La Conception Du Pouvoir Royal Dans Les Dynasties Franques

parle d’empire romain, il était loin d’être homogène, sur le plan culturel et linguistique, les populations dominées ont conservé quand même une marge d’autonomie, de tradition. Ce qui était sûr c’est que le latin était la langue administrative, du pouvoir qui s’imposait à tous. C’était bien pour cela qu’elle a demeuré la langue de l’église chrétienne jusqu’au Vatican. A partir du règne de Dioclétien qui en 285 av JC a imposé un système de tétrarchie (division de l’empire en 2, séparation de la partie

ProCheOrient, donne à l'Homme une dimension sociale qui a son tour a été appréhendée par le droit Les <Jrccs auVe siècle et les Romains à l'époque du dominat ont repris ce concept et l'ont développé grtœ à la nouvelle politique impériale notamment sous la dynastie des Sévère. Nous pouvons affirmer que la science du droit s'inscrit bien dans l'Histoire mais a-t-il de par lui-même- une propre histoire? 1 Selon Hippodamc la Cité oc dmait se composer que de 10 000 citoyens ; les Orees DC ()ODÇOiveot per des

statut de la femme. Si la femme était Aliéni Iuris, elle reste soumise à son père, si au contraire elle était Sui Iuris, elle aura, indépendamment de son mari, son propre patrimoine. Seul un régime de séparation des biens est compatible avec une conception aussi individualiste du mariage. Il est équitable que la femme participe financièrement à l’entretien du ménage, c’est pour concilier ces deux impératifs contradictoires que s’est progressivement constitué le régime dotal. • La dot A Rome

situations, d’actes, fait avec la conscience qu’il s’agit bien d’une règle de droit obligatoire qui s’impose au publique. A l’époque il fallait aussi que la coutume reçoivent l’assentiment (consentement) d’une autorité locale, ou encore un assentiment royal. La coutume est normalement orale, en tout cas avant sa codification (soumis à la loi), et elle se prête à interprétation, de ce fait la sécurité juridique n’est pas toujours assuré. De plus, le plaignant doit prouver l’existence de la coutume,

380 avec la pression des HUNS des populations entières migrent dans l'Empire romain, ce qui lui permet d'augmenter son nombre de guerriers pour combattre. Les barbares de l'intérieur ne sont plus vu comme une menace. Crise du 5eme siècle, Le pouvoir impérial s'affaiblit : crise économique importante 395 mort de Théodose 1er, l'Empire est divisé en 2 → côté latin honorus avec comme capitale Rome (occidental) &amp; côté grec Arcadus avec comme capitale Constantinople (oriental)

Histoire des institutions avant 1789 Cours de Mme Hervouet Pris en note par Jason Voisine Introduction L’histoire des institutions s’ins crit dans des problématiques générales qui intéressent tous les juristes : – – – – Qui exerce le pouvoir ? Quel est notre système politique ? Selon quelles règles juridiques ? Et par quels moyens ? L’histoire des institutions est créateur de culture historique et est un moyen de comprendre le système politique et juridique présent. De plus certaines

malheureusement trop violente qui se dressera contre l’Ancien Régime sans réussir à construire avec lui une nouvelle monarchie. CHAPITRE I : LA FRANCE AVANT LA REVOLUTION : L’HERITAGE INSTITUTIONNEL DE L’ANCIEN REGIME La France a connu plusieurs dynasties royales. Les mérovingiens d’abord, qui sont les descendants de Clovis. Puis les carolingiens, dont fait partie Charlemagne, et enfin les capétiens, descendants de Hugues Capet, lequel monte sur le trône en 987. Depuis, tous les rois qui ont régné en

PLAN I/ Constitution et institutions de l’Occident Chapitre 1 : De la fin de l’Antiquité Grecque à l’époque Franque Chapitre 2 : Elément d’unité en Occident à la fin du Moyen âge Chapitre 3 : Les institutions de rassemblements (Eglise, l’Empire, « l’Europe ») II/ Autorité publique dans les institutions Chapitre 1 : Les principes Chapitre 2 : La justification de l’autorité publique Chapitre 3 : L’adoption des principes de l’autorité publique aux diverses formes politiques III/ Les institutions de

-565 ap. J.-C. ) 117 Chapitre II. Le droit privé : les fondements historiques et dogmatiques des droits romanistes 127 Section I. Le droit archaïque de la royauté ( Xème-VIIème siècles av. J.-C. ) 128 Paragraphe 1. La justice royale 128 Paragraphe 2. Les sources du très ancien droit : la coutume 131 Paragraphe 3. Le droit matériel très ancien : le droit des Quirites 135 Section II. Le droit ancien du début de la République ( VIème-IIIème siècles av

perception et d’établir un système juridique plus harmonieux puisé dans le droit romain. Repères chronologiques : Rome, c’est la civilisation romaine. Rome a d’abord connu 3 grosses périodes politiques, ces 3 périodes sont : -753/ -509 : la Rome Royale : 7 rois se succèdent, le premier étant Romulus - 509/-27 : La République Romaine (SPQR : « Senatus populus que romanus ») C’est le Sénat et le peuple romain qui vont faire les lois. Parmi les magistrats, le consul, le consul avait l’initiative