La Gestion Du Contentieux Bancaire

de Crédit Caisse de Dépôts et de Gestion Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières Comité des Etablissements de Crédit Charges Générales d’Exploitation Code Général des Impôts Caisse Marocaine des Retraites Conseil National du Crédit et de l'Epargne Conseil National de la Monnaie et de l'Epargne Caisse Nationale de Sécurité Sociale Court Terme Defense Intelligence Agency Dotation aux amortissements et provisions Direction Commerciale et Marketing Direction Gestion du Risque Etat des Informations

MINIST ERE DE L’ENSEIGNEMENT SUP ERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA TECHNOLOGIE ´ UNIVERSIT E DE SOUSSE Mastere CCA UR OU ˆ C OURS C ONTR OLE ET CONTENTIEUX FISCAL IS ´ INSTITUT DES HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE SOUSSE BO PAR : D R . S AAD BOUROUIS Dr .S AA D Contrˆ le et contentieux fiscal o Ann´ e Universitaire :2013-2014 e ` Table des matieres Introduction 3 I ˆ LE CONTROLE FISCAL 2 Cadre g´ n´ ral e e 2.1 Droit de contrˆ

de l’évolution du droit de l’entreprise. Phase -1 Pour répondre aux craintes, les entreprises ont instauré au début le service dénommé « contentieux » qui est composé de juristes dont la mission est d’assister le chef de l’entreprise lors des prises de décisions et dans ses choix stratégiques en plus de la classique mission de gérer les dossiers contentieux. Phase-2 Les sociétés ont commencé à avoir des « conseillers juridiques » aux cotes de leurs décideurs, Le conseil juridique est devenu un

obligation de moyen, et non de résultat Section 2 : Qu’est ce que l’audit, le commencement Depuis les années 70 même 40 avec L’IIA, mise en places de normes pensées d’une chartre professionnel. Première réglementation en 90 pour le secteur bancaire  Section 3 : Champ d’intervention d’un CAC Le métier de CAC est réglementé et l’exercice de cette profession se fait sous , ainsi qu’au règles et normes déontologique (prète serment devant la cours d’appel) Responsabilité de mener un audit

TRAITEMENT ET GESTION DU PAIERemerciementsA l’issu de ce travail, je tiens à exprimer mes sincères remerciements à tous le corps professionnel de la société SANOFI AVENTIS qui grâce à eux j’ai pu tirer le plus grand profit de ce stage.Mes vifs remerciements à MR H.MOUTALIB qui m’a permis d’effectuer ce stage au sien de département financier.Mes remerciements à ceux qui m’ont épargnés aucun effort pour le bon déroulement de mon stage et l’élaboration de ce rapport et plus précisément Mm L.ANOUAR,

٭ Comptabilité des sociétés. ٭ Conseil commercial. ٭Gestion et audit. ٭ Expertise. ➢ Personnel  : 6 aides comptables, une secrétaire.

peuvent correspondre plusieurs services (dans les grandes entreprises notamment). Inversement, un service peut assumer des activités relatives à plusieurs fonctions (dans les petites entreprises). Cependant, de toutes les fonctions auxquelles la gestion de l’entreprise fait appel, la fonction financière est incontestablement la fonction dominante tout simplement parce qu’elle est à l’origine et à l’aboutissement de la plupart des processus économiques : sans argent on ne fait pas grand-chose ; sans

MEMOIRE MASTERE SPECIALISE EN CONTROLE DE GESTION MISE EN PLACE D’OUTILS DE SUIVI DU RISQUE DE CREDIT REALISE PAR : YOUSSEF RAZI DIRECTEUR DE RECHERCHE : M. ANDALOUS AZZEDINE. SUFFRAGANT M.Le MOUEFFAK MOHAMED 2005/2006 ISCAE Mastère Spécialisé en Contrôle de Gestion Dédicaces Je dédie ce travail À mes parents, que je remercie pour tous les sacrifices qu’ils ont consentis, ainsi qu’à leur éternel soutien moral et matériel. À la petite HAJAR, ainsi qu’à tous les membres

principalement effectuée de la saisi (factures, encaissement des règlements de clients, règlements fournisseurs), des rapprochements bancaire, des opérations liées avec l’administration fiscal tel que la TVA (calcul, déclaration, paiement, comptabilisation), des créations de compte clients, des constitutions de dossiers clients à envoyer au contentieux, de la gestion de stock. • Effectif et durée hebdomadaire du travail France-Antilles Guadeloupe emploie environ 140 salariés. La durée hebdomadaire

certaines personnes auxquelles nous exprimons notre profonde gratitude. Ainsi, nous remercions sincèrement : - La direction et tout le corps professoral du CFD pour avoir assuré notre formation ; - Monsieur Ahmed Boudchich ordonnateur de l’ordonnancement gestion des comptes à la Direction Régionale de Casa port, notre encadrant sur le terrain et tous ses collaborateurs particulièrement Madame Nadia, inspectrice au bureau d’apurement pour le partage de leur expérience professionnelle avec nous et pour avoir