La Coutume Droit Montesquieu Rousseau

Abdelmalek ESSAADI TANGER DROIT FRANÇAIS - S1 2008/2009 LES FONDEMENTS DU DROIT SOMMAIRE Introduction Chapitre I : Définition du DROIT  a- Droit et valeurs morales b- Les systèmes de droit c- Droit objectif d- Droit subjectif e- Courant relativiste (Le droit positif) f- La loi et le droit g- Sources du droit h-La diversité des sources de droit i- Branches du droit Chapitre II : L’histoire du droit Chapitre III : Les fondements

sont consacrées par les œuvres des philosophes, des écrivains et des savants. Les principaux représentants des Lumières sont, en Grande-Bretagne, J. Locke, D. Hume, I. Newton ; en Allemagne, C. Wolff, Lessing, Herder ; en France, Montesquieu, Voltaire, Diderot, J.-J. Rousseau, tous les Encyclopédistes, Condillac et Buffon. 1. Un mouvement européen On attribue généralement un rôle prééminent à la France dans l'essor de la civilisation européenne du XVIIIe s. Cependant l'Angleterre est la première

Introduction : qu’est ce que le droit constitutionnel ? I. Le droit constitutionnel, un ensemble de normes juridiques spécifiques A. Le droit constitutionnel, un ensemble ordonné de normes. Droit constitutionnel = ensemble de normes juridiques spécifiques, normes qui constituent une partie du droit général. Ensemble ordonné de norme, articulé entre elles, ont des rapports. Ensemble cohérent, sans contradiction, sans lacune. Représentation idéale du droit jamais réalisé. 1. Qu’est ce

THEORIE GENERALE DU DROIT CONSTITUTIONNEL Thématique : qu’est-ce que le droit constitutionnel ? C’est une branche du droit public qui comprend différentes branches : - Droit administratif - Droit international et européen - Droit constitutionnel Ce droit public s’oppose au droit privé : droit commun, droit judiciaire. Que signifie cette opposition ? Elle est radicale : - Le droit privé : toutes les branches du droit qui régissent les relations entre les personnes privées, entre les personnes morales

DROIT CONSTITUTIONNEL INTRODUCTION : Qu’est ce que le dt constit ? Dt constit = branche du dt public. §1 : objet du dt constit encadremt juridique des phénomènes politiques. a. Saisir le phénomène politique (la) politique = act° au nom de l’intérêt général = mission, comportemt, programme. b. Réglementer le phénomène politique Le dt constit vient institutionnaliser la réalité politique. Le dt constit est une norme procédurale, une répartit° des compétences. §2 : caractéristiques

Droit Constitutionnel AES Introduction : I – Règle de droit A - Définitions Règle de droit : Conforme à la règle. dans un premier sens, ensemble des règles juridiques qui régissent les hommes et dont la violation est sanctionnée par l’autorité publique.: droit objectif. Et c’est aussi le pouvoir reconnu à l’individu, sur une chose ou à l’encontre d’une autre personne. Propriétaire d’un objet : on a le pouvoir dessus. Droit de propriété. Droit sur un individu : mariage, droit d’obliagtion

historiographie libérale (Furet…) pour qui la révolution est un moment à la fois libéral (droits de l’homme…) et illibéral (Terreur=remise en cause de ces principes). Pour eux, 1793 est en contradiction avec 1789, et la violence de l’élément révolutionnaire n’est pas compatible avec ces droits. Les héritages de la révolution (juridique, religieux, politique) juridique La Révolution a profondément modifié la conception du droit des français. Cet héritage juridique tient essentiellement dans la DDHC (26

C'est à dire , par contrat les Hommes vont confier le pouvoir à l’État dont la mission de cette dernière est d'assurer le respect et l’épanouissement de droits inaliénables des citoyens. => Ce n'est pas un acte d'aliénation puisque les Hommes ici n’abandonne pas leur liberté. En effet, le pouvoir politique est limité par l'existence de droit individuel naturel,supérieur et antérieur à l’État . => Cette théorie est donc totalement différente à celle d' Hobbes où l'Homme n'avait plus

contrairement aux forces de dissociation. Mais ce système politique appuyé sur la souveraineté issue du droit divin, sur un système social caractérisé par la société d’ordres, va voir ses prérogatives régaliennes de plus en plus contestées. Certes, la monarchie avait déjà eu affaire à des contestations profondes, comme celle des monarchomaques cependant c’est bien chez les Lumières que l’on a coutume de distinguer les origines théoriques de la Révolution française. Mais alors en quoi l'opposition théorique

Y-a-t-il une force du droit? Le sujet “y-a-t-il une force du droit” est à différencier du sujet “y-a-t-il un droit de la force” : il ne s’agit pas de se demander si la force fonde le droit (droit du plus fort), si la force est à l’origine du droit, mais s’il y a une force qui découle du droit, qui émane du droit. L’article indéfini “une” semble insister sur la particularité de cette force, qui serait propre au droit, différente d’autres types de force. L’expression “force du droit” n’en est pas moins