L Inégalité Fiscale Sous Louis 16

(économiste) est le premier à parler de la théorie de la valeur (milieu 18ème siècle), et à utiliser le mot entrepreneur : c.à.d. un économiste qui analyse. Maréchal de Vauban (1633 - 1707) Pour De Vauban, le système fiscal est inapproprié : il propose un audacieux programme de réforme fiscale pour tenter de résoudre les injustices sociales et les difficultés économiques des « années de misère » de la fin du règne du Roi Soleil. 1°Les faits en histoire Prendre compte des faits historique est l’objet

poids de l’histoire, de l’identité et de la culture dans les conflits. 9 2) Des syndicats locaux puissants 11 II / La Guadeloupe, malade de ses conflits 14 A/ Un territoire sous tension 14 1) Des conflits a répétition 14 2) La racialisation au cœur de la conflictualité guadeloupéenne 16 B/ Un mouvement social au travers d’une illustration « terrain » : l’AFB contre ses employés guadeloupéens 18 1) D’un dialogue impossible … 18 2) … à une possible solution

plutôt que par restriction. (Découverte du nouveau monde, découvertes géographiques.) L’Europe acquiert un rayonnement planétaire. Au travers de ces expéditions vont se développer des comptoirs vont poser une base au commerce maritime notamment. Avec Louis XIV on assiste à une Europe française. L’Europe se développe avec le développement des puissances qui la constitue, l’Angleterre, la France, la Russie, l’Allemagne. Avec ses multiples puissances, de nombreuses tensions étaient dans l’air, et ont conduit

Histoire de l’Europe moderne jeudi 16 janvier 2014 Introduction Chapitre 1 : la situation de l’Europe à la fin du Moyen-âge L’Europe apparaît constituée dans les grandes lignes qui seront retrouvées au siècle suivant. L’Europe ne subit plus de grandes migrations, ses populations sont implantées. Il faudra attendre le XXème siècle pour observer de nouveaux mouvements migratoires. En revanche, le mouvement de populations se poursuit aux frontières de l’Europe, dans sa région orientale, et il

constitution II – La République jacobine Dates A I- La Révolution française (1789-1799) Les causes : - Diffusion des idées des Lumières mais elles ne sont pas l’élément déclencheur majeur - Crise financière à son apogée en 1787- 1789 (système fiscal archaïque, beaucoup d’immunités, caisses vides), - Guerre d’Amérique qui achève les finances publiques et qui reflète une attitude incohérente (aide une révolution contre une monarchie) - Longue opposition des Parlements à la monarchie : début

Histoire du droit Introduction: Lorsque l’on parle d’Ancien Régime c’est la période qui va du 16 au 18ème siècle. Cette période a vu petit à petit progressivement l’Etat s’absolutiser, émergence de l’absolutisme. Le roi reprend du pouvoir. En ce qui concerne la société de l’Ancien Régime, elle est coutumière, corporatiste, hiérarchisé et catholique. A l’époque la France est coupé en deux .Il y a dans le nord de la France( la rochelle Genève droit écrit) 950 coutumes. Ce sont des règles qui règlent

| |Au Maroc, il n'existe pas de définition légale de la PME mais plusieurs définitions. Dans les années 1983, le code des investissements industriels limitait l'octroi | |des avantages fiscaux aux seules PMI, définies comme « toute entreprise dont le programme d'investissement comporte des équipements de production pour une valeur | |minimale de 100.000 DH et maximale de 5 millions de DH et dont le coût d'investissement par emploi stable

loi du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale propose une nouvelle architecture institutionnelle de l'intercommunalité, en particulier en milieu urbain, et prévoit de nouvelles dispositions fiscales et financières. Les districts et les communautés de villes sont supprimés et une nouvelle catégorie d'établissements publics de coopération intercommunale est créée : les communautés d'agglomération. La loi prévoit désormais trois types de structure

mobilité sociale ? Quels obstacles une personne comme Annie Ernaux peut-elle faire face pour changer de position sociale ? Comment Annie Ernaux a-t-elle perçu son « ascension sociale » ? Quels 3/28 moyens sont mis en places pour réduire les inégalités et favoriser une société méritocratique ? Citations : "La société étant divisée par tranches, comme un bambou, la grande affaire d'un homme est de monter dans la classe supérieure à la sienne et tout l'effort de cette classe est de

comprendre le monde : c'est une matière pluridisciplinaire, qui s'associe à l'histoire, la politique et même la sociologie et la philosophie. Introduction Au cours de l'Histoire, l'expression Droit constitutionnel n'a pas eu la même définition. Sous l'Ancien régime, Le Droit constitutionnel était le Droit du pays; selon l'endroit où l'on vivait il y avait des Droits particuliers (Un État a une définition juridique, c'est un territoire, avec une population et une autorité souveraine, un pays n'a