La Justice à L époque Franque

HDD Chapitre 1 : Le droit romain : origine et développement Paragraphe 3 : apparition de nouvelles sources de droit A. Les édits des magistrats 1°l’origine du droit prétorien ou édictal - consul (1er temps) - prêteurs urbains / pérégrins - l’édit du prêteur (droit prétorien) 2°La formation de l’édit perpétuel -stabilisation de l’édit (juriste Julien) - IIè, régime impérial à son apogée B. Une source transitoire : les sénatus-consultes - proviennent de l’ordre du prince - pendant absolutisme

public et se livre en insensé à ses désirs personnels et égoïstes, offense par là à tel point le Créateur » cette citation de Nithard fait référence à Louis Ier dit le Pieux qui s'est battu pour maintenir l’unité et le prestige de l’empire carolingien. À sa mort, ses trois fils, Charles II le Chauve, Louis le Germanique et Lothaire se partagent l’Empire et se battent pour le réunifier chacun à son profit. Ce texte est un acte normatif à valeur législative qui tend à s'imposer dans tout l'empire.

Les capitulaires de 779 et 794 «  Toute justice émane du roi ». En effet, les rois francs établissaient de leur propre autorité des règles juridiques, pour tenter d’unifier le droit par voie législative ; rares sous les Mérovingiens, une dizaine environ en un peu plus de deux siècles, et désignés sous des noms divers (selon la terminologie romaine, edictum, constituo, decretum). Ces actes émanant du pouvoir central deviennent beaucoup plus nombreux sous les Carolingiens et prennent le nom

conclu avec Rome). Childéric a participé aux dernières campagnes de l’Empire romain contre les barbares outre-rhin pendants les années 470. On pense qu’il n’était pas simplement chef des francs saliens, mais aussi chef officiel d’une province romaine. Childéric meurt en 481. Clovis lui succède. Puisque l’Empire romain est tombé, Clovis entreprend de constituer le royaume franc (Regnum Francorum). C’est avec Clovis que commence l’histoire constitutionnelle franque. Première initiative : conquête

› DROIT ‹ * * Plan : Introduction Les origines romaines Le pluralisme juridique médiéval L’essor du droit français (du 16° siècle a nos jours) 21 septembre 2010. * Introduction Générale. La naissance du droit est aussi ancienne que l’homme. * Le droit débute dès les premières civilisations, desquelles on a gardé des traces de règlements qui régissaient les relations individuelles/familiales et entre groupe sociaux. * Les premiers éléments connus des premières

XIIIème siècle malgré les efforts de Louis IX en 1254. La croisade de Tunis en 1270 marque bien la fin d’une époque. Non seulement, elle a plus pour but de convertir et d’expier que de conquérir la Terre sainte mais elle est aussi un échec total. Dans cette époque de croisade, les rois Francs sont les plus actifs. Cela peut se comprendre par l’importance croissante du royaume capétien en Occident à partir de 1180. En effet, l’Empire est toujours dans une situation délicate par rapport au pape. De plus

d’innocence a été rédigé entre 1317 et 1324 dans La très ancienne coutume de Bretagne. Il s’agit d’un recueil coutumier, donc de droit, qui servait aux populations locales pour vivre au quotidien. On y trouve des règles de procédures civiles et criminelles, de droit de la famille et de succession (à l’époque du règne des fils de Philippe le Bel). Mais ce passage n’est qu’une transition d’un principe plus ancien issu du droit romain. Les rédacteurs ont consulté le code de Justinien (rédigé en 534 à Byzance)

premiers rois su Royaume franc, la plus ou moins, France actuelle.. leur chute permet, et est due, à la montée en puissance d'une famille de maire de Palais : les pippinides. De fait c'est Pépin le Bref qui détrône, avec l'accord préalable du Pape Zacharie, Childéric III. La dynastie pippinide, ou carolingienne, a duré, relativement, peu de temps de 751 avec Pépin le Bref à 987 avec Louis V. Pourtant celle-ci a jeter les bases de la société médiévale ; du rapport et des pouvoirs du roi, de l’Église et du

est utilisée à cette époque avec un caractère péjoratif, et désignait la période située entre l’antiquité et la renaissance, période d’obscurantisme opposée aux périodes d’apogée. §1er La fin de l’empire romain. A) Les invasions barbares. La chute de l’empire romain d’occident est due : • A des problèmes internes • Et essentiellement aux invasions par des peuples venant du Danube, du Rhin. Ces peuples étaient qualifiés de barbares, car ils étaient étrangers à leur civilisation

son gouvernement une souveraineté . Dans les souvenirs que les générations ont gardé de l'époque féodale, la féodalité est une sorte de repoussoir, modèle négatif, d'anarchie, désordre, d'absence de commandement central que l'on cherche à éviter. L'histoire sert à bâtir certains mythes qui continuent de peser dans le présent et l'avenir. Nous vivions dans une période de remise en cause de l'état souverain dont l'autorité est de plus en plus contesté par l'émergence de nouveaux pouvoirs, au niveau