La Justice Seigneuriale Au Moyen Age

DM Histoire Le Moyen-Age qui s’étend de la fin de l’Empire romain d’Occident (476) aux grandes découvertes (1492) est notamment caractérisé par la société féodale et les relations entre suzerains et vassaux. Face à la noblesse guerrière qui s’empare des prérogatives régaliennes à la fin de l’empire carolingien, quelle est la place des paysans ? I- La domination des paysans par les seigneurs A- Une domination seigneuriale Existence de banalités et de redevances exigées en contrepartie de l’utilisation

lente du droit et des institutions qui se divise en deux : • La fin de l’Antiquité, du 1er au 5e siècle, de la conquête romaine jusqu’aux invasions germaniques. • L’époque franque, durant laquelle les Francs s’installent au nord de la Gaule (Haut Moyen Âge), du 5e au 10e siècle, de l’avènement de Clovis (481) à la chute des Carolingiens (987). Titre 1 : la Gaule, de l’invasion romaine aux invasions barbares Avant les Romains, la Gaule était habitée par des peuples formant une civilisation brillante

§2-La théorie du régime domanial L'origine des pouvoirs seigneuriaux serait une origine domanial, ces pouvoirs ne viendraient pas d'en haut, d'une dissociation terri. mais ils viendraient d'en bas, si les seigneurs ont pris le pouvoir ce n'est pas tellement à la suite d'une usurpation au détriment du roi mais à la suite d'une carence du pouvoir royale a la fin de l'époque carolingienne. Chaque fois que un pouvoir qui est constitué en droit décline et ne remplit plus sa fonction, il émerge un pouvoir

un élément fondamental. Le Moyen âge a vu se développer une législation d’origine monarchique dans les limites du respect des coutumes. L’ordonnance, terme qui promit un long avenir, signifie que le Prince donne un ordre auquel il faut obéir, mais aussi qu’il « ordonne » c'est-à-dire qu’il met de l’ordre dans ce qui n’est pas stable : au Moyen Age, la loi est ordonnatrice. Les ordonnances royales du Moyen âge touchent au droit public et à la réformation de la justice par des dispositions très diverses

coffre(s) (pour vêtements ou provisions). il y a rarement de berceau pour les enfants. On sait cela grâce aux inventaires d’intérieur après décès. Les vignerons et les artisans pouvaient avoir un matériel spécifique. 4. Naître et survivre La moyenne des naissances culmine entre le 9e et le 15e mois et après c’est une naissance tous les 2 ans environ. Cela fait 8 ou 9 enfants mais seulement 2 ou 3 survivaient. Donc l’écart d’âge entre les enfants est important. Cela est bien connu grâce aux registres

...................10 §3 - L’état du droit des debuts de l’empire à la codification justinienne..............12 PARTIE I : L’ANCIEN DROIT (VEME-XVIIIEME SIECLES) ..................................................16 CHAPITRE 1 : LE DROIT DU HAUT MOYEN-AGE (VEME-XEME SIECLES) ...........................17 Section I. De la chute de rome aux Merovingiens : droit romain, droits germaniques ................................................................................................................

des methodes employees. sa ne se traduit pas par une augmentation des drois feodaux ou seigneuriaux. ordonnance de 1622 prevoyait que les seigneurs pouvaient revendiquer en cette qualité de premiere habitant le tier des biens communes. cet edits a été appliqué rigoureusement. a partir des physiocrates : ils ont imaginer le systeme des clotures c est a dire que les personnes prorpiétaires aui en avait les moyens pouvaient desormais edifier des clotures. bourgeoisie-noblesse: qui est plus recent

donc ces deux pays qui semblaient avoir connu tous les deux une histoire assez semblable, c'est-à-dire plus d'un millénaire de monarchie, ont-ils divergé au point de donner deux modèles politiques antagonistes ? La réponse remonte probablement au Moyen Âge, où en 1215 Jean Sans Terre, frère de Richard Cœur de Lion, est contraint de signer la Grande Charte qui instaure la formation d'un parlement, composé de deux chambres : la Chambre des Lords (qui accueille les grands seigneurs et les évêques nommés

concernent la procédure pénaleLe seigneur concède à ses hommes des prérogatives pour l’exercice de la justice : les bourgeois pourront servir d’assesseur au seigneur / au juge seigneurial, ces roturiers vont former une sorte de jury qui pourra intervenir pendant le procèsCes notables pourront après s’emparer de la totalité du pouvoir judiciaire qu’ils exercent sur certaines matières : ce sont les 1ères justices municipalesCela dépend de l’endroit où on est : la compétence matérielle est +/- étendueLes bourgeois

point sera traité plus précisément plus tard dans l’exposé. Le roi met dès lors en valeur les baillis, agent d'administration seigneuriale et officier d'épée ou de robe. Ils sont nommés par le roi, dépendent de lui et choisis parmi la petite noblesse et la magistrature et sont de véritables fonctionnaires au service de l'Etat. Ils sont chargés de rendre la justice, de contrôler l’administration au nom du roi, de percevoir les impôts, de recevoir les plaintes du peuple contre les seigneurs, mais