La Codification De Justinien

héritiers d’une longue tradition juridique, notamment celle de Justinien. En effet, le code de Justinien a été appliqué dans toute l’Europe occidentale pendant des siècles. Par exemple, pour délimiter le domaine public maritime en Méditerranée, on a appliqué le code justinien jusqu’en 1973. Tout au long de l’Histoire, on avait des professeurs de droit qui faisaient des compilations de droit. Le chef d’œuvre absolu de la codification est celle de Jean Domat et Robert-Joseph Pothier. Il n’existe

Le roi a un pouvoir législatif absolu = affirmation appuyée par les légistes sur l'autorité des textes romains. Le roi est qualifié de « loi vive » il est à lui seul une loi vivante. L'expression loi vive est puisée dans le corpus iuris civils de justinien. L'expression lex animata vient donner au titulaire le pouvoir de faire une loi. Le roi est une source de droit, il promulgue la loi. maxime romaine: «  princeps legibus solutus » le prince est délié des lois. De cette maxime il ressort d'abord

sous le règne de Justinien (527 à 533) il y a une nouvelle œuvre de codification : le code Justinien, enregistre les évolution du droit du haut empire jusqu'au bas empire ce code sera utilisé au 12 S « renaissance du droit romain » celui-ci comprend : les Institutes (manuel d’enseignement) le Digeste (ensemble de la doctrine des jurisconsultes romains) le Code (recueil des constitutions impériales) les Novelles (recueil de la plus récente législation) Le code Justinien servira de base

règne. Il fait du christianisme la religion d'Etat et interdit le Paganisme. Il meurt en 395. division de l'empire entre orient et occident. Plus jamais de réunification. L'empire d'orient est la plus solide pendant un temps. Au 6ème siècle, on a Justinien, qui règne sur les romains. → Constantinople. Il reste puisant. Il survit jusqu'en 1453 où Constantinople est prise par les Turcs. L'empire d'occident va être envahit par les peuples Germaniques. Invasion guerrière, parfois pacifique. Plusieurs peuples

durant laquelle la procédure est celle « legis acciones » = des actions de la loi. -Du 2ème siècle av. JC jusqu’au 3ème ap. JC Période du droit classique. La procédure est formulaire. -A partir du 3ème siècle, jusqu’à 565Mort de l’Empereur Justinien en 565. La procédure qui s’applique est une procédure extraordinaire. Ces périodes voient l’empereur en figure centrale. PARAGRAPHE 1 : L’emprise impériale sur les sources du droit. A)Le déclin des sources traditionnelles du droit 1

Titre III : Le droit des Obligations au Bas Empire. La crise des III° et IV° siècles PC. Potentes et Humiles, créanciers et débiteurs. Empire d’occident et Empire d’Orient. La loi des citations. La procédure extraordinaire. Les compilations de Justinien. Le Corpus juris civilis : Code, Digeste, Institutes et Novelles. Les certitudes et le poids des habitudes. Chapitre 1 : Le pragmatisme du droit des obligations Section 1 : La renaissance du formalisme par l’écrit. Syngrapha et Chirographum.

1804 marque une rupture dans l'histoire européenne. Avant le Code civil, la grande œuvre juridique comparable était le Code Justinien, empereur romain du VIème Siècle ap. J-C. de Constantinople. Le droit romain s'était développé dés le VIIIème siècle av. J-C. et du fait de l'accumulation des lois, des consultes et des décisions de justices, le droit était incomparable. Justinien a donc élagué le droit romain. Il ordonne la rédaction de 3 ouvrages : - Les Institutes, manuel à destination des élèves

 En 476 après JC, l’empire romain d’Orient demeure jusqu’en 1453, alors que l’Empire romain d’Occident tombe. Donc l’Empire romain ne se maintient que dans la partie Orientale et l’empereur romain Justinien (527-565) va continuer à prendre des dispositions, il exerce son pouvoir. C’est l’empereur Justinien qui va venir compléter de 528 à 534 le code grégorien, l’hermogenien et le theodosien, il va promulguer le Corpus Juris Civilis. Le corpus juris civilis est un ensemble de quatre textes. Il y a

système romano-germanique on ne s’intéresse pas à la règle du droit. On a une systématisation du droit enseigner dans les universités par les postglossateurs et cette systématisation fait qu’on s’écarte de plus en plus du droit romain et du droit de Justinien. Petit à petit les universités découvrent et enseignent les principes d’un droit pleinement rationnel qui est l’école nouvelle du droit naturel. Ce droit naturel triomphe dans les universités et devient dominant au 17ème et 18ème siècle. Il repose

contraignantes que dans d'autres. Ce droit est omniprésent. En général, le droit est perçu comme l'art du juste et du bien : c'est déjà définir le droit et c'est une des définition offerte par le Digeste (=compilation du droit romain, faite à l'époque justinienne, au VIe siècle après JC). Au cinéma, de nombreuses fictions mettent en œuvre la soif du juste. Dans la littérature également pour dénoncer des injustices par exemple (Sofocle s'est servi d'Antigone). Dans le théâtre aussi (ex : Le marchand de Venise