La Justice Seigneuriale Au Moyen Age

siècle) Chapitre 1 La chrétienté médiévale INTRODUCTION Du 11e au 13e siècle, l'Europe connaît un essor démographique et économique. L’Église y encadre de plus en plus les pop. Dont la majorité vit à la campagne dans le cadre du système seigneurial. Pb: Comment le christianisme imprègne-t-il l'univers des Européens du 11e au 13e ? I. Comment est organisée la chrétienté européenne ? Chrétienté désigne l'ensemble des sociétés européennes qui ont fait du christianisme

pertinent en ce qu'il illustre que le droit du CC est tributaire du droit romain. C'est le droit des biens qui doit le plus au droit romain, plus que n'importe quelle autre branche du droit. Les civilisations non occidentales, en particulier au Moyen-Age, ont connut des formes de rapports aux biens simultanés, en contradiction du rapport exclusif qui est le notre. Simultané, signifie que plusieurs personnes ont, en même temps, des droits sur une chose. C’est particulièrement vrai pour la propriété

et seule la littérature postérieure nous informa sur son contenu mais l'on sait que son principe est de reconnaître des droits aux citoyens et de leur donner ds moyens de sanctionner ce droit en justice. Elle recense une série de questions concrètes de cas concret à propos desquelles on autorise les citoyens de faire une action en justice par exemple pour le meurtre. Tout citoyen peut demander aux consuls un procès et si ce procès rentre dans le cadre de la loi des 12 tables les consuls sont alors

 Devoir maison n°1, Histoire Médiévale Transformations rurales et mutations seigneuriales du Xe siècle au début du XIVe siècle Après la crise dynastique qui traverse l'empire carolingien, on observe un émiettement du pouvoir royal, on passe d'une logique impériale à une logique régionale. Lors de cette période, c'est à dire au IX e, se met en place ce que l'on appellera plus tard la féodalité. Là où certains historiens comme G.Duby ont vu en ce système de féodalité

A supposer que l’acte soit interdit le juge va respecter certaines règles. Pas de crime sans loi. Nul peine sans loi. Les peines sont inscrites dans les lettres de la loi et dans la tradition romaine le juge est tenu par celle-ci. La procédure en justice montre bien que l’état romain.la soumission des pouvoirs publics au droit est une caractéristique du pouvoir étatique romain. Même si l’imperium est limité ceux qui parlent en son nom ne sont pas l’état mais seulement les représentants pour un temps

à la fin du Xème siècle en Francie. "renaissance urbaine" des VIIIème et IX ème siècles : présence de l'évêque et de son entourage => Devient maître de la ville. Problématique : L’Eglise se place au centre des enjeux urbains au milieu du Moyen âge. I – L’Eglise, héritière du système romain L’organisation ecclésiastique Eglise = héritière de l’organisation romaine. Cité = résidence de l’évêque + ses clercs. Entourée d’oratoires (lieux où l’on prie, placé sous l’autorité

(phénomène de réception de droit Romain par les Européens). Quand s’est-il opéré ? => Au Moyen Age, on va redécouvrir quelques fragments des anciens grands textes Romains. Et les juristes vont se spécialiser là-dedans (les Romanistes) au XIIème siècle. Ils sont fascinés et éblouie car le droit est rudimentaire pour eux, qui ne règle pas les problèmes de tout le monde, incapable d’assurer à chacun sa justice. Donc ils découvrent qu’on peut avoir des solutions de droit et ça va influencer tout le

majoritairement des commerces (ralentit par la crise économique) et de la collecte d'impôts et il cédera sous les invasions en 476 du fait que les Herules, commander par Odoacre s'empare de rome et qui marque l'entrée dans le Moyen Age. Au dela du découpage chronologique, le Moyen Age et les temps modernes sont très différentes pour la vie juridique et politique. Le 5e siècle est marquée par la disparition de la notion d'état tel que dégagé par les romains comme "une organisation politique qui est dotée

royale s’appuie sur des officiers et s’efforce de les contrôler par le biais de commissaires. Mais l’armature administrative reste complexe avec un enchevêtrements de ressorts, de compétences. L’Ancien Régime a conservé les cadres hérités du Moyen Age, les a étendu autant que possible dans les territoires conquis mais a surajouté de nouvelles structures aux anciennes, sans efforts de rationalisation. Vauban dans une formule célèbre à bien montré cette complexité. « L'élection de Vézelay est

institutions comme des organisations créées par la coutume. Ces organisations peuvent prendre plusieurs formes : - moyen de la technique juridique (ex : recours pour excès de pouvoir) => instrument juridique au service de la collectivité - élément de l’organisation politique et sociale avec ou sans autonomie ; s’orientant vers l’individualité (ex : champs cadastré / cours de justice) • Détermination, D’un point de vue interne, une institution présente 3 caractéristiques : - une mission à accomplir