La Crise Judiciaire De L Ancien Régime

que réapparait que nait à nouveau la réalité sociale de l’Etat. Cette nouvelle réalité sociale et politique se dénomme la Nation (mot qui vient du verbe naitre). Ces nations qui vont naitre en Europe de l’Ouest sont en général connues, la plus ancienne est l’anglaise, la seconde est certainement la France (Francia en bas latin), la troisième de ces nations correspond à l’Espagne, vient ensuite la Hollande en raison des ligues hanséatiques et enfin l’Ecosse. Pourquoi se forment ces nations ?

raison est l'origine. →selon cette doctrine, le droit est détachée de toute préoccupation politique, économique et sociale. →l'école du droit naturel va avoir 2 incidences sur le droit allemand: +mépris des coutumes, de toute source du droit ancienne +origine des concepts conférant au droit allemand un socle juridique notamment avec le concept de l'acte juridique qui transcende le contrat et le concept de déclaration de volonté (ofrre, résiliation...) →en 1811 est élaboré le Code Civil Général

révolution, 14.07.1789, ou la fin au 03.09.1791 (première constitution), 20.09.1792 (abolition royauté), 1799 (napoléon fixe la révolution arrêté), ou 1870-1875 1870 : Ce qui a été entamé sous la révolution (un bouleversement radical : disparition ancien régime) Ce passage de la monarchie absolue (ou le roi concentre tous les pouvoirs (exécuter la loi, juger, faire la loi)), à la république est le résultat d’un long périple. 1. Le renversement révolutionnaire (chamboulement des institutions)  2. Bouleversement

nature des institution n'est pas d'être éternel c'est a dite qu'elles évoluent et peuvent disparaitre au fil temps LES INSTITUTIONS ÉGYPTIENNE( PHARAONIQUE ) L'histoire de l'Egypte se déroule sur 5 millénaire L'Égypte antique est une ancienne civilisation d'Afrique du Nord-Est concentrée le long du cours inférieur du Nil, dans ce qui constitue aujourd'hui l'Égypte. I-les institution de la période pré pharaonique A-Période pré thinite C'est la période des mythes fondateur

la veille de la révolution de 1789 Première partie : Le jeu politique I. Les expériences : la succesion de régimes politiques depuis 1789. II. Des idéologies. III. Des outils pour la conquête du pouvoir Deuxième partie : Les acteurs du jeu social IV. Le monde rural. V. Le monde ouvrier. VI. La bourgeoisie et les classes moyennes. Livres : • J.J.Chevallier : les régimes politiques et les institutiosn de la France depuis 1789, Dalloz. • Collection : Nouvelle histoire de la France

En effet, ces hommes que l'on appel les thermidoriens, sont des hommes politiques ayant fait parti de la convention; des montagnards qui ont cherchés à se débarrasser par tous moyens de Robespierre ainsi que de sa guillotine qui tournait à plein régime et qui commençait à les menacer. Pour cela, ils n'ont pas hésité au cours de Thermidor à recourir à la force armée sous le commandement de l'un d'entre eux: Barras, et à faire ce que Louis XVI, s'était toujours refusé d'accomplir « faire couler le

d'enjeu et débat politique C'est donc un débat politique sera utilisée comme modèle ou contre modèle durant XIX et XX. Première période 1790-1880, durant cette période la révolution sera étudiée car de nombreux mouvement et succession de série de régime,la révolution servira de modèle et contre modèle. Au début elle était comme un épouvantail,elle était détesté durant le XIX par les monarchiste car mort de Louis XVI, contre modèle par ses principes,sa violence,ses valeurs,ses principes liberté,égalité

(section 3) Section 1 : Le droit l’œuvre du temps  * Première source du droit : la coutume → pour toutes les civilisation → 2 critères pour la définir : - critères objectif = ce qui est concret = la pratique des hommes = pratique constante et ancienne = l'adage « une fois n'est pas coutume » = la pratique de l'expérience = démarche empirique -Critère subjectif = un sujet qui va accepter la pratique = il l'a considère comme obligatoire *La coutume est du droit * il faut differencier

était toujours lié aux dieux, le droit égyptien, par exemple, qui remonte vers 3000 av. J.-C. Le Code d’Hammourabi (vers 1700 av. J.-C.) : la plus ancienne collection de lois connue, gravée sur une pierre cylindrique (au Louvre). Hammourabi, fondateur de l’Empire babylonien. Ici, le droit est censé transcrire les volontés de Dieu. C’est la plus ancienne collection de lois connue, gravée sur une pierre cylindrique en diorite, découverte en 1902 et conservée au Louvre. Hammourabi ou Hammourapi (1792-1750

troisième partie sera consacrée à la période contemporaine (depuis 1814) 6 manuels classiques : - Dominique CHAGNOLLAUD « Histoire constitutionnelle et politique de la France (1789-1958) » -* Jean-Jacques CHEVALLIER « Histoire des institutions et des régimes politiques de la France (1789-1958) » - Jacques ELLUL « Histoire des institutions tome 5 » -* Marcel MORABITO « histoire constitutionnelle de la France (1789-1958) édition 2004 » - Romuald SZRAMKIEWICZ & Jacques BOUINEAU « Histoire des institutions