La Condition Juridique De La Femme Mariée En Droit Romain

Droit civil: les personnes / la famille Ouvrages: Memento, paradigme Les grands arrêts de la jurisprudence civile (à consulter) Buffelan Lanore, sirey, 2009 → Introduction, les biens, les personnes, la famille Partie I. Les personnes et les incapables Partie II. La famille, les regroupements de personnes. PARTIE I. Les personnes et les incapables Être une personne c'est être titulaire de droits. Cette capacité peut cependant être amputée c'est le cas des incapables mineurs et

 Droit de la Famille Cours de M. Laithier L1 S2- 2011/2012 INTRODUCTION GENERALE Dans l'organisation de la vie en société, la famille est le groupe fondamental. MAIS, il correspond à une réalité qui est changeante, variée. C'est pourquoi, il y a peu de points communs entre une famille étendue (= couple, enfants, petits-enfants, oncles et tantes…) et une famille monoparental (=un seul parent et son ou ses enfants). Il existe des différences entre un couple de concubin sans enfants et une famille

Introduction : Notre identité et le droit résultent de 3 éléments : L’héritage de Rome L’apport de la religion chrétienne (catholique) La contribution du monde germanique. Se sont ses les racines à travers s’est identifié l’identité française Depuis le 16ème siècle et l’école de jules ferry, on a forgé le mythe selon lesquels les Gaulois étaient nos ancêtres, cette idée n’a aucun fondement historique, nous devon rien au gaulois. Ces derniers ne sont pas un peuple autochtones, se sont des

DROIT CIVIL droit subjectif plusieurs sources de droits acquis le fait juridique décès d'une personne: selon l'article 720 du CODE CIVIL, les succesions s'ouvrent par la mort. Le fait juridique est la mort . Les héritiers vont receuillir les droits du défunt, en particulier ses droits de propriétés, on constate alors la répartition des droits qui n'est pas égalitaire, tlm n'est pas propriétaire, seul les héritiers le sont. Fait dommageable: cause a autrui d'un dommage et oblige celui qui

matière de biens meubles. De mm qu'en droit des biens, la possession est des fois équivalente a titre de prorpriété, en drt de famille et spécialement filiation, la possession d'état jour un gd rôle ds l'établissement du lien entre un enfant et son père ou sa mère. La possession d'état c'est donc le fait de se comporter ou d'être traité comme titulaire d'un état. Elle s'établit selon l'art.311-1 « ... » Par ex, on dira d'un enfant élevé par un homme et une femme mariée qui se comportent comme ses parents

Droit Civil. LA FAMILLE – LES INCAPACITES Partie I : Le droit de la famille anne-sophie.brun@upmf-grenoble.fr Famille : Pour la doctrine, la jurisprudence se définie comme l'ensemble des personne qui sont unies par lien de parenté ou par un lien d'alliance. Parenté : La parenté est un lien juridique qui unie les personnes entre lesquelles, il existe un lien de filiation, c'est-à-dire un lien de sang, elle désigne les rapports de génération. Cette parenté se divise en deux lignes :

Introduction historique au Droit Relativité temporelle et spatiale du droit La règle de droit permet de vivre en société, le but de droit est de permettre la vie en société. A la fois caractère indispensable du droit, et son but est évident : vivre en société. Ce n’est pas si évident que ca, ni sont caractère indispensable ni son but, ce qui n’est pas évident non plus c’est la définition du droit. C’est un paradoxe majeur, ne pas savoir définir le droit Relativité : Le droit est indispensable

union très réglementée par le droit. Alors que le droit romain avait fait du concubinage une union régulière mais d’ordre inférieur au mariage, le droit canonique y fut hostile ainsi que le droit révolutionnaire. Et pendant très longtemps, le concubinage encore appelé union libre a été une situation ignorée par le Code civil et le droit. Il s’agissait plus d’un fait social que d’un fait juridique dans la mesure où cet état de fait n’entraînait aucune conséquence juridique. Au sens commun du terme, le

 Commentaire de Texte: Chute de Tarqui le Superbe, TITE-LIVE. Cet extrait, Chute de Tarquin le Superbe nous est rapporté par Tite-Live à la fin du livre premier de son Histoire romaine. Tite-Live est né en 59 avant Jésus-Christ à Padoue en Italie du Nord dans une famille de nobles locaux et est mort à Rome en 17 après Jésus-Christ. C'est un patriote ardent qui croit profondément en la grandeur de Rome, il exalte par ses œuvres le sentiment national ; et cherche notamment faire oublier certaines

DROIT DE LA FAMILLE. Introduction  1) La définition de la famille Le terme « famille » signifie un groupe de personnes. On s’interroge sur la pluralité de modele familiaux. - fondé sur le mariage - famille hors mariage ( vivant en concubinage, ou ayant conclu un pacs avec les enfants)  - couples homosexuels ( concubinage ou pacs) - famille monoparentale c’est pourquoi, on en vient a parler des familles car les modeles sont diversifiés. On constate que la premiere