La Force De Vente Dune Banque

règle de droit des règles religieuses, des règles de courtoisie, des règles moraux. Certes les règles religieuses ou morales peuvent etre assorti de sanction tel que l'ex communication mais celle ci ne sont pas sanctionné par l'autorité étatique, la force publique est exclusive du droit en d'autres termes le droit en a le monopole. Toutes règles de droit n'est pas obligatoire selon la même échelle, en tant que règle de conduite humaine, la règle de droit est susceptible de degrés, on en distingue 2

inégalités de revenus et de patrimoine : -La répartition des revenus s’effectue en deux étapes= -primaire : rémunéré les facteur de prod° ; secondaire : redistribution. -La Valeur ajoutée : brut= ventes- achats Net= (vente- achat) – amortissement Elle se partage en 3 parts : état, salarié et actionnaire. -Le revenu disponible primaire= revenus salariaux, de la propriété, mixtes. (rev dispo= rev prim-impot et cotisation+ rev de transfert) L’éfficacité de la redistribution

l’économie socialiste B. 1. Les fondements idéologiques De lexploitation /individualisme/inegalité/ds valeurs du passé . 2. Les fondements politiques : *Organiser leconomie et le developement de la production . *eviter la domination dune classe capitaliste 3. Les fondements économiques et juridiques Ce qui distingue fondamentalement leconomie socialiste de leconomie capitaliste ,c’est la proprieté collective des moyen de production et la planification . La proprieté collective des

puisquil existe des branches du droit mixtes. EX : le droit pénal : pour la france, il appartient au droit privé. Pourquoi ? le fait que le juge pénal est le gardien des libertés individuelles, hors le droit pénal traduit les exigeances essentielles dune société. Le droit pénal prévoit des sanctions en cas de ses violations susceptible de porter atteinte a la liberté individuelle. On est dans un rapport qui oppose l'Etat a des particuliers et pourtant on classe cela dans le droit privé. Magistrats

reconstruite en 1873, la famille y habitant alors. Fire, indpendante, forte, elle refusa de suivre le capitaine Frdric Rimbaud lorsquil fut nomm Lyon peu aprs le mariage qui prend mari prend pays, mais pas elle, et une poque o ce comportement volontaire dune pouse faisait exception. Elle vint alors habiter Charleville, dans la vieille et populaire rue Bourbon. Celle quArthur appelait la mre Rimb tait une femme robuste et austre (aussi inflexible que soixante-quinze administrations casquettes de plomb

donc d’être capable d’analyser une situation, par conséquent d’identifier les risques. Voici ces 5 dimensions :      la dimension des faits de mémoires de l’histoire et des statistiques : il s’agit des informations stockées dans les banques de données qui exploitent le retour d’expérience, la dimension des représentations et modèles élaborés à partir des faits : elle regroupe les connaissances qui servent d’appui aux calculs permettant de quantifier le risque (domaines de la physico-chimie

place par la loi 06-99 relative a la liberté des prix et de la concurrence. Le problème juridique est des lors complexe et suppose une analyse de la loi sur la liberté des prix et de la concurrence, pour en dégager les insuffisances. Il s’agit dune approche de la problématique de la concurrence, dont l’objectif est de porter un éclairage d’ensemble sur celle-ci. Avant d’entamer notre lecture de la loi 06-99, il convient de rappeler quelle fait partie d’un édifice de loi et de codes visant

prescription accomplie. Sous section II : Les effets du contrat à l’égard des tiers On applique la règle de l’effet relative des contrats d’après ce principe le contrat ne peut rendre le tiers ni créancier ni débiteur et si d’après le principe de la force obligatoire le contra test la loi des parties, d’après ce principale le contrat est la loi des seules parties. Mais ceci ne eut pas dire que le contrat est le néant juridique par rapport aux tiers, le contrat a une efficacité à l’égard du tiers. Et

Université Mohamed V – souissi Faculté des sciences Juridiques, Economiques et Sociales- Salé | Projet de fin d’étude pour obtention de la licence professionnelle Chargé de clientèle de particulier en banque sous le thème : | Action bancaire et lutte contre le blanchiment de capitaux | | | 09/05/2012 | Préparé par  : MOUTAOUAKIL Khadija, TABKHA Safaa. Encadré par  : Mme BENTHAMI Asmaa

REMERCIEMENTSJe tiens à remercier toutes les personnes qui ont contribué au succès de mon stage et celles qui m’ont aidé lors de la rédaction de ce rapport de stage. Je remercie l’équipe formation également qui m’a permis d’assurer la partie théorique de ce stage. Tout d’abord, je voudrais remercier ma tutrice de stage M. Isabelle Montjaux pour m’avoir fait confiance et de m’avoir permis de réaliser ce stage ainsi qu’une alternance pour mon année universitaire suivante. Je remercie également son