans l’histoire, des crimes d’une nature particulièrement monstrueuse, qui ne concernent pas des individus déchaînés contre d’autres individus, mais des hommes désireux de détruire des pans entiers de l’humanité : les Juifs en l’occurrence, ou les Tziganes. Car le crime nazi suppose détestable l’essence

également interdit de présenter à un agent diplomatique une citation à comparaître devant une juridiction. La seule exception qui semble envisageable, bien que la Convention de Vienne soit muette, concerne les crimes de guerre et les crimes contre l'humanité (en raison du caractère impératif de ces règles) . Mais il n'existe à ce jour aucun exemple. Toutefois, l’on s’intéressera essentiellement à l’immunité des chefs d’Etat. En France , le Président est irresponsable pénalement et civilement pour

II 1. Les opposants En donnant son nom à la loi française, votée le 10 mai 2001, qui reconnaît comme crimes contre l'humanité la traite négrière transatlantique et l'esclavage qui en a résulté Christiane Taubira a du faire face à des critiques existent sur cette loi, principalement de la part des historiens, qui critiquent le fait qu'elle limite l'esclavage à la traite européenne des Noirs. Christiane Taubira n'a pas parlé de la collaboration des ethnies africaines à la traite atlantique. Par

qu’est-ce qu’un critère de prescription ? Implique gradation dans les fautes. * crime international * crimes exceptionnels – « par leur énormité, leur incroyable sadisme » - et non faits divers => crimes « contre l’humanité » = contre l’essence humaine : tentative d’annihiler l’Être chez les victimes -> le Juif n’est pas, contrairement à l’Indigène exploité, uniquement de la main-d’œuvre gratuite utilisée en vue d’augmenter les rendements ; il est matière première

que Speer, le ministre de l’armement. Accusés de « crimes contre l’humanité » Les crimes dont le tribunal les accuse sont regroupés en quatre catégories appelées les chefs d’accusation. En voici la liste : crimes contre la paix, préparation et incitation à des guerres d’agression, crimes de guerre avec mauvais traitements à l’égard des prisonniers, sévices contre les populations civiles et, surtout, crime contre l’humanité. Cette dernière notion est nouvelle. Elle regroupe « l’assassinat

compétences matérielles du Tribunal Penal International. Il est compétent pour les infractions en violation des conventions de Genève du 12 aout 1949. Sont poursuivis les violations des lois et coutumes de la guerre, le génocide, et les crimes contre l’humanité. Ne peuvent y être jugé que les personnes physique, lorsque ces personnes ont commis incité, ordonné planifier l’exécution des crimes visés par les statuts. Sont vises les auteurs principaux, les complices et les tentatives. La qualité de membre

1ere guerre mondiale. C'est la catastrophe humaine la plus considérable concue par l'humanité. Cela s'explique par plusieurs facteurs: ✔ La guerre industrielle et technologique qui est passée à une échelle plus importante. Les scientifiques de tous les pays sont concentrés sur l'invention de nouvelles armes ( bombe atomique..). ✔ La guerre d'occupation contre les civils : ce sont de crimes contre l'humanité commis en grande partie par les troupes allemandes mais aussi par les troupes Japonaises

A.Jodl, E.Raeder, K v. Neurath, F. v. Papen, H Frizche) M. Bormann est présumé en fuite ( en réalité il est mort). a) Pourquoi ? Ils sont accusés de complot, de crime contre la paix, de crime de guerre et de crime contre l'humanité. Crime contre l'humanité: C'est un crime imprescriptible. Cette notion juridique désigne l'assassinat, l'extermination, l'asservissement, la déportation, la persécution ou tout acte inhumain commis pour des motifs politiques, raciaux ou religieux à l'encontre