La Centralisation Administrative En 1800

posés par Alfred Sloan. D'abord, il n'exige pas de personnel qualifié. Chaque personne impliquée dans le processus est spécifiquement chargée d'une tâche simple. Ensuite, chacun a sa part de responsabilité tout au long de la chaîne de commande administrative. Les entreprises sont pourtant obligées d'accepter des arbitrages pour préserver la simplicité des tâches et garder un contrôle étroit sur les actes des salariés. Premièrement, personne dans la société ne supervise l'ensemble du processus et son

la jeunesse et des sports et de l’industrie et du commerce. Rapidement le ministère s’étoffe : en 1969, six directions et une inspection générale, plus le service des Fouilles et l'Inventaire rattachés au Cabinet, matérialisent cette croissance administrative. Cette première période d’expansion marquée par l’emprunte très forte du duo de Gaulle/Malraux ne connaîtra d’équivalent que sous le gouvernement de François Mitterrand avec l’arrivée de Jack Lang au ministère. Celui-ci bénéficie alors du soutien

s’était passé avant. Les juges eux-mêmes retiennent leur jugement parfois pour ne pas imiter les parlements d’ancien régime. _L’échec des tentatives des constituants : .Entre la révolution et aujourd’hui les juridictions judiciaires et administratives, les juges ordinaires ont toujours refusés de contrôler la constitutionnalité des lois, ce qui a été fait aux USA, par la cour suprême elle-même, les juges français ont refusés de le faire, ils s’estiment incompétent pour examiner dans le cadre

pouvoirs centraux : dans l’Eglise d’abord, dans le Saint Empire romain-germanique ensuite et enfin dans des cadres nationaux. En Angleterre, en France, en Espagne on voit renaître l’idée d’Etat. Les rois commencent à restaurer leur autorité. La centralisation va succéder à l’autonomie locale. Toutes ces transformations supposent un renouvellement du droit. Il va emprunter 2 voies différentes qui vont déboucher sur 2 grandes familles de droit. En Angleterre ce sera le système du « Common law ». En

et son Assistante Madame Absa GUISSE, pour leur contribution à la réalisation du travail ; Cheikh Alioune DIOP, Directeur du Bureau Régional de l’Institut Africian de Réadaptation (IAR) à Dakar pour ses conseils et ses prières ; Les Autorités administratives régionales et départementales pour leur contribution à la mise en œuvre de l’expérience de Saint-Louis ; Monsieur Etienne TURPIN, Secrétaire Général de la Commune, le personnel municipal et les responsables des différents bureaux en particulier

artisanat, bourgeoisie, proto-industrialisation, le commerce interne de l'Europe augmente. Politiques : Emergence des états modernes et monarchiques (états territoriaux) peu nombreux, qui se déclarent souverains sur un espace bien définit. Centralisation de la politique autour du Roi avec création d’un appareil juridique et bureaucratique, financier pour maintenir les armées. Histoire moderne et contemporaine : Synthèse : InfoCommULB.be I Page 5 Histoire moderne & contemporaine 2011-2012

professionnels cèdent la place à des juges occasionnels, sans formation, sans qualification particulière. Les tribunaux hiérarchisés cèdent la place à un réseau de juridictions locales. L'appel hiérarchique disparaît. Pas de professionnalisation, pas de centralisation Introduction historique au droit 44 non plus. Ce n'est donc pas du système judiciaire que l'on peut attendre une harmonisation du droit par le biais et de ses décisions. • Même au plan local, la justice peut difficilement dégager et imposer

métissages forcés vont se réaliser entre les conquistadors et les femmes des communautés indiennes. Un mariage mixte est parfaitement toléré, il n’y a pas de séparation de type apartheid, il n’y a pas non plus de discours racial (il n’apparaît qu’autour de 1800 1900), là nous sommes en 1700 environ. On est dans une société qui fonctionne quasiment selon des logiques de castes, en espagnol on appelle ça les estamentos (formes d’organisation de la société selon des logiques un peu racial et ethnique). Certains

et en dernière instance notamment dans les cas de vagabondage. Il existe à coté de ces juridictions de droit commun des juridictions d’exception. Leur présence s’explique en raison de la confusion sous l’Ancien Régime entre les fonctions administratives et judiciaires au sein des différentes administrations. Pour le commerce on trouve des juridiction consulaires, pour les finances on trouve des cours des comptes, pour les finances on trouve des cours des aides, des chambres de monnaie, pour

St Jérôme, St Augustin).Il y a aussi les coutumes, conforme au droit canonique écrit . Enfin les constitution impériales . 3° Chapitre : L’administration de la justice  L’organisation judiciaire est étroitement calquée sur l’organisation administrative. Les deux fonctions administrées et jugées, sont remises entre les mêmes mains. Autrement dit, chaque juge est administrateur, chaque administrateur est juge. Section 1 : L’administration laïque de la justice : A la base, les magistrats municipaux