La Justice Seigneuriale Au Moyen Age

tribunal qui lui reproche des actes commis et qui s’apprête à le condamner. Dans la tradition juridique romaine, le pouvoir du magistrat est limité. Il ne peut condamner n’importe qui, il est tributaire de textes clairs et écrits. La justice doit respecter quelques règles. Dans la tradition romaine, « Il n’est pas de crime sans lois », donc si la loi ne le prévoit pas explicitement & « Nul peine sans loi ». L’Etat Romain veillait a assuré la sûreté individuelle au citoyens romains

Histoire de droit 09/09/10 [...] juge fr faut comprendre ses évolutions de demi teinte, préoccupation de la justice. Juge a perdu grde partie de puissance et pvr autonomie. Doit envisager cadre institutionnell Chapitre 1 : cadre institutionnelle : le roi-justicier Présente figure de chef de l'état tres differente de celle étudié en droit constit ( depuis rev fr essentiel des débats consiste a savoir qui détient la puissance legislative, qui a l'iitiative de la loi, comment vote la loi=obsession

Tome 2 : Essor et déclin de l’Etat Monarchique ( 1492-1789). Tome 3 : L’Etat moderne en formation (1789-1870). · ELLUL Jacques, Histoire des Institutions, PUF, col. "Thémis", Paris : · Tomes 1-2 : "L'Antiquité", 1984 - 8ème). · Tome 3 : "Le Moyen-Age", (1982 - 9ème). · Tome 4 : "XVIème-XVIIIème siècle", (1987 - 9ème). · Tome 5 : "Le XIXème siècle", (1982 - 8ème). · GUILLOT Olivier, RIGAUDIERE Albert, SASSIER Yves, Pouvoirs et institutions dans la France médiévale, Armand Colin, Paris, 1994

royale (= la lèse-majesté) qui peut se traduire par la peine capitale. Philipe 4 convoque l’évêque et décide de le traduire devant une cour de justice composée d’évêques et de barons : c’est la cour civile. Ce faisant, Philipe 4 fait atteinte au privilège du for (vient de « forum »). C’est par le biais de ce privilège que tout le clergé relevait de la justice ecclésiastique. Donc ce privilège signifie que Bernard de Sessé aurait dû être traduit devant un tribunal ecclésiastique. Le roi ne peut pas

couvre les trois siècles qui séparent la fin du Moyen-Âge de la Révolution française. En France, elle peut être subdivisée en trois périodes, marquées par d’importantes transformation politiques et artistiques = la renaissance, l’avènement de l’État-Nation sous le règne de Louis XIV et le siècle des Lumières. Mis en pratique par Louis XIV à partir de 1661, l’exercice du pouvoir par le roi est le fruit des travaux des roi de France depuis la fin du Moyen-Âge. La signification du mot monarchie absolue (absolutus

des droits nationaux coordonnés par la loi. Parallèle droit français/genèse de la langue française. A) Environnement de l’Etat monarchique * La féodalité : ce mot apparait au 17ème siècle. En 1789, on supprime surtout les privilèges seigneuriaux. Mais en réalité, la féodalité est apparue bien avant le mot. Seigneur accorde bénéfice au vassal. Cette relation existe depuis longtemps, mais le mot bénéfice cède la place au mot fief. La chose a donc changé, si le mot ancien ne convient plus

couronne. 8ème siècle Charlemagne 9ème : les rois ont perdu leur capacité de légiférer à cause des troubles politiques, a coté de cela les grands princes territoriaux ont réussi à se les accaparer. 843 Partage de Verdun Le moyen Age classique (X-XII) 10ème : dev des justices ecclésiastiques : en raison de la faiblesse du pouvoir royal et de leur procédure plus rationnelle. (Procédure inquisitoire, appel) 962 : mise en place de la dignité impériale par Otton premier. 987 CAPETIENS DIRECTS 11 ème :

J.C., véritable scandale, les coupables étaient nécessairement les chrétiens, dont le dieu mensonger n’avait pas été capable de protéger Rome. Depuis le IVème s., les empereurs sont chrétiens. Le G n’avait pas été capable de répondre à l’idéal de justice, il subit par conséquent cette « invasion » des barbares. Plutôt qu’une invasion il s’agit d’une pénétration de tous les peuples germaniques massés aux frontières de l’Empire romain d’occident. Cette thèse du juste châtiment envoyé par Dieu est la

compagnie coloniale Acteur Charles II (1630–1685) accorde à la Compagnie anglaise des Indes orientales le droit d’acquérir de nouvelles terres dans l’océan Indien au nom du roi, d’y frapper de la monnaie, d’y commander des troupes, d’y exercer la justice et d’y pratiquer des activités commerciales et diplomatiques. Causes -Les grandes découvertes permettent l’ouverture sur le monde de l’économie européenne - Afin de concurrencer l’Espagne et le Portugal dans l’exploitation des territoires découverts

qui sont à la fois des prêtres, des médecins. Ils se font appelés des druides. Druides signifient homme de chêne, on considère que le chêne est un arbre sacré. Ce chêne va conserver une signification importante. Ces druides rendent à la fois la justice mais ils sont aussi chargés d'éduquer la jeunesse. Et puisqu'ils sont plus savants que les autres, ils vont aussi donner des conseils aux chefs de tribus, des conseils politiques. Ils parviennent ainsi grâce à leurs actions, à contribuer à leur manière