L Hérédité Des Offices

noblesse ; moyens peut être l’anoblissement par l’être décerné par le roi / l’anoblissement par des charges par des fonctions anoblisantes· La notion de maire conférait la noblesse noblesse dite de cloche / municipale· La magistrature via détention des offices/parlements confère la noblesse de robe composé de magistrats· La carrière par les armesl’accès au poste les + élevé Dns l’armée (officier) conférait la noblesse· Mais au 18ème siècle sous le règne de louis 15 et ensuite de Louis 16 très peu de bourgeois

représentation. Néanmoins, cela va suffire pour entraîner le conflit entre la chambre des Communes. B. L’épanouissement progressif des pouvoirs de la Chambre des Communes. A l’origine, cette chambre haute du Parlement britannique se recrute par hérédité. L’entrée de plus en plus massive de la petite bourgeoisie à la Chambre des Communes va créer un fossé de plus en plus profond entre les deux chambres. En effet, les membres de la chambre des communes supportent de plus en plus mal de devoir partager

particul iers, privés, à s'approprier le public, l'universel, et que des possibilités toujours renouvelées sont offertes à cette appropriation (par exemple, outre l'existence, structurale, de la corruption, la vénalité des offices après le xive siècle - et l'hérédité des offices - l'édit de Paulet de l604 constitue l'office en propriété privée instituent une « nouvelle féodalité » 2"). Le pouvoir royal doit instituer des commissaires pour reprendre en main l'administration 27. Du point de vue du roi

HISTOIRE DU DROIT Vénalité (satış, satqınçılıq) des offices les magistrats (hakim) sont propriotaires (ev sahibliyi) de leurs charges (yük, məsul olmaq), ils sont donc inamovible (Sabit). Cela relative (nisbi, əlaqəli) beaucoup la théorie de l’absolutisme (mütləqiyyət) de la justice royal (kral) car finalement pour recouvrait (Əhatə) sont autonomies (muxtariyyət) il devait racheter (yenidən almaq, geri almaq) les charges, cela était illusoire

inspecteurs à la façon des missi dominici, mais s'enracinent progressivement et deviennent un rouage local de l'administration. Baillis et sénéchaux sont nommés directement par le roi, mais il existe là encore une tendance à la patrimonialisation des offices. Les fonctions sont aussi importantes que vaste, et s'exercent dans trois domaines : militaire, fiscales et judiciaires. Les fonctions militaires : Baillis et sénéchaux doivent lever, lorsque cela est nécessaire, le contingent du bailliage

lorsqu’on assiste au décès du titulaire du fief, si celui-ci a un successeur, cela ne pose pas de problème particulier au seigneur, sauf que le nouveau vassale doit faire un cadeau au seigneur (une somme d’argent fixé par le seigneur). Dans cette hérédité, en 877, il y a un capitulaire de Quierzy sur Oise, qui peut être résumé par le fait que Charles le chauve doit partir en conflit en Italie. Il doit embarquer des comtes, leur condition était qu’ils l’accompagnent, mais que leurs principautés deviennent

d'actes imparfaits) qu'il récupère en le confisquant au Sénat. Il change de nom : Auguste. Il se fait appeler "princeps" (le premier). Au départ, le princeps ne peut exister que s'il a l'investiture du Sénat et du peuple de Rome. Disparaît ⇨ Hérédité Les descendants d'auguste conservent le titre jusqu'en 68 après JC. Puis 2 dynasties : – Flaviens – Antonins (Hadrien : 117-138 renforce le pouvoir du prince, il développe l'administration impériale et s'entoure de juristes)

seigneur, quand le vassal meurt, le fief revient au seigneur. Assez vite, les vassaux vont renforcer leurs droits sur le fief. On s’oriente vers la patrimonialisation du fief. Le fief fait parti du patrimoine du vassal. Deux conséquences : - Hérédité - Aliénabilité Le fief est devenu pour le vassal une source de rémunération et de revenu. b) La concession du fief L’acte qui fait naitre la concession est l’investiture du fief. C’est un acte qui suit immédiatement l’hommage

Ex bibliothèque de Chiraz qui a pour but d’être agréable, voute pour garder la fraicheur. Les mosquées ont leurs propres bibliothèques. Les madrassas = écoles religieuses. Il y avait des libraires dans le monde arabes, ils faisaient peut être office d’éditeur. Kitab = livre en arabe. Sutra = en indien. Nama= perse. III. Le livre du Haut Moyen Age (6e au 11e s) : Au MA librairie = bibliothèque. Seuls les moines savent lire et écrire. Certains rois ne savent pas lire et écrire. Importance

qui les régissent, des lois sociales qui les doivent régir, de l'économie des forces humaines qui est de théorie, et de leur dissipation qui est de fait, de la liberté et de la servitude, du travail obligatoire et du repos mérité, du bien-être par hérédité, de la misère par ignorance, de la naissance et de la mort, de l'argent et du sang, de l'agriculture, du commerce, du gouvernement, de l'industrie, et de quelques autres géhenne ». Achille Guillard, Éléments de statistique humaine ou Démographie