La Coutume Dans L Ancienne France 10ème 18ème Siècle

dans son sens géographique gamme européenne strictement a commencé avec les Grecs , a été élargie et renforcé par le Romains , réformé et modernisé par le XVe siècle de la Renaissance et la Réforme, et globalisé successifs empires européens qui se propagent les moyens de vie européen et de l'éducation entre les seizième et vingtième siècles. Européenne de la culture mis au point avec une gamme complexe de la philosophie, la scolastique médiévale et de la mystique, chrétienne et l'humanisme séculier

Décoster. Inscription au MA(TD) et aux séminaires au 3ème étage au plus tard le 2 Octobre. COURS Introduction : Nous allons nous interroger sur la notion de droit. Qu’est ce que le droit ? Définition classique de Ulpien juriste romain du 3 ème siècle : c’est l’art du bon et de l’équitable. Mais cela pose problème : en effet comment distinguer droit et morale ? Il y a des ressemblances mais il y a entre les deux une différence de finalité. On dit toujours que la morale a une finalité individuelle

contraire par l'absence de responsabilité et de dissolution. | 2012-2013 2012-2013 CHAPITRE 2 : Théorie et pratique du régime parlementaire. Le régime parlementaire apparaît au 18ème siècle en Angleterre, et au 19ème siècle en France. Dans les 2 cas, ce régime apparaît en réaction à l’absolutisme monarchique. Au fil des siècles, on le retrouve partout en Europe. On se rend compte donc que c’est un régime qui a su s’adapter. Par conséquent, on peut dire qu’il y a autant de régime parlementaire, qu’il

exposer ce que sont les sources du droit dans une perspective historique. L'expression source du droit elle désigne tout ce qui contribue à former l'ensemble des règles juridiques qui sont applicables à un territoire à une cité ou à un état. Dans la France de 2012 les sources du droit sont multiples et de deux natures, d'une part on trouve des sources dites « nationales » il s'agit principalement de la constitution et plus largement des règles à valeur constitutionnelles ex : DDHC reconnu par le CC

Chapitre 1 : Les cadres politique, les Etats et les nations 1) Le monde romain Au 1er siècle avant Jésus Christ, l’Empire romain domine le bassin méditerranéen. Vers 30 avant Jésus Christ, Octave a récupéré des régions comme la Grèce, la Macédoine et même l’Egypte. Il va adopter une politique différente de l’Occident : il va développer une politique réaliste. L’Orient est diversifié : il existe différentes mentalités, différentes communautés. Dès lors, imposer un système unique est difficile

paragraphe : Les contextes généraux De point de vue politique : la société se caractérise par une véritable disparition du pouvoir central, pouvoir attribuer par les seigneurs. Le roi =exerce son autorité que dans l’île de France (son petit territoire a lui). 11eme siècle début du moyen âge expansion du pouvoir seigneurial .Début de la féodalité, et du lien vassalique qui va caractériser toute cette période. De point de vue économique : ont constate une régression beaucoup de terres cultivée retournent

première constitution écrite au 18eme siècle, mais très rapidement les différent mode d'adoption des constitutions ont remis en cause l’idée qu'une constitution est accepter et choisie par tout ceux qu'elle gouverne A : La nature conventionnelle révélée par les premières constitutions écrites. 1- L'effacement des constitutions coutumières au 18ème siècle. (Le 18ème siècle moment crucial dans l’évolution de la notion de constitution) avant le 18ème siècle les constitutions existe mais ont

d’homme à homme • Aspect réel : le bénéfice Peu à peu, ils vont s’imbriquer : les bénéfices vont être concédés aux vassaux les plus fidèles, cela va devenir une contrepartie. Concéder des bénéfices permet d’attirer des fidèles. À la fin du 8ème siècle, on dénote une connexion entre la vassalité et le bénéfice. Au lien de dépendance personnel s’ajoute un lien réel ; le bénéfice. À l’origine, cette concession est doublement précaire : • Révoquée par la mort du vassal • Révocable par la

construite INTRODUCTION Institution vient du verbe latin Instituere, qui signifie créer, disposer, établir quelque chose de manière durable. L'idée de pérennité s'y rattache. Institution juridique Institution judiciaire. Elle est créée par la loi ou la coutume, par une règle de droit. Elle est destinée à permettre aux individus de vivre ensemble dans des structures instituées organisant la société. Elle vient du latin judiciarus, qui qualifie tout ce qui est relatif aux tribunaux. Juge= Judex en latin

 HISTOIRE DES INSTITUTIONS Dans ce cours, seront abordés la fabrique de l’Etat et son histoire. Notons qu’il peut y avoir du droit sans Etat. Ce cours se focalisera notamment sur la période du 12 ème au 18ème siècle. Comment se constitue historiquement l’Etat ? L’histoire est une construction juridique remplissant des fonctions. Introduction : Paragraphe 1 : délimitation de l’objet du cours : Définitions : Etat : L’Etat est une forme de pouvoir centralisé. La plupart du