La Coutume Dans L Ancienne France 10ème 18ème Siècle

Histoire du droit/13 sept 2013/Mme. KerveganIntroduction historique au droit : des origines à 1789 Quelle est la relation du droit et de l’histoire ? Depuis le 19ème siècle, le droit est né de la volonté du législateur. Le droit est le produit des différentes circonstances, des différentes conditions spécifiques et le droit évolue très lentement. La volonté d’une seule personne ou d’un seul peuple ne peut pas produire un nouveau système juridique de façon durable. Chaque peuple et chaque

l’histoire des sources du Droit, sur plus de 2000ans, et si l’on en parle comme une source, quelque chose qui coule, elle a donc besoin de canaux, qui sont ses institutions. Lorsque les droits sont devenus nationaux, après leur préparation pendant les siècles précédents. Et c’est à la Nation française à laquelle nous allons consacrer notre temps. Il s’agit de beaucoup plus l’étude du contenant que du contenu, et dans cette mesure, c’est l’histoire pour l’essentiel, une histoire des institutions publiques

Histoire du droit – Second semestre Ce semestre sera principalement axé sur l’histoire des institutions, durant la période 10ème – 15ème siècle, essentiellement. Progressivement, va se dégager des ruines de l’empire romain l’ordre féodal. Cette période féodale débute avec le règne de Hugues Capet en 987. Elle comporte trois éléments : o La vassalité o Le bénéfice o La désagrégation des structures monarchiques § 1 : La vassalité Des groupes d’hommes libres

Histoire du droit – Second semestre Ce semestre sera principalement axé sur l’histoire des institutions, durant la période 10ème – 15ème siècle, essentiellement. Progressivement, va se dégager des ruines de l’empire romain l’ordre féodal. Cette période féodale débute avec le règne de Hugues Capet en 987. Elle comporte trois éléments : La vassalité Le bénéfice La désagrégation des structures monarchiques § 1 : La vassalité Des groupes d’hommes libres se placent sous la protection d’un chef et

ses les racines à travers s’est identifié l’identité française Depuis le 16ème siècle et l’école de jules ferry, on a forgé le mythe selon lesquels les Gaulois étaient nos ancêtres, cette idée n’a aucun fondement historique, nous devon rien au gaulois. Ces derniers ne sont pas un peuple autochtones, se sont des envahisseurs. Ils ont occupés l’hexagone qu’à partir de 500 avant JC. Ils se sont répandus dans la France mais aussi en suisse en Allemagne occidentale et aussi en Belgique. Ces peuples

usages et coutumes) => par exemple le code civil. Un objectif : celui d’organiser les relations humaines. Si il n’y a pas de droit il n’y a pas de société = cohésion. Le droit est donc la cohésion entre les individus et il est essentiel à la cohésion de la collectivité humaine. Le droit peut servir aussi à une personne au détriment de la collectivité. Le droit sert à une grande majorité (ex : la révolution arabe en Lybie, Tunisie …) il est donc au service de la majorité ; ex en France au service

droit a évolué au cours du temps Sources du droit : _ réelles : ensemble des donnés sociétales : morales, économiques, sociales, politiques. Ex : évolution conception famille (donnée sociale) _ formelles : formes de la règle de droit : source : loi, coutume, jurys-prudence, doctrine. L'importance des sources est variable selon les époques Philosophie : droit non absolu. La formation modèle juridique français appartient au système continental (sauf Angleterre). Triple héritage : _ Athènes : philosophie

8-6e s av notre ère) La royauté romaine est une période lointaine assez mal connue : sources incomplètes Entre la fondation de Rome et le 6ème siècle av. notre ère 3 rois ont succédé a Romulus. A la fin du 6e s. la ville de Rome tombe sous la dépendance d'un peuple, les Etrusques. La ville de Rome est alors gouvernée par 3 rois Etrusques ( Tarquin l ancien, Servius Tullus, Tarquin le superbe ). Chute de l'empire et établissement d'une république en 502. A) Rome avant les Étrusques Dans cette Rome

d'état. C'est le droit romain qui a en premier introduit cette notion d'état dans notre pays. Lorsque le droit à été redécouvert à partir du 12 ème s, que l'état a pu ressurgir en France de façon progressive à partir des 13 ème et 14 ème. (Durant la période féodale qui commence du 10 ème jusqu'au 12 ème, il n'y a pas en France d'état). Les romains ont dégagé 4 caractéristiques pour qu'une puissance puisse être dite publiques, qui sont d'ailleurs reprises today : - le peuple est à l'origine de la souveraineté

aliments * Ensuite, « consommation » s'étend jusqu'aux choses quotidiennes (vêtements,...), apparaît vers le 16ème siècle. Usage que l'on fait d'une chose pour satisfaire ses besoins → Après la Seconde Guerre Mondiale, on va lui associer les termes biens de consommation, société de consommation. (terme qui apparaît en 1960, Domenach) * Le terme de consommateur apparaît au 19ème siècle : désigne ceux qui prennent une consommation dans un café. → En découle les termes de consumérisme, la défense