La Jurisprudence Au 17eme 18eme Et 19eme Siecle

pouvoirs Ce principe nous vient de la Grande-Bretagne. Ce sont les anglais qui, à partir du 17ème siècle, ont commencé à le mettre en pratique. Ce sont les premiers qui ont essayé de diviser, de partager le pouvoir politique qui n'appartenait traditionnellement qu'à un seul titulaire, le Roi. Mais dans un second temps, ce sont les penseurs politiques français (dont Montesquieu) et américains qui au 18ème siècle ont théorisé et popularisé avec succès ce principe qu'on peut énoncer ainsi : une même autorité

est supérieur aux arrêtés. Arrêté : L’arrêté est un acte émanant d’une autorité administrative autre que le Premier ministre. Il peut s’agir des ministres, des préfets, des maires, des présidents de conseil général ou de conseil régional. La jurisprudence : Ensemble des décisions de justice (tribunaux) permettant d’interpréter et de préciser une question de droit ; La coutume : C'est une règle non écrite dont l'existence tient à la réunion de deux éléments. D'une part l'élément matériel constitué

juridique et sur des règles. « UBI SOCIETAS, UBI JUS » (où il y a de la société il y a de la justice , il n'y a pas de société sans droit). De plus, même les sociétés anciennes avaient du droit : ex : Le code d'HAMMURABI par le roi de Babylone au 18 eme siecle av. JC. La Grèce antique ou le droit romain, montrent que toute société met en place des règles de droit . °Quelles sont les origines historiques du mot droit ? La nécessité de Droit ne se fait sentir que dés lors que l'homme vie en société

hébraïque. Hebreuxnomades originaires aussi de Mésopotamie, ils sont répartis en tribus avec a leur tete un patriarche. Vers 2000 avec JC ces nomades se fixent en Canaan qui correspond a l’actuelle Palestine. Puis apres un exil de plusieurs siecles selon la tradition en egypte, ils reviennent en CANNAN en 1250 avec jc et mettent en place une monarchie. Leur droit appartient au meme socle culturel que le droit cunéiforme, c’est un droit religieux et empirique. Il est fondé sur les textes comme

Introduction historique au droit Fondateur de l’école historique du droit (Allemagne, 19ème s) : Rudolf Von jhering : l’esprit du droit romain, la lutte pour le droit. Droit différent d’une masse de lois, homme capable de par cœur différent de comprendre et appliquer. Il faut : * Un pouvoir particulier de concept° : efforts, exercices : l’intuition juridique. * Talent d’opérer : percept° de not° de droit : diagnostic juridique. * Educat° juridique : nn la masse de lois, de connaissance

droits et de liberté garantit constitutionnellement Ces dispositifs de droit coutumière sont généralisé en Grande-Bretagne puisque le droit privé ne dépend que très partiellement de textes juridique. Il est principalement le résultat de la jurisprudence , c'est à dire des décisions de justice. B) La constitution et les autres textes juridiques internes Par principe , la constitution est le texte suprême d'un état , cela signifie que son contenu s'impose à tous les autres textes. On a l'habitude

relations et organise la société L'histoire permet de comprendre le présent> savoir prendre du recul sur le présent>chose difficile auparavant. Jurisprudence : Au 20ème siècle on disait qu'il y avait juste la loi, or dans les définitions du droit, il est possible de définir le droit par ses effets. Certaines lois ne sont pas appliquées. Revirement de jurisprudence : la règle reste la même dans le texte mais l'interprétation est différente. Un juge est toujours chargé d'interpréter une réalité et de faire

polices semblent remonter au 14ème siècle et ne concerne que l’assurance de chose. Quant à l’assurance terrestre, il est classique de fixer sa date de naissance au grand incendie qui ravagea Londres en 1666. L’assurance ne se révèle qu’au 17ème siècle au Colbert par une ordonnance de 1681 codifiant l’assurance maritime. C’est au 18ème siècle que les premières sociétés contre l’incendie, risque majeur à l’époque, prennent naissance. Mais il faut attendre le 19ème siècle pour voir exposer cette technique

conflit entre Philippe IV le Bel et le Pape Boniface VIII insinue en France au Gallicanisme ( renvoi aux Gaulois, l'Église de Gaule indépendante de celle de Rome ). Cette doctrine traverse tout le moyen age et est évoquée par les rois absolus au 16 17 18ème s . L'héritage médiéval . Naissance au 11éme avec réforme du pape Grégoire 7 ( 1073-1085 ) il veut réformer et renforcer le pouvoir de l'Église . Cette réforme grégorienne suppose la prééminence de l'Église de Rome , ils n'hésitent plus à

PEUPLES DITS PRIMITIFS! A. B. La propriété mobilière! La propriété foncière. ! 2 1 CHAPITRE 2 : LA PROPRIÉTÉ EN CHINE (20ÈME SIÈCLE AVANT NOTRE ÈRE - RÉVOLUTION DE 1911)! ! I. ! II. DANS LA CHINE FÉODALE (3000-221 AVANT NOTRE ÈRE)! A. B. LA PROPRIÉTÉ FONCIÈRE SOUS LES TSIN ET LES HAN (3ÈME SIÈCLE AVANT NOTRE ÈRE AU 3ÈME SIÈCLE APRÈS DE NOTRE ÈRE)! A. ! Évolution de la relation hommes/terre! Le système d’inféodalisation! B. Les règlements contre la grande