La Gestion Administrative Du Contentieux Fiscal Au Maroc

Promotion de la bonne gouvernance, lutte contre la corruption et le blanchiment d’argent (SNAC Maroc) Diagnostic du cadre anti-corruption Rapport de l’équipe d’évaluation SNAC TP 4/2013 Pour plus d’informations, veuillez contacter : Unité de la coopération du crime économique Direction de la société de l’information et de la lutte contre la criminalité – DG-I Conseil de l’Europe F-67075 Strasbourg Cedex FRANCE Tél. : +33 390 21 56 73 / Télécopie : +33 388 41 27 05 Email : guillaume.parent@coe

ayant contribué à la réalisation de ce travail, je tiens à remercier infiniment, tous ceux qui m’ont aidé de près ou de loin à l’élaboration de ce stage . Parmi celles-ci, je mentionne plus particulièrement : Ms KROUMI Said , Responsable de Gestion et organisation de m’avoir accueilli et aussi de m’avoir donné toutes les possibilités afin que mon stage soit le plus complet et le plus intéressant Ms HILMI Abdessamad , directeur de l’agence DERB OMAR de la BMCI qui a eu l’amabilité de m’accueillir

Administratif c. Service comptabilité d. Service secrétariat e. Service Informatique a. Service Production 5. PROCESSUS DE FABRICATION Chapitre ❷: La gestion et le circuit de l’information 1. LA GESTION DE L’INFORMATION 2. CIRCUIT DE LA COMMANDE Chapitre ❸ : La gestion des ressources humaines Chapitre ❹ : La gestion de la présence et de la paie 1. ENREGISTREMENT JOURNALIER 2. RECAPITULATIF MENSUELLE 3. BULLETIN DE PAIE 4. CLASSEMENT DU BULLETIN 5. SHEMATISATION DU PROCESSUS

lois et rglements, on peut lgitiment se demander sil existe dautres sources en droit positif. Ainsi peut on se demander si la coutume qui nmane pas dun corps constitu mais de simples pratiques populaires est elle une source de notre droit De mme, au Maroc la religion ntant pas spare de lEtat, peut on considrer les principes traditionnels du droit musulman comme des sources de droit Pour rpondre ces question, nous serons conduit distinguer travers deux chapitres, les sources traditionnelles et les

GPL. - Direction Financière : ▪ Direction. ▪ Service Trésorerie. ▪ Service Facturation. ▪ Service Informatique. - Direction Audit et Contrôle de Gestion : ▪ Direction. - Direction Ressources Humaines et Juridique : ▪ Département Juridique et Contentieux. - Bureau de Commande : - SUD Route : - SUD Développement : - Direction Industrie : ▪ Direction. ▪ ADV Industrie. ▪ Chef de Zone.

d'economie http://www.fsjes-agadir.info DROIT FISCAL Introduction générale : I. Définition du droit fiscal : 1. Science financière et science fiscale : Les problèmes de l’impôt sont étroitement liés à ceux du budget du trésor, de l’emprunt et de la monnaie : l’ensemble de ces problèmes constitue la science financière. La science fiscale étudie les problèmes juridiques, économiques, sociologiques et politiques relatifs à l’impôt. La science fiscale comprend nécessairement la théorie générale

Royaume du Maroc Office National de l’Eau Potable á«Hô¨ŸG áµ∏ªŸG Üô°û∏d ídÉ°üdG Aɪ∏d »æWƒdG ÖൟG Centre de Formation aux Techniques de l’Eau Royaume du Maroc Office National de l’Eau Potable á«Hô¨ŸG áµ∏ªŸG Üô°û∏d ídÉ°üdG Aɪ∏d »æWƒdG ÖൟG Centre de Formation aux Techniques de l’Eau SOMMAIRE Mot du Directeur Général Perspectives de développement du Centre de Formation aux Techniques de l’Eau Thèmes de formation : Alimentation en eau potable en zone urbaine Alimentation en

REMERCIEMENT ;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;; PREAMBULE ;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;; PREMIERE PARTIE : I. Aperçu historique sur les agences urbaines II. Contexte de création des agences urbaines au Maroc III. Le statut juridique des agences urbaines au Maroc DEUXIEME PARTIE : I. Présentation de l’agence urbaine d’Oujda II. Ressort territorial de l’agence urbaine d’Oujda III. Les missions de l’agence urbaine d’Oujda TROISIEME PARTIE : I. Organigramme de l’agence

gratitude envers vous HAMZA EL ADILI, TAHIR SAFWANE. Ils ont été assez gentils, assez souriants et serviable. Merci Beaucoup ! Mes plus vifs remerciements s’adressent aussi à tout le cadre professoral et administratif de l’école de commerce et de gestion de Settat. Mes remerciements vont à toute personne qui a contribué de près ou de loin à l’élaboration de ce travail. Et je remercie particulièrement mes meilleures amies qui m´ont soutenu beaucoup durant mon stage. À tous ces intervenants, je

Authorized Public Disclosure Authorized Public Disclosure Authorized 28067 Le Royaume du Maroc ÉTUDE D’ÉVALUATION DE LA GESTION DES FINANCES PUBLIQUES Groupe de Travail National du Ministère des Finances et de la Privatisation au Maroc et la Banque Mondiale Octobre 2003 MNACS DEPARTEMENT DE LA RÉGION DE L ‘AFRIQUE DU NORD ET DU MOYEN ORIENT LA BANQUE MONDIALE EVALUATION DE LA GESTION TABLE DES DES FINANCES PUBLIQUES MATIÈRES PREFACE ...................