La Coutume Au Moyen Age

résultent de grands principes forgés par la loi où le règlement. Les décisions de jurisprudence n’ont pas valeur de règles juridiques. 9 SON EVOLUTION • ANTIQUITE 10 Antiquité : le droit aurait été inventé par les civilisations antique du moyen orient 1ier code connu : celui de HAMMOURABI vers – 1800 avant Jésus Christ pour gérer les échanges commerciaux LA LOI DU TABLIO Dent pour dent ; œil pour œil Le monde grec Construction de la démocratie mais pas de système juridique et de théorie

Plan du Cours – 1ère partie n u rs e AVANT-PROPOS justificatif et méthodologique 1. Pourquoi ce cours ? Quel est son intérêt ? 2. Comment ? méthodologie, sources du droit, chronologie, plan. Première Partie : Les Origines. De l’Antiquité au Moyen Âge… [ jusqu’en l’an Mil ] Chapitre 1. Le legs de l’Antiquité Section 1. Avant Rome : l’Antiquité méditerranéenne orientale § 1. L’Orient ancien : Égypte, Mésopotamie, Israël § 2. La Grèce Section 2. Rome et le droit romain § 1. L’ancien droit romain

choisis à raison d’un député et d’un sénateur par province et cinq membres désignés nommément par le Président de la République. Les rédacteurs de ce projet ont été constamment guidés par le souci de se conformer le plus fidèlement possible aux coutumes et aux institutions traditionnelles malgaches dans la mesure cependant où, celles-ci n’étaient contraires ni à la volonté de progrès du peuple malgache, ni à l’unité de notre droit, ni surtout à ce qui constitue le fondement même du projet: l’intérêt

de l’Europe Chapitre I. – Genèse historique du droit romain. Leçon II : Rome et les origines de l’Etat de droit. Section I. – La naissance d’un droit profane. § 1er. – Le caractère sacral du très ancien droit romain. A. Les anciennes coutumes claniques. B. Le secret des formules des Pontifes. § 2. – La promulgation de la Loi des Douze-Tables. A. La crise sociale du Ve siècle av. J.-Ch. B. L’œuvre des décemvirs. Section II. – La naissance d’un droit de la Cité. § 1er. –

en donnent des justifications différentes. La torture a toujours eu une place dans l'histoire de l'Homme. On retrouve la torture que ce soit dans la mythologie grecque ( ex :le supplice de Prométhée ), les autodafés et les exécutions publique au Moyen-Âge, la barbarie Nazie durant la Seconde Guerre Mondiale , durant la guerre d'Algérie. Mais aussi dans un cadre plus spirituel du fait que dans les religions monothéistes les pécheurs sont promis aux enfers lieux ou ils seront châtiés. La torture apparaît

manquent aux devoirs de leur fonction. C’est une vision bien éloignée de leur fonction de base. Un parlement était une Cour souveraine (rebaptisée Cours supérieure à partir de 1661) du Royaume de France sous l’Ancien Régime. Au début du Moyen-âge, avec la montée en puissance du pouvoir royal, la curia regis (cour du roi) qui entourait le roi fut divisée en trois branches : le Conseil du roi, pour les affaires politiques, la Chambre des comptes, pour les questions financières, et le Parlement

différences sociales (milieux sociaux). Ce sont ces En effet, on remarque des coutumes, des moeurs, des habitudes ... qui varient milieux sociaux qui définissent en quelque sorte les moeurs et les habitudes. selon la catégorie sociale à laquelle l'individu appartient. Si on prend l'exemple des goûts musicaux, il y a de profondes oppositions entre les goûts des jeunes issus de milieux favorisés, des goûts des jeunes d'origine moyenne et de ceux des jeunes des classes populaires. Document 6 : D'après P. Bourdieu

inconnue, ils rencontrent un peuple qui avait des coutumes différentes des coutumes occidentales. Par exemple, plus une femme a d'enfants, plus elle aura de chances de se marier. Ce livre peut beaucoup nous faire réfléchir, car il remet en cause les coutumes occidentales. On remarque que la façon de penser et les coutumes sont très différentes selon le pays où l'on se trouve. Il y a d'autres livres qui racontent des histoires qui se passent pendant le moyen-age. Ce genre de livre fait aussi beaucoup réfléchir

de commerce accueille les 2 points de vue L histoire . Le droit commerciale remonte au code de Hammourabi vers 1730 avant jésus christ dans l’antiquité il prend de l’importance dans le droit romain qui est marqué par le corporatisme Le moyen âge est marqué par les foires qui regroupaient les commerçants de plusieurs villes et qui ont favoris l’émergence de règles et la création de juridiction spécialisées l’église après être opposé au commerce va tenter de le concilier avec les prescriptions

notre vie juridique ; * Et le droit coutumier que les autorités du Protectorat français s'étaient efforcées à l’époque au XXème siècle. A côtés des sources historiques, il y a des sources modernes comme la loi, la jurisprudence, les usages et coutume Ces sources constituent l’un des résultats du contexte social et politique vécu par le Maroc depuis plusieurs siècles. Section I : Les sources historiques du droit commercial Avant 1913, le Maroc n’avait point de législation commerciale