La Déclaration Des Droits De L Homme De 1789 Constitue Une Rupture Avec L Ancien Régime

Histoire du droit et des institutions Chapitre préliminaire : force et faiblesses de l’ancien régime La France a eu une période d’apogée  hégémonie française en Europe au 17ème siècle sous le règne du roi louis 14. Aux yeux des étrangers, la France monarchique apparaissait particulièrement forte, cela ne dure qu’un temps. Le milieu du 18ème siècle, des fissures apparaissent, on parle de crise de l’ancien régime. 2 points importants : ceux qui constitue le cœur de l’ancien régime, l’absolutisme

Première Partie : la révolution et l'empire : déclaration, constitutions et codifications ( 1789 - 1815 ) Titre 1 : les réalisations révolutionnaires Tout commence par un projet constitutionnel, les députés sont à la recherche du régime politique idéal. Mais cette recherche est extrêmement liée à des modifications brutales. Chapitre 1 : la révolution à la recherche du régime politique idéal C'est un cadre dans lequel le citoyen pourra se mouvoir, trouver sa liberté, et il va être régi

HISTOIRE DU DROIT I - La genèse (naissance) du Code Civil: Code civil 1804: N Bonaparte dans le mémorial de St Hélène dit: "Ma vrai gloire ce n'est pas d'avoir gagné 50 batailles... mais d'avoir créé le code civil" Bonaparte et les contemporains pensent tous que le CC est une base. Par la suite, Louis XVIII maintiendra le CC. Par ailleurs, le CC s'inscrit demblé dans la durée, dès cette époque il s'inscrit également dans une perspective européenne. A - La place du CC dans lhistoire Le

Histoire du Droit Livre II: la religion de la loi. Un homme libre est à la fin du 18ème, un homme qui se définie comme soumis à la loi par opposition à l'esclave qui est soumis à un autre homme. Volonté de la loi supposé rationnel opposé à la volonté d'un maitre. C'est un homme autonome, dans le nouveau système le citoyen est supposé être l'auteur de la loi et le sujet de la loi, un tel système à été fait dans l'antiquité à Athènes Vème siècle avant JC et la république romain entre le Vème

CRISE DE L’ANCIEN REGIME (XVI-XVIIIème siècle) QUELQUES DEFINITIONS : L’histoire de la société française est l’histoire des régimes politiques (type de gouvernement : monarchie ou république) qu’elle a connue. Depuis 1789, la France est meilleure. La constitution est l’ensemble des règles écrites qui gouverne le peuple. QUELQUES REPERES : 1789-1799 : Monarchie 1799-1814 : Consulat et empire de Napoléon 1848-1852 : Second Empire 1852-1870 : Seconde République 5 Mai 1789 : Louis XVI convoque

pas le même. A) Transformation de la seigneurie. A partir du 13ème, on a des bourgeois à la tête de fiefs. Ils vont se comporter très souvent comme des parvenus. Ce comportement fait que ces nouveaux seigneurs vont exiger qu’on leur paie les droits seigneuriaux. Ils vont exiger que les paysans leur paient le cens. La peste a tué beaucoup de monde, on va donc faire appel à la main d’œuvre émigrée. On est dans un monde où les terres sont vides. Le seigneur bourgeois va essayer de récupérer un

I. INTRODUCTION La Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen du 26 août 1789 est le texte qui marque l’apogée de l’idéologie de la révolution française. Il concentre en quelques lignes toutes les principales revendications d’un peuple en lutte contre le régime auquel il est soumis. Ce texte représente aussi une des premières pierres du droit constitutionnel moderne, basé essentiellement sur la description des libertés que l’homme doit pouvoir faire valoir à l’encontre de l’Etat. A. CONTEXTE

Histoire du droit // institutions Lire texte du 3 mars 1766, séance dite de la flagellation, pour le 30 janvier. EN TD -8eme séance TD = interro ( semaine du 28 mars ). Portera sur moitié cours, moitié ouvrage : BECCARIA, des délits et des peines, 1762. Apprentissage Dissertations / commentaire de textes. -Examen final : 3 heures, choix entre une dissertation, un commentaire de texte. Bibliographie: M. MORABITO, histoire constitutionnelle de la France 1789, 1958, 10eme édition. D. CHAGNOLLAUD, histoire

mémoire des français événement fondateur de nos valeurs 2ème idées: événement exceptionnel car la révolution c'est voulu en quelque sorte universelle,qui a ouvert les débats 3ème idées: la révolution a toujours divisée français et le monde, depuis 1789 on a vu des clivages ce mettre en place; ceux qui en on fait un magnifique symbole et ceux qui en on fait un symbole horrible et barbare. La Révolution a été un enjeu politique dès le début. 1ère partie : La Révolution française au cœur d'enjeu

Chapitre I - L’héritage du passé ou la France à la veille de la révolution Section I – Le régime politique de l’ancienne France C’est une monarchie. Mono (Grec) : unique ; gouvernement d’un seul homme. Louis XIV a régné de 1661 à 1715 : monarchie absolue. Monarchie = despotisme ? Pas même signification. Monarchie absolue : limites, règles d’organisation et de fonctionnement, le Roi doit les respecter. Despotisme gouvernement arbitraire, gouvernement sans limites. Absolutisme monarchique