La Jurisprudence Au 17eme 18eme Et 19eme Siecle

toujours c'est le Code civil". Le Code civil de 1804 marque une rupture dans l'histoire européenne. Avant le Code civil, la grande œuvre juridique comparable était le Code Justinien, empereur romain du VIème Siècle ap. J-C. de Constantinople. Le droit romain s'était développé dés le VIIIème siècle av. J-C. et du fait de l'accumulation des lois, des consultes et des décisions de justices, le droit était incomparable. Justinien a donc élagué le droit romain. Il ordonne la rédaction de 3 ouvrages : -

de principes constit communs en Europe (patrimoine constit européen, sa composition, ses principes, son utilité). - Les raisons . Pourquoi l’Europe ? Car historiquement, l’Europe a été le berceau du droit constitutionnel notamment aux 17 et 18ème. Elle est à l’origine de la naissance du droit constitutionnel moderne. L’Europe exerce une influence majeure dans la circulation du droit constit. Car l’Europe a connu le plus de bouleversements constitutionnels ( Hitler, Mussolini, Franco qui sont

considères mains indéniablement aujourd’hui la justice constitutionnel s'est développé dans le monde entier quelque le système juridiques retenu. Historiquement la justice constitutionnel c’est d’abord développée aux états unis dès le début du 19ieme siècle pour l’Europe il faut attendre 1920. Chapitre 1 : Les modèles de la justice constitutionnel. Section 1 : le modèle américain §1 : Fondement du contrôle §2 ; Les caractéristique du contrôle §3 : La diffusion du modèle §1 : Fondement

cours est de nous permettre de conforter ou acquérir des connaissances qui vont compléter les enseignements de droit positif. Nous verrons le Roi de France à Napoléon. Cette période place la France sur le chemin de l’institution moderne mais le IX siècle après la recherche de l’équilibre des pouvoirs, que naît peu à peu une démocratie parlementaire. L’histoire institutionnelle de la France est très riche. La France est le pays des constitutions, 15 entre 1789 et 1958. La France a connu un nombre

les membres du clergé ont appris à lire et à écrire afin de pouvoir transmettre leur savoir à la population. Certaines congrégations ce sont spécialisées dans la formation des élites (les jésuites) ou des plus démunies. 2. La noblesse Au 18ème siècle il y a moins d’1,5% de la population qui appartient à cet ordre mais il demeure très puissant. A la base, il suffit d’être valeureux au combat pour devenir noble. A la fin du moyen âge, les conditions sont plus complexes : - La chevalerie :

droit civil, 2009 chez Vuibert. Philippe Malaurie / Girard Cornu – Introduction au droit, Domat chez Mont Chrestien. - > Dictionnaire du vocabulaire juridique, de l’association Capitant + lexique des termes juridiques. Recueil des grand arrêts jurisprudences civils. Identifier la notion de droit. Le droit est perçu comme une discipline aride, pourtant le droit est au cœur de la société ( le droit des transports, de la vente, fiscal ) Le mot droit a plusieurs sens, dont deux principaux (distincts

but était de savoir quel était le droit du voisin: approche géographique mise en oeuvre. Les véritables précurseurs on les trouve au Moyen-Age. Les auteurs vont comparer les différents types de droit: le droit romain est le socle. A partir du 18ème siècle le droit comparé va connaître un véritable essor notamment grâce à Montesquieu, qui va commencer à définir le fondement de ce droit comparé (1788 L'esprit des lois) Pour Montesquieu le droit reflète l'espace culture ds lequel se trouve un peuple

de cohésion nationale, d'où la supériorité de la loi sur la coutume. Au contraire quand une coutume sert les intérêts du roi, il va la reprendre dans un texte soit à travers une modification d'ensemble soit à travers un texte particulier. -La jurisprudence va jouer un rôle très important au Moyen-âge jusqu'à la Révolution française. En France, ces parlements doivent rendre la justice, enregistrer des lois (ex: Un édit royal pour être appliqué doit être enregistré au niveau du parlement de Paris)

juste. Cette idée est reprise par Saint Thomas d’Aquin. Au 17ème siècle la droit naturel laïque est symbolisé par Guillaume d’Occam. D’après les tenants de cette doctrine, le droit naturel ne se découvrirait pas par l’observation mais par la raison humaine. Nombreuses ont été les critiques adressées à ces 2 conceptions mais il n’empêche que quelques principes ont été dégagés et conservés. Ainsi les philosophe du 17ème et 18ème siècle on élargit ce groupement en y incorporant les principaux droits

monarchie absolue. Cette analyse est-elle exacte, faut-il vraiment penser que l’assassinat d’Henri IV a interrompu un processus qui acheminait la monarchie française vers une monarchie tempérée de type parlementaire ? De bons esprits l’ont pensé au 18ème siècle et même à une époque récente. D’autres l’ont nié avec énergie, affirmant que l’absolutisme était le corolaire nécessaire, la conséquence incontournable du développement d’un grand Etat moderne. Toujours est-il que cet absolutisme est de plus