La Coutume Dans L Ancienne France 10ème 18ème Siècle

documents du groupe. On commence à étudier l’Europe depuis le 16ème siècle car c’est la naissance de l’époque moderne (début : découverte de l’Amérique). Suite à cette période on retrouve l’époque contemporaine (début : la révolution française). Et depuis les 1990 on est dans la période post contemporaine. * L’Europe est une notion qui reste très floue avant le 16ème siècle. L’histoire de l’Europe avant le 16ème siècle Pendant toute l’antiquité on peut faire remonter de la période de l’écriture

changer l’ordre ancien au profit d’un ordre nouveau fondé sur l’individu, l’égalité et la liberté. Ce passage en quelque sorte s’est fait pendant ce siècle dans une certaine douleur. Il s’agira ainsi d’étudier le processus qui a permit qu’on en arrive là aujourd’hui. Il a suffit qu’un certain nombre de tension (lié au monde économique, à la situation de l’emploi, au pouvoir d’achat) pour qu’on voie ressortir le spectre de la révolution française. Il y a donc entre nous et ces temps ancien une filiation

monarchie absolue au XVIII° siècle. NOTONS : Ces abus vont faire l’objet de critiques idéologiques, les Lumières –› Ces abus = Pas pu être corrigés à temps et l’incapacité de la royauté à mener à bien les réformes nécessaires. ( Cette impuissance va conduire à la réunion des Etats généraux Section 1 : La réforme des abus Ces abus résultent au XVIII° siècle d’une inadaptation de toute

droit constitutionnel est à la fois un droit ancien et récent, un droit engagé, un droit in stable très dépendant du contexte politique, économique. Le droit ancien : dans toute forme de société où apparait un pouvoir distinct des membres de la société, implique des règles d’organisation qui vont déterminer qui est titulaire de ce pouvoir et quelles sont les limites de ce pouvoir. Le droit ancien était présent dans la Grèce antique au 4eme siècle avant JC et était très développé. Aristote

Introduction : La période étudiée est vaste (5eme-18eme) entre la chute de l'empire romain d'occident (476) et la république française de 1789. On observera que l'ensemble des institutions politiques vont participer d'une rencontre entre 2 grands modèles de société. Ceux-ci sont le pluralisme (politique et juridique) et d'autre part le centralisme (juridique et politique). L'opposition de ces deux systèmes va servir de structure à l'ensemble de l'histoire du droit et des Institutions françaises

privées. Multitudes de statuts particuliers différents selon les royaumes, les provinces, etc. Avant la révolution il y avait 32 langues, 32 coutumes. L’ancien droit est l’objet principal de ce cours, le pluralisme juridique, pluralité des sources du droit. La source principale du droit est la loi. Lois, jurisprudences, doctrines. Dans l’ancienne Europe : coutumes, droits savants (romains et canoniques ‘l’église’). Comprendre le développement du droit pour voir comment on est arrivé à l’actuel. Le

républicaine, Rome mène une politique de conquête territoriale. D'une simple cité, Rome parvient à dominer tout le domaine méditerranéen. Parmi toutes ces conquêtes romaines, deux nous intéresse : La fusion de la Grèce antique qui a eu lieu au 2ème siècle avant JC : elle va donner naissance à la science du droit, à un droit élaboré. Cette fusion des deux cultures antiques donne naissance à la science du droit. C'est une science du droit car le droit vient se fonder sur une philosophie solide ( Platon

Histoire des sources du droit L’histoire du droit considère que le droit repose sur un ensemble de définitions, de règles beaucoup plus anciennes. Double enjeu : retracer la manière dont les règles de droit se sont construites sur le long terme et critiquer le droit, sa portée, sa cohérence en s’appuyant sur des modèles historiques. Cette matière s’efforce de donner une culture juridique. Le but est de forger des juristes cultivés. Introduction : Définir le sujet en histoire du droit c’est expliquer

circonstance similR par d’autres juges - coutume = ens des regles spontanement acce^tées âr sté. A dorce d’etre repétés par tous, qqch qui était simple usage fini par deveneir une norme obligatoire (elle s’impose a tous), ce qui fait d’elle du droit NB coutume importance netemnt moindre que loi et juris, de nos jours on l’utilise pour completer ou interpreter la loi. On ne reconnait une valeure a la coutume ssi ELLE NE S’OPPOSE PAS A LA LOI En revanche dans passé, imp coutume était cinsiderable - Doctrine =

: des Francs à la Révolution Française. L’histoire romaine, c’est 13 siècles et de la fin de l’époque romaine à la révolution c’est également 13 siècles. Il y a des périodes avec plus de coutumes parfois plus de lois, parfois plus de jurisprudences parfois plus de doctrines, les choses bougent sans arrêt et le but est de comprendre ce qui se passe aujourd'hui et ce qui se passera demain. Cours découpé en 4 périodes : - 1ère période : Rome = 753 avant JC-565 après JC. - 2ème période : France = 476-1100