La Coutume Au Moyen Age

principales est d’approuver les expéditions militaires du roi et aussi d’organiser les cultes. Institution la plus puissante : Le Sénat, chef des grandes familles, organise conseil le roi. B/ Sources du droit Par la loi, sera constitué par les coutumes des grandes familles de Rome. Elles correspondent aux usages familiaux, les problèmes juridiques qui survenaient sont réglés par les GENTES. Le roi ne pourra intervenir qu’entre 2 GENTES ou PATRES différents. Tarquin Le Superbe : roi orgueilleux

Introduction Le second âge médiéval : la reconstruction de l’unité ou la souveraineté royale et la renaissance de l’Etat Bibliographie : Les institutions de la France médiévale Jean-François LEMARINIER Le moyen âge et les temps modernes (PUF) BOURNAZEL et HAROUEL Histoire des institutions de l’époque franque à la révolution française Histoire des institutions avant 1789 Yves SASSIER et François SAI NBONNET (Montchrestien) Période des transitions entre les temps féodaux et les temps

des liens absolus entre ses matières. Deux indications sur la matière : Peu importe public ou privé, le droit organise nos relations sociales (dans la société). Il n’est pas le seul. Il y a la morale, la religion, la force (violence), les coutumes. Le droit a une place particulière qu’il est le droit à édicter des règles qui sont sanctionnées par la violence légitime (pas la violence privé comme la vengeance). De ce point de vue-là, l’étude du droit et le droit permettent d’étudier les sociétés

pouvoirs publics. En ce sens un ministre Turgot a pu dire à Louis XVI : « Sir votre royaume n’a point de Constitution » Cependant un certain nombre de règles se sont dégagés au cours de circonstances historiques, qui ont été peu a peu fixées par la coutume constitutionnelle. Elles forment une véritable constitution coutumière sous le nom de lois fondamentales du royaume : elles ont le mérite d’être beaucoup plus souples et de s’adapter plus facilement aux changements de la pratique institutionnelle

législation et son évolution semble être un élément fondamental. Le Moyen âge a vu se développer une législation d’origine monarchique dans les limites du respect des coutumes. L’ordonnance, terme qui promit un long avenir, signifie que le Prince donne un ordre auquel il faut obéir, mais aussi qu’il « ordonne » c'est-à-dire qu’il met de l’ordre dans ce qui n’est pas stable : au Moyen Age, la loi est ordonnatrice. Les ordonnances royales du Moyen âge touchent au droit public et à la réformation de la justice

Francs. Cet évènement marqua la conversion du royaume au christianisme. De nombreuses légendes étaient attachées au Moyen Age à ce saint très populaire. On racontait notamment que, lors du baptême de Clovis, le Saint Esprit lui aurait apporté du ciel la Sainte Ampoule contenant l’huile miraculeuse nécessaire à la cérémonie. On considérait Remi surtout comme l’initiateur de la coutume du sacre, qui conférait un surcroît de légitimité au souverain. Dès le IXème siècle, en effet, apparut une tradition

1. Le roi, source de toute justice e A l’époque médiévale et jusqu’au XIIIe siècle, de nombreuses juridictions ne relèvent pas du roi (juridictions ecclésiastiques, juridictions seigneuriales…) // logique / structure du système juridique : la coutume se forme selon un processus spontané et purement local / chaque seigneurie, ayant son propre droit, développe une justice particulière. Mais, en tant qu’empereur en son royaume, le roi doit être « source de toute justice », au moins en dernier ressort

-150, Rome rentre en crise car les institutions se dérèglent : on assiste à plusieurs changements, épisode des Gracques. Compte tenu du dépérissement de la classe moyenne qui était l’épine dorsale du système, les Gracques veulent distribuer une partie du domaine public issu des conquêtes aux petits paysans pour réanimer cette classe moyenne. Mais ce domaine public est déjà accaparé par les sénateurs, ce qui amène à une lutte sur plus de 10 ans entre partisans des Gracques et du sénat qui s’en sort par

différents types de textes. Règlement : disposition d'ordre général, immédiatement obligatoire et directement applicable dans tout état membre. Directive : le destinataire est lié quand au résultat à atteindre, mais reste libre pour la forme et les moyens. Décisions : elles sont obligatoires pour leurs destinataires (des personnes physiques ou morales). Avis et recommandations : des actes sans force obligatoire. La jurisprudence : elle émane du Tribunal de Premier Instance des Communautés Européennes

empire romain, sous la dynastie des empereurs qui c'est déroulée en 193-235 D° du droit limpide, et implacable , pour ulpien c'est l'art qui permet de rendre à chacun ceux lui du Le droit ne recherche ps systématiquement l'équité le droit est un moyen de garantir l'équilibre du corps sociale le droit procède delà contrainte publique, que celle ci soit consentie ou ainsi le droit procède toujours par un rapport de force, combat le droit d'hier et aujourd'hui est fondamentalement le même 58: est