La Fusion Aspect Comptable

ont bien été | | | | | |portés sur la déclaration des rémunérations allouées à des tiers. | | | | |12 |Vérifier au niveau du passage du résultat comptable au résultat fiscal que la | | | | | |fraction du déficit correspondant aux amortissements de ces frais est reportée | | | | | |sans limite

de l’institut. . Pour conclure Je tiens à exprimer ma reconnaissance à ma famille pour leur soutien infaillible et leur amour inconditionnel. 2 SOMMAIRE INTRODUCTION GENERALE NTRODUCTION juridique PARTIE 1 : le fonctionnement juridique comptable et fiscal des OPCVM CHAPITRE 1 : le contexte d’évolution des OPCVM au Maroc Section 1 : état des lieux du Marché des OPCVM au Maroc A- historique des OPCVM B- rôle économique et avantage compétitif dans le paysage financier marocain C- cadre

de la crise des « subprimes » et, plus généralement, de la crise de la titrisation. Les auditeurs, eux, ne peuvent que constater ex post les dysfonctionnements qui découlent de la mauvaise application des règles comptables en vigueur ou de l’inadaptation de certaines de ces règles. Par ailleurs, les auditeurs ne peuvent pas être assimilés aux banques car l’activité d’audit n’induit pas d’«effets externes» comparables à ceux que les banques peuvent générer. 5)

passage à la TVA  Devant les mutations du contexte socio-économique, la TPS en tant que système d’imposition sur la consommation devenait inadapté. Cette taxe présentait les inconvénients ci-après : • un droit à déduction limité ; • un aspect cumulatif ; • un champ d’application étroit. Ces caractéristiques en faisaient une taxe rémanente qui produisait des distorsions notamment au plan des coûts de production des entreprises. Un tel système ne pouvait plus jouer son rôle économique :

SOMMAIRE SOMMAIRE 1 INTRODUCTION 2 I/ LES ASPECTS JURIDIQUES : 5 A/ Les restrictions légales : 5 B/ La responsabilité : 5 C/ Le statut du dirigeant : 6 II/ LES ASPECTS FISCAUX : 8 A/ IR ou IS selon la structure : 8 B/ Comparatif du taux moyen d’imposition : 8 C/ Choix en fonction du chiffre d’affaire : 10 III/ LES ASPECTS SOCIAUX : 12 A/ La protection sociale : 12 1/ l’assurance maladie : 12 2/ la prévoyance : 12 3/ la retraite : 14 B/ Le coût 14 CONCLUSION 16 ANNEXES 17 Remboursement

BEOGC CONSTANTINE Formation aux normes comptables internationales IAS / IFRS MODULE 1 • Le contexte général • Présentation des normes IAS IFRS • Présentation du nouveau système comptable et financier SOMMAIRE • L’architecture générale du programme de formation aux normes internationales IAS IFRS INTRODUCTION……………………………………………….P.4 1- Rappels de synthèse sur la normalisation comptable internationale et son adoption par l’Union européenne………………………………P.5

Finance Management stratégique Mathématiques et statistiques de gestion Systèmes d’information Anglais Langue vivante 2 facultative (Espagnol ou Allemand) Parcours Comptabilité Contrôle Audit (CCA) Normes comptables internationales Procédures collectives et transmission Représentation comptable des groupes Parcours Contrôle de Gestion (CG) et Finance (FIN) Evaluation de l’entreprise Parcours Audit et Contrôle Interne des Organisations publiques (ACIOP) Comptabilité publique q SEMESTRE 2 Contrôle

du mérite et de l’excellence. Mémoire de fin d’études 2 Amadou SOUMANA Pratique de l’Audit dans le milieu des OPCVM Sommaire Introduction et intérêt du sujet……………………………………………………………………………..5 Première partie : Les spécificités juridiques et comptables du secteur particulier des OPCVM……………7 Chapitre I : Le cadre juridique et fiscal de la gestion des OPCVM ……….8 I-1 : Statut et typologie des OPCVM ………………………….................................................................8 I-2 : Les organes de

valeurs Vs notion de prix…………………………………………4 Section 2 : La démarche de l’évaluation de l’entreprise………………………………6 Chapitre ii : Les principales méthodes d’évaluation de l’entreprise…………………………………………………………………....9 Section 1 : L'approche comptable ou patrimoniale…………………………………….9 Section 2 : L'approche fondée sur les flux de trésorerie…………………………….16 Section 3 : La méthode des comparables ou multiples…………………………..…19 Section 4: La méthode mixte…………………………………………………………………….21 Chapitre III

services de la direction des impôts. Elles sont le résultat de traitement des déclarations et des régularisations de la situation fiscale des contribuables suite au contrôle fiscal. Après le ralentissement de 1999 (-7,6%) suite à la mise à niveau comptable et fiscale et à la prescription fiscale anticipée, les émissions ont enregistré une augmentation de 8,1% en 2000 et 14,4% en 2001, atteignant 10,2 Milliards de DH. a été relevée successivement de 12 000 DH à 15 000 DH, puis à 18 000 DH et enfin à