La Justice à L époque Franque

I : Etat A/ Empereur B/ Administration Par. II : Société A/ Citoyenneté B/ Clivages sociaux Section II : Bas Empire Par. I : Pouvoir impérial A/ Dioclétien B/ Constantin Par. II : Un monde en mutation A/ Eglise B/ Clivages sociaux Chapitre II : Francs Section I : Mérovingiens Par. I : Roi A/ Nature juridique a) Caractères germaniques b) Métissage culturel B/ Baptême de Clovis a) Cérémonie

Ces fonctions consistent essentiellement en la protection des Eglises, la protection du peuple et la justice. Le juge du serment de respect de ce ministère est l’Eglise qui peut, en cas de non-respect de celui-ci, conclure que le roi a été sacré à tort. On trouve là l’origine de quelque chose qui gênera la monarchie pendant toute son histoire, à savoir la volonté du pouvoir spirituel, incarné par l’Eglise, de la contrôler. Un colophon intitulé « Scriptores rerum Merowingicarum : la Clausula de

qui est une période qui a vu l'émergence de l'importance royal et qui a précédé la naissance de l'État moderne. Mérovingienne, Carolingiennes, la période féodale. Cadre géographique : St empire germanique, empire byzantin, institutions des royaume d'Espagne et d'Italie histoire des institutions avant 1789 F Saint-Bonnet, Sassier Ed monchrestien 2008 Il est intéressant avant section 1: la chute de l'empire romain d'occident continuité et rupture. Contexte historique à la chute de l'empire

droit à l'époque franque Chapitre 1er : De l'empire romain au royaume Franc Section 1ère : La colonisation de la gaule par Rome Paragraphe 1 : Les étapes de la colonisation Paragraphe 2 : Les effets de la colonisation Section 2 : Les invasions barbares Paragraphe 1 : Le déroulement des invasions Paragraphe 2 : Les différentes tribus barbares installées dans l'empire Paragraphe 3 : L'organisation barbare Section 3è : Le triomphe des francs Paragraphe 1 : La tribu Franque Paragraphe

Sujet : De la personnalité à la territorialité des lois. "Sous quelle loi vis-tu?". La procédure juridique, notamment en droit privé, était fondée sur cette question, illustration du principe de personnalité de la loi. La personnalité de la loi est un principe selon lequel le droit utilisé dépend de la personne jugé. Dans les royaumes fondés par les tribus germaniques en Occident, la personnalité des lois a pour caractéristiques de différenciation l'origine ethnique. Au contraire

sont en place à la fin de la dynastie précédente. On considère que cette dynastie est fondée par Pépin le Bref, qui a régné de 751 à 768. C’est le fils de Charles (en latin carolus, c’est lui qui a donné son nom à la dynastie) Martel, il est resté célèbre pour sa victoire à Poitier sur les Sarrazins en 752, et sur leur chef Abd el Rahman, personne n’avait stoppé ces invasions qui avaient commencés en 713. Du coup on l’a présenté comme celui qui a sauvé la civilisation chrétienne. Il a poursuivi la

Introduction Historique au Droit : Les institutions : c’est ce qui est établit par les Hommes par opposition à ce qui est naturel. Ex : l’acte sexuel: naturel MAIS le mariage est une institution ou encore, la mort: naturel MAIS la succession du patrimoine est une institution. Se sont les structures/formes fondamentales d’organisation sociale qui sont établies par la loi ou par la coutume d’un groupe humain. * Institut ere = établir quelque chose qui reste/DEMEURE

Introduction à l'Histoire du Droit Bibliographie : Distribuée dans la fiche de TD. Examen : épreuve de 3h avec deux sujets AU CHOIX. Un seul sujet à traiter, sur des types d'exercices appris en TD : la dissertation et le commentaire de textes. I : Pourquoi un enseignement d'Histoire à destination des juristes ? A. Approche génétique L'idée : faire la genèse du droit positif (tel qu'il est pratiqué ici et maintenant) Savoir d'où viennent les choses permet de mieux les comprendre Le danger :

=> Ages du milieu => moyen. Cette notion du moyen est péjorative, négation du terme Moyen Ages. D’autres part des historiens italiens du 17 siècle on considérait que c’est un âge de transition avec la Renaissance. Cela correspond à un âge médiocre. Admiration pour les romains et admiration de leur culture , création du terme Renaissance. Médiocre => Ages moyen Les écoles anglaise vont appeler cette période Dark Ages => pour

désormais par les deux puissants royaumes goths : celui des Wisigoths d’Alaric II (484-507), (à cheval sur l’Aquitaine et la péninsule ibérique, dont Toulouse est la capitale), et surtout celui des Ostrogoths de Théodoric (493-526) (qui règne en Italie et en Illyrie depuis Ravenne.) Les Burgondes et les Francs occupent une position plus marginale. En quelques décennies cependant, cette situation a été considérablement bouleversée par l’extension du royaume franc sous la conduite de la famille