La 4ème Republique Troisième Empire

jusqu’à la Révolution Française). Les droits savants (droit commun) sont des droits Savant de l’Europe car ils ont influencé tous les pays d’Europe, et c’est au M-A et a l’ancien Régime que naît le droit Français. A partir de la Révolution, une troisième période va apparaître : Le droit moderne, le droit contemporain que nous utilisons aujourd’hui encore. Le texte de la Constitution de 1958 est un texte révolutionnaire. Il est important de traiter ces trois périodes (droit savant, droit romain,

peuvent changer. Peu à peu, l’aspect humain de la législation l’emporte sur l’aspect divin. LA LOI DE L’HOMME DANS L’ORIENT ANCIEN. Le code Hittite date entre le 1er millénaire et le 2ème millénaire av. JC, les Hittites ont crée un véritable empire. Il est constitué de tablettes éparses caractérisées par leur hétérogénéité entre le 17ème et le 14ème siècle av. JC. On trouve le meurtre, le viol, le code matrimonial... D’autres tablettes que l’on a retrouve ce sont les lois Assyriennes. Ces

hiérarchie et met en place une république. Cette république romaine c'est pas une démocratie, l'état est confié non pas au peuple mais il est confié à une aristocratie. Ce régime politique va se maintenir avec une certaine stabilité jusqu'en 27 avant notre ere. A cette date, le régime devient impérial. A la république se substitue le gouvernement d'un seul appelé "princeps" (= le premier). Toute l'histoire de ce principa est une évolution continue vers l'absolutisme. Au troisième siècle de notre ère, une

la pratique. La constitution de 1958, article 5 et 20; ils fixent les compétences du présidents de la République et du gouvernement. L’A 5 fixe au président 1 rôle d’arbitre, de garant de la constitution. L’A 20 détermine le pouvoir et la compétence du gouvernement et dispose que le gouvernement détermine et conduit la politique de la nation. Il faut donc déduire que le président de la République n’a pas le pouvoir de déterminer la politique de la nation. Mais il le fait très largement. Si on lit

Droit constitutionnel 2ème semestre. Chapitre 1 : Les origines de la 5ème république. 3ème république 1875 --> 1940 Régime de vichy 4ème république 1946 --> 1958 La 3ème et la 4ème république connaissent le même défaut, une dérive, une concentration d’un grand pouvoir entre les mains du parlementaires (régime parlementaire). ~Forte instabilité gouvernementale~ Le parlement défait et fait les gouvernements à sa guise car il ne rencontre pas d’opposition, pas de contre-pouvoir. La constitution

Grèce constituent la aussi un apport fondamental pour nos institutions. C'est vers le Proche Orient qu'il faut se diriger pour trouver les plus anciens témoignages d'une législation qui nous soit parvenue. Notamment dans le cadre des empires qui apparaissent au 4ème millénaire en Égypte et en Mésopotamie. Il ne reste aucun texte législatif égyptiens seulement de la pratique. En revanche, la Mésopotamie et le peuple hébreu ont transmis un héritage. Mésopotamie : Région fertile, l'eau y favorise

pour cela. Des que Rome domine un empire territoriale, les institutions se relèvent donc inadapté comme le droit, c’est a l’issu de la dernière crise sous la république que le régime se transforme et que l’empire est institué. Le haut empire ou dit le principat. Du 3ème siècle on sort de la Méditerranée a tel point que au 2ème siècle, quand l’empire romain est a son apogée. A) La crise des institutions Elles sont incapables de gérer durablement, cet empire aussi vaste car le pouvoir est dilué

fois, divisés logiquement en plusieurs parties. La forme écrite est plus facile à connaître et elle est plus claire. La France par exemple est sous constitution écrite. Il y a des exceptions : certaines formes écrites de la constitution de la 3ème république ne sont pas rédigées en une seule fois mais en 3 lois.   B. L'ordre juridique   On va étudier la place de la constitution et les catégories d'actes juridiques.    1. La constitution, sommet de la hiérarchie des actes juridiques.   L'acte

décentralisation peut entraîner un développement des particularismes locaux pouvant remettre en cause l’unité nationale. Deuxième risque, les collectivités décentralisés, peuvent paraître moins en mesure de résister aux groupes de pression que l'état. Troisième risque, les élus locaux ne présenterait pas toujours les compétences administratifs que possèdent les fonctionnaires de l 'état. Conclusion : On peut dire que le problème de la décentralisation est un problème politique. Il existe deux traditions :

cinq grands patriarchats remontant aux origines du christianisme. La création des autres patriarchats est plus tardive : Moscou en 1589 : Troisième Rome, Grèce en 1850, A partir de la rupture avec Rome l’Eglise d’Orient prend le nom d’Eglise « orthodoxe », ce qui signifie « foi droite ». Rupture s’aggrava avec le sac de Constantinople par les Croisés lors de la 4ème croisade en 1204. Séparation : Orthodoxes obligés de se démarquer de Rome, du fait de cohabitation avec les musulmans, arabes et turcs