La Coutume Dans L Ancienne France 10ème 18ème Siècle

PRÉFACE Notre ami et ancien collègue, le DR. CHARLES CADOUX mérite bien toute notre gratitude et toutes nos félicitations. Il est le premier à avoir conçu, à l’intention de nos élèves, un manuel d’histoire littéraire de France. C’est, à ma connaissance, le premier manuel de ce genre, rédigé en français et publié en Inde. Il existe en France d’excellentes histories de la littérature française. Mais elles s’adressent aux lycéens ou aux étudiants universitaires dont le français est la langue maternelle

JC). La loi naturel est juste parce qu’elle émane du divin. Les hommes lorsqu’ils élaborent des lois ils doivent se conformaient à la loi de Dieu avec pour but de rechercher le bien commun. Conception de l’école du droit naturel (moderne) : (16ème 18ème) a partir du 17ème va apparaitre l’école des JUS NATURALISTE. Cette école va être impulsé par Grotius : ouvrage de 1623 « Le droit de la guerre et de la paix ». Il va fonder le DI, sur ce qu’il appel le droit de Nature. Il est constitué par des principes

du mot Constitution. L’idée d’encadrement du pouvoir est en revanche développée dès l’antiquité. D’où un Constitutionnalisme ancien et moderne +(médiéval). A1 : Une conception libérale de l’État : Libéralisme politique=préservation de ou des libertés. Une recherche ancienne : = dès l’antiquité, réflexion sur la prévention du pouvoir tyrannique. Constitutionnalisme ancien (Platon/Aristote) : « notion de gouvernement des lois » « par les lois » ; en opposition au gouvernement des hommes. Subordination

Droit de l'Ancien Régime, de la Monarchie Française d'avant 1789). 4ème Partie: Le Droit contemporain (1789-1799: droit intermédiaire qui sera l'une des sources d'inspiration du Code Civil de 1804, puis ce Code qui marquera tout le 19ème siècle, puis le 20ème siècle). Bibliographie - Jean-Louis THIREAU: Introduction Historique au Droit; ed. Flammarion, coll. Champs. - Claire LOVISI: Introduction Historique au Droit; ed. Dalloz, coll. Cursus. - Jean-Marie CARBASSE: Introduction Historique

changé le plus souvent de mains. Mais les élites politiques ne changent pas. La décadence de la monarchie absolue. Louis le grand. Connu pour être le siècle de l’absolutisme contre lequel va s’élever les critiques des lumières. La difficulté sociale l’impossibilité de mener des réformes va entrainer la chute de la monarchie a la fin du 18ème. Chapitre 1 : Puissance et stabilité On parle rarement de la puissance royale mais plutôt de celle monarchique. La puissance est incarnée par le roi

l'histoire du droit par pure curiosité; mais plutôt pour réflechir. Le droit positif lui, est obsolète et doit être accompagné d'une reflexion. Les réformes actuelles ne dureront qu'un instant et ne seront mmême pas retenues par l'Histoire. Les règles anciennes, elles, sont souvent d'une très grande qualité. Elles peuvent servir de modèle, de cadre, et supportent très bien la comparaison avec les solutions juridiques contemporaines (le droit positif). Elles servent encore de socle pour le droit positif

C'est-à-dire que une décision rendu par une cours de justice qui interprete une règle ou même en pose une va etre reprise éventuellement par une autres court de justice. 3ème c’est la coutume, c’est un usage reconnu par l’ensemble du corps social et qui finis donc par acquérir avec le temps force de droit. La coutume a une grande place en droit commerciale. Il existe aussi en droit civil comme l’usage qui consiste pour une femme marié à utiliser le nom de son mari néanmoins elles ne sont pas obligées

est le droit que l'autorité de l'état à posé (formulé). L'avantage est que l'observateur est sûr que ce droit est bien en vigueur. Droit positif : droit en vigueur dans un État donné à un moment donné (ici et maintenant). Il est différent au droit ancien qui n'est plus en vigueur et aussi au droit en préparation (qui n'est pas encore en vigueur). Mais le droit positif peut aussi et surtout être opposé au droit idéal (qu'on espère voir en vigueur), et ce droit idéal, beaucoup de juristes l'ont cherché

réseaux (métropolisation). Certains économistes vont encore plus loin, désormais dans la mondialisation, dans la situation actuelle des entreprises, les territoires comptent. L’espace Rhénan comprend les 3 états du Benelux, l’Allemagne Rhénane, France du nord-est, Lichtenstein, région Autrichienne situé près du lac de Constance. Avec ces régions, l’unité et la cohérence de l’espace rhénan est difficile à percevoir. Où situé les limites de l’espace rhénan ? Economiquement parlant il n’y en

constitutionnel et des évènements ont bousculés des choses (ex : Révolution : changer les systèmes qui ne conviennent pas, les idées se retrouvent bousculé par les hommes. Il est naturel que les hommes s’expriment, disent que ça ne va pas par la révolution. En France il y a eu beaucoup de révolution.) (En Angleterre par ex, il n’y a pas eu de révolution, les anglais s’adaptent et modifie la situation selon le temps actuel, ils n’ont pas le même regard sur la constitution, ils laissent les choses vivre, ils l’entretiennent