La Codification De Justinien

décrets, des recueils. Le rescrit  réponse à une requête, une demande. Le mandat  instruction administrative par lequel l’empereur s’adresse à ses magistrats. Paragraphe 2 : Les codifications impériales C’est une compilation des différentes sources du droit. Les plus célèbres sont ceux de Théodose (408-450) et Justinien (527-565) A. Les codes Théodosiens Théodose souhaite regrouper dans un recueil les sources du droit, du droit privé, public. Celui-ci est achevé en 435, après ça, les constitutions

moyen-âge. En occident les royaumes Barbares s’établissent c’est l’époque Franque. La fin du pays d’empire est marqué par une complétion juridique code Théosiens (II) empereur d’Orient 430. Ce code va être utilisé jusqu’au XIIème siècle. Le code justinien est une compilation ordonnée promulgué en 530 en Orient parce qu’il n’y a plu l’empire d ’Occident. Ce code est enseigné en Occident à partir du XIIème siècle. 1er Chapitre: Les institutions. En 284 révolte généralisée aux frontières de vaste

recueils de Justinien [rappel : l’empereur Justinien (527-565 ap. J.C.), est l’initiateur d’une oeuvre monumentale de codification, laquelle est l’une sources essentielles du droit (droit savant) après sa « restauration », qui est aussi une « réintroduction » progressive, en Occident, dès le XIe siècle. Les pièces de ce « monument » juridique sont le Code, en 529, le Digeste, en 533, les Institutes, peu après, et les Novelles, en 556). Redécouverte en Occident dès 1046/1070, la codification de Justinien

largement de la Common Law. En Inde on va trouver des cas qui seront jugé "in accordance with justice, equity and good conscience". On trouve en Inde des codes, mais ce sont des codes rédigés par codification à voie constante. On a une constitution écrite aujourd’hui en Inde, des codes qui sont des codifications des décisions des courts, des codes de règles anglaises, des lois. C’est une Common Law qui s’est formée d’une autre façon, elle est très spécifique. Avec l’indépendance, en Inde, comme aux

un code, le code Théodosien (438) (= compilation d’une partie du droit romain) très important (bien qu’incomplet) car il est le seul code, monument du droit romain jusqu’au 11ème /12ème siècle. Mais au 12ème siècle ressortent les compilations de Justinien (empereur d’orient au 6ème siècle). Les romains on légué le contenu d’un droit à l’occident ainsi que la science du droit (idée que le droit doit organiser des rapports justes entre hommes -> relation entre droit et justice). Selon eux, il existe

romain d'Occident dont la capitale est Rome, il disparaît en 476. -L'empire romain d'Orient dont la capitale est Constantinople qui dure jusqu'en 1453. Cette partie là de l'empire aura pour objectif de reconstruire l'empire romain. L'empereur Justinien va quasiment réussir cet objectif. Cet empereur est important pour les juristes car c'est celui qui a codifié le droit romain en reprenant toutes les sources, ce qui a permis la transmission de ce droit. Il va aussi inspirer le droit canonique de

droit romain. Vient l’idée d’un regroupement de ces ordonnances. Arrive progressivement l’idée de code qui donne une cohérence à l’ensemble des lois. On a eu plusieurs codifications. (code grégorien, code hermogénien) mais la première codification officiel en 429 par Théodose II. Ensuite le plus marquant en 528, le code justinien. Ce code qui a marqué l’histoire ce compose de 4 parties : 1. Les codes propio morti 2. Le digeste 3. Les institutes = manuel de droit 4. novelles *

romain: personnes publiques/privées, droits personnels…. Il s'est diffusé grâce au Corpus Juris Civis de l'empereur Justinien: Le Codex, (constitutions impériales avant justinien), Digeste, Institutes, Novelles France: loi romaine, loi des francs, loi des wisigoths Il existe deux grands mouvements juridiques: le Sud (fidèle droit romain) les pays d'Oc, régions de droit écrits avec codification de droit romain. Le Nord, pays de langue d'Oïl marqué par invasions barbares, marqué par droit germanique, de

statut régit le rapport ? Conflit de statuts, et plusieurs courants statutistes. Les glossateurs. Acursse, glosse de la première constitution de Justinien en 1228. Glosse cuntos populos. Utilise la première constitution Justinienne pour déterminer comment résoudre les conflits entre les statuts. Les règles posées par constitution de Justinien s'adressent à toutes les personnes placées sous sa domination. Pour Acursse les statuts d'une cité suivent les personnes de cette cité. Le statut édicté

période archaïque - la période du droit classique qui concerne le République et l’Empire jusqu’en 284 après JC - le droit postclassique ou tardif (de 284 après JC à 476 en Occident et jusqu’au milieu du 6ème siècle en Orient, avec le règne de Justinien) La politique romaine distingue d’abord le Droit de la Nation (jus naturale : ensemble de grands principes qui découlent de la nation humaine) et le droit des gens (jus gentium : ensemble de règles et usages qui s’appliquent chez les peuples organisés