La 4ème Republique Troisième Empire

Histoire ancienneRome de la République à l’Empire (fin du IIIème siècle avant J.C - début Ier siècle après J.C )Présentation : Epoque centrale, classique jusqu’au tout début de l’empire. Etudier une petite cité, de la péninsule italienne, comment elle se transforme en Empire. Une cité c’est une population, une communauté d’hommes, qui sont régis par leur propres normes. Ils décident de leurs lois et leurs sanctions. Cette communauté d’hommes vit sur un territoire, son territoire

droit révélé par le code d'Hammaurabi, qui est le plus célèbre document législatif qui a été établi entre 1792 et 1750 avant JC constitue le plus complet des textes juridiques à notre disposition. Le puissant roi a voulu fondre ses conquêtes en un empire unifié administrativement et socialement et son œuvre législative qui est en réalité un ensemble de dispositions législatives assez considérable et répond à souci dans ce code noté que le monarque s'y proclame roi de droit. Mais il est présenté sur

néolithisation : sédentarisation, implantation de l’agriculture et de l’élevage, premières expressions artisanales. - l’élaboration des chefferies puis des proto-Etats : mise en valeur de l’espace et construction de cités. - la mise en place des Empires. Deux grands foyers sont identifiables : celui des hautes terres tropicales de la Méso-Amérique et celui des hautes terres tropicales des Andes. 1/ La néolithisation s’est déroulée de façon comparable à la nôtre La sédentarisation des peuples

(a voir) Droit administratif, DALLOZ, Hyper-cours. 11ème édition, octobre 2011. Jean-Claude Ricci Droit administratif général, Hachette Supérieur. 4ème édition, Octobre 2011. Didier Truchet, Droit Administratif, PUF, 4ème édition, Juillet 2011. Bertrand Seiller (a voir) Droit administratif, FLAMMARION, Coll. Champs Université, 2 Tomes. 4ème édition septembre 2011. Recueil d’arrêts commentés : Les grands arrêts de la jurisprudence administrative (GAJA),LONG, WEIL, BREBANT. 18ème éditions

française, car plusieurs constitution française ont été élaborés par des représentants élus de la nation et on a donné au peuple, la possibilité par referendum d’accepter ou non la constitution. Exemple : On a choisit l’élection du président de la république pour 5 ans par référendum et le suffrage universel direct aussi par référendum. La constitution ne peut pas tout prévoir, elle prévoit la base notre constitution et est relativement courte. Le texte constitutionnel ne se suffit pas à lui même, il

le droit de former un État souverain? ». Il y a donc des mouvement indépendant qui vont revendiquer leur État. Conclusion A) : • Premier sens de souverain : État • Deuxième sens : en droit international : il est indépendant. • Troisième sens : le nom donné au chef de l'État dans une monarchie. B)L'État, sujet de droit L'État est également une personne, qui entretient des relations avec d'autres personnes et se soumet aux règles de droit. Il est sujet de droit. 1) L'Etat

régions reliées par la mer du nord. Hérodote avoue qu’il ne connait pas l’origine du mot Europe. C) L’Europe dans la tradition chrétienne Très vieille tradition chrétienne qui concurrence la légende païenne. Cette tradition chrétienne remonte au 4ème s ap JC. Cette tradition viendrait de deux personnages Saint Jérôme et Saint Ambroise. Elle s’appuie sur un passage de la bible et en particulier les chapitre 9 et 10 de la genèse. Selon ce texte les trois fils de Noé qui ont pour nom Sen, Cham et

état fédéral, état unitaire , la différence entre les deux » et aussi « comment s'organise les élections ». Le droit constitutionnel c'est aussi une réflexion à travers l'analyse du texte constitutionnel ( 4 octobre 1958, la constitution de la 5eme République). Histoire du droit constitutionnel : Date du XVII XVIII ème siècle, où commence à apparaître cette notion. Le terme de départ est 'constitution du latin constitutio .: créer quelque chose de solide. Juste avant la Révolution 1773, apparaît

constitue un des éléments de l’identité nationale. L’intégrité du territoire n’est pas seulement un facteur de mobilisation patriotique mais elle a aussi une dimension juridique. En France, il s’agit d’une composante du principe d’indivisibilité de la République. B) Une population 1) Les nationaux L’autorité s’exerce sur les individus qui vivent sur son territoire et sur ceux qui vivent ou non sur le territoire mais qui sont liés par un lien juridique spécifique, la nationalité. Ainsi réside :

(BRUGUIÈRE/GILLES/SICARD) PARTIE I : LA GAULE ROMAINE Fondation de Rome par Romulus selon la tradition : 753 av JC. A l’origine, Rome est organisé sous la forme d’une monarchie, elle va être éliminée vers 509 av JC, et s’organise désormais en République. Dans cette république il y a : Deux consuls : le pouvoir exécutif Des assemblées populaires (comices) : elles votent les lois Le Sénat : à l’époque peu nombreux, des assemblées permanentes, c’est une assemblée très aristocratique. Il a le pouvoir de donner