La Chrétienté Médiévale Révision

lointaines. Ces agents de l'administration (Praefecti et gouverneurs) diffusent le droit impérial du sommet de l'empereur jusqu'à la base, jusque dans les lointaines provinces. Ces agents peuvent également faire remonter le droit (notamment par la révision judiciaire, par le droit d'appel) des citoyens jusqu'à l'empereur. Ainsi, dans cet échange, la romanisation s'étend et soumet de nombreux peuples au pouvoir de l'empereur et à son droit, puisque le pouvoir est devenu source de droit. 2)

empire : La Francie occidentale devient la France La Francie médiane ( ou Lotharingie ) constitue la Lorraine et le nord de l’Italie La Francie orientale devient l’Allemagne Plan : I. Origines du système juridique français II. Période médiévale III. Période moderne I. Origines du système juridique français. A. Antiquité Le droit français, comme tous les droits occidentaux, trouve ses racines les plus anciennes dans le droit romain. Le droit romain constitue chronologiquement la

patriarches d’Orient Pape : le patriarche romain est considéré comme le père de toutes les églises 1er pape : Sirice (384-399) 1er à émettre une décrétale (réponse que le pape effectue par voie épistolaire) ⇨ 1er à légiférer pour l’ensemble de la chrétienté ⇨ Droit canonique C) La reconnaissance d’une juridiction ecclésiastique par l’Etat romain - Début 4ème siècle : on formalise cette juridiction (tribunal de l’évêque) ⇨ audientia episcopalis 1) L’audientia episcopalis - 318 :

La justice impériale : la procédure cognitoire ou extraordinaire 181 Paragraphe 2. Les sources du droit tardif : les constitutions impériales 187 Paragraphe 3. Le droit matériel tardo-impérial 198 DEUXIEME PARTIE : LE DROIT MEDIEVAL ( 450 – 1450 ), DROIT COMMUN EUROPEEN ET DROITS SINGULIERS 205 Chapitre Ier. Le haut Moyen âge : la monarchie franque ( Vème – Xème siècles ) 209 Section I. La monarchie mérovingienne ( 481-751 ) 209 Paragraphe 1

d'une âme chez la femme ait été discutée lors d'un concile : il s'agissait en réalité de clarifier la distinction entre les termes homo (être humain) et vir (homme mâle), ce qui fut fait. La condition féminine est environ la même dans toute la chrétienté. La répudiation est interdite et le divorce autorisé en trois cas : la stérilité, la consanguinité jusqu'au 7e degré ou l'ordination ultérieure d'un des époux. L'adultère est puni. Les mariages sont généralement arrangés dans l'ensemble des

fait l’Empire Grec. Des communications difficiles, une structure sociale et politique très particulière, une mentalité religieuse et une armature ecclésiastique fort différentes de celles de la latinité l’isolent désormais, de plus en plus, des chrétientés de l’Ouest. Vers l’Est du continent, enfin, si l’Occident rayonne largement sur les peuples slaves et propage, chez p.15 quelques-uns d’entre eux, avec sa forme religieuse propre, qui est le catholicisme, ses modes de pensée et même certaines de

Mais ne pas en déduire que la pratique internationale précédente était inexistante A des époques très diverses des relations régulières se sont développées entre des entités politiques distinctes (Egypte ancienne, Chine antique, Grèce, l’Europe médiévale). L’existence de ces systèmes de droits particuliers a été ( 1953, aff. de l’archipel des Main-pieds et des Ecréous (orth) opposant la France et la GB, évocation de systèmes de droit du Moyen-âge, de même aff. du droit de passage en territoire indien

cours orientales ; le marché antique de Corinthe où se vendaient à la nouvelle lune les linons d'Orient, les poteries grecques, le papier de Tyr, les esclaves de Syrie et d'Anatolie pour des riches esclavagistes ; le commerce maritime de la Venise médiévale qui fournissait aux cours féodales et aux maisons patriciennes d'Europe les objets de luxe... et le commerce mondial capitaliste d'aujourd'hui qui étend son réseau sur l’Orient et l'Occident, sur le nord et le sud, sur tous les océans et tous les

sociales. Pr les hébreux, la Torah devait permettre l’économie d’un système juridique autonome en plaçant la loi morale et religieuse au dessus de tte loi civile, voir en rendant cette loi civile inutile. Par là s’est développée au sein même de la chrétienté naissante une réévaluation de la loi morale et de l’idée générale de justice contre la pensée juridique latine. On trouve en effet ds les textes des pères de l’Eglise chrétienne l’expression de cette dépréciation du droit positif au produit de

sociales. Pr les hébreux, la Torah devait permettre l’économie d’un système juridique autonome en plaçant la loi morale et religieuse au dessus de tte loi civile, voir en rendant cette loi civile inutile. Par là s’est développée au sein même de la chrétienté naissante une réévaluation de la loi morale et de l’idée générale de justice contre la pensée juridique latine. On trouve en effet ds les textes des pères de l’Eglise chrétienne l’expression de cette dépréciation du droit positif au produit de