La Codification De Justinien

Alamans en Gaule) Le bas Empire romain ou dominat (de 284 à 476) 285 292-310 311 313 325 333-397 337 372 374 380 395 396 406 408 410 413-426 426 438 455 472 476 Mise en place de la tétrarchie par Dioclétien (284-305) Premières tentatives de codification romaine (Code Grégorien et Code Hermogénien) Galère publie un édit de tolérance envers les chrétiens Conférence de Milan (hiver 312-313), entre Constantin et Licinius Concile de Nicée ; Paul, Sentences Saint Ambroise, évêque de Milan à partir de

œuvres de la doctrine de l’époque classique. Le bréviaire d’Alaric, rédigé vers 506 sur l’ordre d’Alaric II. Ce texte comprend des extraits, des codifications romaines du Bas-Empire autrement dit des extraits du code Théodosiens, du 4ème et 5ème siècle. Et il comprend également des extraits des juristes de l’époque classique. Le corpus juris Civilis de Justinien a disparu. Jusqu’à qu’on le retrouve au 12ème siècle, l’Occident ne connaît le droit romain qu’à travers le bréviaire d’Alaric. Pour les Burgondes

influence du « Corpus iuris civilis » de Justinien ( « les Institutes »).Un élément important est les brefs (càd des actes délivrés par la chancellerie). Il ajoute que la pratique est la base du droit anglais et donc tout cela est très pragmatique. . 2) Attribué à Bracton ( 1220/30): il montre sa bonne connaissance du « Corpus » ainsi que des 1ières grandes œuvres des Glossateurs (= spécialistes du droit romain). Le droit canonique va connaitre une codification, il fait également partie de l'œuvre

plus complet de l'Antiquité, écrit bien avant les lois bibliques. La spécificité du Moyen Âge est de redécouvrir, à partir du XIe siècle, les compilations de Justinien, rédigées à Byzance au VIe siècle. Cet ensemble de textes a légué à la culture juridique européenne la synthèse de la législation impériale romaine - dans le Code Justinien - et de la "jurisprudence", c'est-à-dire des décisions des jurisconsultes romains consignées dans le DigesteDigeste - p. 43 § . * Le droit romain, réinterprété

romain classique : 2ème siècle avant JC au 3ème siècle. Troisième phase : le droit romain tardif : du 3ème siècle au 6ème siècle après JC. D'un point de vu stricte, dans le droit romain tardif se trouve le droit romain post classique + le droit Justinien. Section 1 : l'ancien droit romain Paragraphe 1 : les sources de l'ancien droit romain L'ancien droit romain se caractérise d'abord par l'importance de la coutume, de la loi et la science du droit. A / L'importance de la coutume

division de l'empire romain en deux parties : - empire occidentale avec rome comme capitale ( disparition en 476 ap Jc sous invasions barbares ) - empire orientale avec Constantinople maintient jusqu'en 1453 Loi des XII tables et codification de l'empreur Justinien Société qui vit en autarcie,données changeantes avec les conquêtes : modification des pop. evolution éco. 1er chapitre : époque archaïque du droit 2 nd chapitre : époque classique 3 eme chapitre : epoque post-classique Chapitre

ceux ci n'existaient pas, aucune protection n'était possible. Section 2 : Notre conception du droit français quant à la forme Le droit français est un droit connu et qui est symbolisé par cette codification napoléonienne. La première marque de notre droit c'est le désir de codification. Les français en 1789 réclamaient un droit simple, connu de tous, un droit auquel chacun puisse avoir accés. Il faut que l'on sache à quoi l'on s'engage lorsque l'on va devant les tribunaux français. On

les lois étaient plus nombreuses. Au Moyen-Âge, les lois sont peu nombreuses, et la coutume redevient primordiale et première norme. En Allemagne notamment, au début du XIXème siècle, la coutume va réapparaître avec force, après des siècles de codifications et de lois comme expression de la volonté générale. La seconde source est la loi, la coutume est restée peu de temps comme source unique du droit. La loi, lex, se définit plus par un aspect formel que par un aspect matériel. Ce qui va la caractériser

la même , le vocabulaire est proche, les catégories juridiques sont communes et surtout dans ce système le rôle premier appartient au législateur = droit écrit . Le droit repose avant tout sur la loi écrite , ds ces pays il y a eu un système de codification du droit . Le second système : Common Law qui regroupe les pays anglo-saxons est par opposition au premier. Ce qui le caractérise est un droit qui n'est pas fondé sur la loi écrite mais sur la jurisprudence , décisions judiciaires qui par leur

 Elle est l'oeuvre d'une commission de 16 membres. Elle est  achevée en 438 et elle est promulguée à la fois en Occident et en Orient. Le  but de cette compilation, c'est de rassembler toutes les lois impériales qui ont  été promulguées depuis les années 300. Cette codification officielle va  constituée pour l'Occident un élément majeur de l'héritage juridique romain.  Parce que c'est à partir de ce code théodosien que les royaumes barbares  connaîtrons le droit romain et qu'ils publieront à leur tour des compilations