La Doua

Directeur, organe suprême du Groupe. La BP et la Fondation Zakoura, oeuvrent pour le Développement des Douars La Fondation Education et Culture du Groupe Banque Populaire a signé le 3 novembre 2008 une Convention de partenariat avec la Fondation Zakoura Education dans le cadre du programme « Développement intégré des Douars (DID) ». Ce programme, qui a pour cadre des maisons de douars, construites au sein des villages les plus démunis (à raison d’une maison par douar) consiste dans la mise

spécifique permet d’examiner le problème des Restes à recouvrer (RAR) qui est caractérisé particulièrement des taxes foncières 10 Niger : Renforcement et modernisation des administrations fiscales et douanières, FMI, Gilles Montagnat-Rentier, Kalou Doua-Bi, Vincent de Paul Koukpaizan et Dominique Escalmel, septembre 2005 45 En effet, sur le montant des RAR de vingt trois milliards trente et un millions sept cent vingt sept mille sept cent trente sept (23 031 727 737) francs CFA, le stock des

l’indivision » in La colonisation agraire et le sous-développement en Algérie, Alger, SNED, 1982. 4 Les Programmes du CJB, n°1 2.1.2 Le sénatus-consulte du 22 avril 1863 Ce texte ordonne la répartition des terres entre les tribus, fractions de tribus et douars, après avoir transformé le droit de jouissance des terres arch, sabega et makhzen en droit de propriété collective au profit de ces entités – première étape vers la constitution de la propriété individuelle entre leurs membres. Le décret du 23 mai

L’utilisation d’une seule méthodologie sur le marché explique pourquoi le bas et le haut du marché ne sont pas encore bien couverts. Le crédit solidaire est très peu approprié et efficace dans un milieu rural tel qu’on le trouve au Maroc (petits douars assez éloignés l’un de l’autre). D’autres méthodologies d’octroi de prêt ont été développées pour répondre aux besoins de ce marché, notamment la méthodologie « Banque Villageoise » et les associations informelles d’épargne et de crédit. Tant que

au nord sur la route régionale N°703 qui mène vers les gorges de TODGHA et toujours sur la rive droite d’Oued TODGHA. La zone située au sud d’une topographie relativement calme (Tagoumaste…). la rive gauche de TODGHA formée des douars longeant la RN 10 au sud et des douars au pied de la montagne (ASFALOU…) au nord. Le périmètre urbain est situé entre les altitudes 1400m et 1250m. LE CLIMAT : Le climat de la ville est sec, chaud en été (la température max peut dépasser 40°C) et froid en hiver (la température

şi binding ) collective agreement convenţie colectivă contractual agreement acord contractual explicit agreement înţelegere explicită horizontal agreement înţelegere orizontală liaison agreement (SUA) acord de împărţire a autorităţii (între două agenţii guvernamentale) naked agreement înţelegere clară (care atrage automat răspundere penală) pooling agreement acord de exploatare în comun, acord legal de concertare settlement agreement acord mutual, acord de consimţire (vezi şi settlement

base et sur des projets ciblés, intégrés avec un accompagnement social adapté. 4. Pour l'habitat insalubre dispersé, les contextes et les situations sont très variables (des douars périphériques aux formes diffuses localisées dans les différents tissus urbains). Cette diversité appelle des solutions au cas par cas. Pour les douars périphériques, il s'agit souvent de contextes ruraux où une démarche participative visant l'amélioration de l'existant peut conduire à des résultats satisfaisants (cas de

mêmes faits ne peuvent donner lieu à plusieurs sanctions disciplinaires en même temps ou successivement. La règle ‘‘non bis in idem’’ retrouve ici toute sa portée. La jurisprudence de la Chambre administrative l’illustre avec notamment l’arrêt SAÏ Doua Pascal du 30 juin 1999. I-2.2 Autorité disciplinaire Quelle est l’autorité administrative compétente pour prononcer une sanction disciplinaire ? C’est l’autorité investie du pouvoir de nomination qui doit avoir la qualité d’autorité disciplinaire.

située dans la commune de Tidzi, à 25 km d’Essaouira sur la route menant à Agadir. Il s’agit d’une agglomération de création récente (1990), lovée au milieu de l’arganeraie et qui compte près de 6 000 habitants, répartis en un certain nombre de petits douars et fermes isolées. Cette coopérative, qui réunit une centaine de femmes, a pu voir le jour grâce à l’aide de divers fonds provenant de l’ambassade du Canada, de celle du Japon, du Centre de recherche pour le développement international (canadien)

parc connaît aussi une fréquentation à caractère religieux. Des centaines de pèlerins se rendent aux moussems qui se tiennent au niveau de Sidi R’bat et de Sidi Ouassai. Il s’agit de manifestations religieuses mais aussi festives. Les habitants des douars louent des chambres aux pèlerins. Ainsi, dans cette zone de conservation, les pratiques sont nombreuses : la baignade, la pêche, le pèlerinage, le repos, l’observation ornithologique, la découverte et la sensibilisation aux milieux et à la culture