La Coutume Dans L Ancienne France 10ème 18ème Siècle

Régime L’époque Moderne est un dépassement de l’époque féodale et de ses principes de féodalité. Cependant, un décalage va s’inverser : au 16ème siècle et au 17ème siècle, l’Etat est en avance sur la société ainsi que sur l’économie. Mais à partir du 18ème siècle, c’est la croissance économique fulgurante qui va peu à peu dépasser elle-même l’Etat : la France devient la première puissance commerciale et industrielle du monde à cette époque. C’est l’impossibilité pour la monarchie de mener à bien les

Romaines Section 1: Une cité et un empire : X. Repères chronologiques : Date | Evènement(s) | 1753 avant JC | Fondation légendaire (Romulus : mort de Remus parce qu’il est entré sur le territoire tracé par son frère) | Mi 8ème siècle (avant JC) | * Sur les bords du Tibre est né une réunion de village basé sur des éléments religieux / fondation sous la direction de Rome. Début de la royauté : configuration de la royauté : configuration de village sous l’autorité du roi.* Beaucoup

Azincourt. La noblesse est anéantie. Il n'y a quasiment plus de noblesse numériquement parlant. Un certain nombre de bourgeois ont commencé à acheter des fiefs, qui sont inaliénables, et ce dès la fin du 13ème siècle. Quand ils achètent un fief ils ne deviennent pas nobles. Depuis le 13ème siècle, il y a une bourgeoisie qui s’est enrichie et qui a acheté des fiefs, qui essaie de faire croire qu’elle est noble alors qu’elle ne l’est pas. Il faut voir le monde seigneurial et féodal. Ce n’est pas le même

1ère PARTIE : Les origines (1er – 10ème siècle) TITRE 1 : LA GAULE DE L’INVASION ROMAINE AUX INVASIONS GERMANIQUES (1ER -> 5EME SIECLE) La Gaule était habitée, avant les romains, par la civilisation des Celtes, très brillante. Les Celtes sont en Gaule aux environ du 4ème siècle av. JC, ce qui forme la Gaule celtique. Les Celtes s’installent aussi dans le nord de l’Italie. Ces peuples celtes sont nombreux, et portent des noms précis (les plus connus : Les Arvernes et les Allobroges). Chaque

sources du droit. Celle-ci concerne les sources traditionnelles : coutumes, décisions, science juridique. Mais il existe des sources différents: le droit des Francs, de l'église catholique, le droit royal et à nouveau le droit romain.Au moyen-age on a une vision morcelée du droit, on distingue 3 sources du droit français : Le droit Barbare : La loi Salique, propre aux peuple qui ont fait tomber l'empire romain en particulier, les francs ; le droit de l'église catholique romaine : Loi canonique, il est

cours va parcourir une période qui s’écoule de la fin du 5ème siècle (fin du monde romain) à la fin du 18ème siècle (convention, l’ancien régime s’arrête là). Nous n’allons pas développer tous les siècles de la même manière. Au plus nous avancerons dans le temps, au plus nous approfondirons. • L’espace : Nous allons nous attacher à 3 grands espaces politiques, qui sont en fait les plus proches de nous. L’Empire(Allemagne), la France, l’Angleterre. • La formation de l’Etat : Nous allons nous intéresser

de l’etat français. L’objet du cours est la naisance institutionnelle de l’etat français; il faudra néanmoins etudier les institutions judiciaires mais aussi aministratives. Introduction: Etat est un mot qui n’apparait qu’au début du 16eme siècle, c’est à dire à l’époque des royaumes nationnaux où les grands royaumes européens se construisent et deviennent petit à petit independant du pouvoir de l’eglise. La notion d’etat provient de 2 grands concepts, l’un romain et l’autre grec:

théorie à la pratique HISTOIRE DU DROIT Notre étude se déroule de l’époque francaise à la Révolution en 1789. Nous traiterons la construction de l’Etat français avec l’idée de Nation et le système institutionnel, comment la Gaulle est devenue la France. INTRODUCTION CHAPITRE 1 : LA GAULLE, TERRE ROMAINE La Gaulle méditerranéenne fut soumise par Rome en 120 avant JC. Auguste divise la Gaulle en 4 provinces afin de l’intégrer à l’Empire. SECTION 1 : LA POINT DE DEPART, LE POUVOIR À

Histoire du Droit (30h) 5ème – 15ème siècle : Moyen âge Fin 15ème  siècle  (avec grandes découvertes)  –  fin 18ème  siècle  (révolution   française) : Époque moderne   Chapitre I : D'un empire à l'autre (5   – 9    siècle)  ème     ème    L'histoire du droit et des institutions prends ces sources dans le droit  romain. Dès 120 avant J.C, la Gaule est soumis à l'empire romain. C'est  Jules César qui achève la conquête de la Gaule et c'est Auguste qui en fixe le  régime   administratif

dissertation, un commentaire de texte. Bibliographie: M. MORABITO, histoire constitutionnelle de la France 1789, 1958, 10eme édition. D. CHAGNOLLAUD, histoire constitutionnelle et politique de la France, chez Dalloz. A. BOUCAUD, MAÎTRE, histoire des institutions publiques. A. BADOT, DELAIGUE, dictionnaire du histoire du droit et des institution publiques. Uniquement à propos de la France. Début fin ancien régime, fin chute du Napoléon. Mettre en avant la genèse des institutions contemporaine, en voyant