L Hérédité Des Offices

Quercy (877). Coulaines et Pitres : L'empereur s'engage à traiter ses fidèles avec honneur et sans arbitraire ; à leur permettre de lui signaler ses fautes et ses manquements. Quercy : il reprend les capitulaires précédent et pose le principe de l' hérédité de charge des comtes /!\ b) Mise en œuvre des lois impériales Les capitulaires s'imposent à tout le royaume : logique de territorialité des lois. Le pluralisme des sources ne réussira pas à être dépassé. La vocation des capitulaires est de garantir

chancelier Principal ministre depuis le 16ème. Il dirige l’administration, c’est le premier grand officier de la couronne. Cette fonction est ancienne, elle apparait lors des carolingiens et c’est perdue lors des capétiens. • Le statut C’est un office non vénal et non héréditaire, il est inamovible mais la démission est toujours possible. Il est inamovible sauf pour forfaiture et après jugement ( ex: G. Poyet). Le roi va confier la garde des sceaux à un commissaire pour contourner l’inamovibilité

les domaines dans toute la province et perçoit le tribut provincial qui sert au financement de l’armée permanente. On peut comparer ces hommes de l’empereur à des fonctionnaires. Le fait qu’il n’y ait à la fois d’hérédité de départ, ou du moins une hérédité qui s’étale sur trois générations, que la dignité est conférée par l’empereur, ouvre vers un choix très ouvert de recrutement. Le vrai critère est non pas basé sur des critères économiques, sociales ou géographiques mais sur les compétences et la

les diplômes requis pour être avocat. Il y a également les praticiens, ce sont des avocats encore moins cher que les procureurs. Il y a environ 200 000 hommes de lois. Les magistrats sont également appelés les officiers (puisqu’ils ont des offices). Ces magistrats étaient traditionnellement nommés par le roi. En 1467 il y a une première évolution : le roi Louis XI décide que les officiers seront inamovibles : ils sont titulaires à vie de leur poste, à l’exception de faute grave (reconnu coupable

bans, et également Banlieue), qui est l’ordre réglementaire. b) L’hérédité des offices. On se trouve dans une situation, ou les fonctions publiques que l’on appel l’office est égale à fonction public (officium qui signifie devoir, c'est-à-dire au sens de service public). Les officiers donc sont principalement les Comtes, les vis comtes et sont sous l’ordre du Pagus qui nous donne Pays, Paysan… Ces offices sont sous la nomination du roi, puisqu’ils sont sous un pouvoir déconcentrer, comme

ils possèdent des terres en échange d’un service a un seigneur. Le système féodal fait que la maitrise du Roi est très difficile. Cette lutte va être très longue et la royauté aura un mal fou a maitriser ses agents jusqu’au bout. Section1 : les offices patrimoniaux L’office est une charge publique stable qui répond a un besoin permanent d’administration et qui est conféré a son titulaire par des lettres du Roi qui s’appel « lettre de provision d’office ». La majorité des officiers du Roi tiennent

également perdre la noblesse. La condamnation à des peines infamantes fait perdre aux nobles ses privilèges : cela s’appelle la déchéance. Il existe également la perte temporaire de la noblesse, la dérogeance. Ce sont des professions dégradantes, des bas offices, qui font perdre la qualité de noble (huissier, notaire). La qualité de noble se révèle par des privilèges : * Privilèges fiscaux : ceux qui marquent véritablement la distinction entre cet ordre et les autres. La noblesse ne paye pas les charges

en exil à Damiette ; de là il fut transferé à Alexandrie, où il fut jeté en prison, en 855/1451. Relâché et envoyé une seconde fois à Damiette en disponibilité, il y resta jusqu’à sa mort. » Les sources de conflits entre cavaliers et citoyens : offices et impôts 1. Des hommes nouveaux accèdent au Senat impérial byzantin au XIe siecle Source : Michel PSELLOS, Chronographie, VI, 29, éd. trad. E. Renauld, Paris, éd. Les Belles Lettres, 1926, t. I, p. 132. Investi du pouvoir, cet homme (Constantin

entre Philadelphie et Londres -> 1913 : 19% d’écart. B) Les flux financiers a/ La primauté de Londres et de La City D’une manière générale, de l’Europe. Cette primauté financière reflète la dominance Britannique, la livre Sterling fait office de monnaie mondiale. Les importateurs et exportateurs recourent à la livre Sterling. Le Royaume Uni exporte ses capitaux à travers le monde, notamment dans les pays neufs. Les avoirs (placement) britannique représentent 18 milliards de $ sur un total

avec une lancette (pour calmer les crises dites fortes), le transit intestinal est très soigneusement observé (la constipation est souvent signe d’une crise) on utilise des purgatifs, utilisation de séton (bandelette de tissus sous cutanée qui fait office de plaie permanente), la technique du vésicatoire (il s’agit de faire naitre des bulles remplies de sérosité en utilisant des produits irritants, utilisation de plantes mais aussi du vin (ce sont des toniques), usage de l’eau (bains), narcotiques