La Justice à L époque Franque

I) Permanence du droit romain Le système juridique romain = modèle du système juridique européen il a dépassé Rome > Sur le PLAN GEOGRAPHIQUE Le droit romain fut appliqué dans tous les pays sous influence romaine > Sur le PLAN HISTORIQUE Il y a des pans entiers du droit romain qui se retrouvent dans les droits européens : France, ItalieRome a forgé une tradition juridique - des raisonnements - des institutions « Le droit romain qu’on le voit ou pas est

institutions judiciaires Etude des structures dont société se sont dotées pour assurer la justice : structures judicaires + procédures judiciaire + professionnel judiciaire. M-A : pas de distinct° pénale/criminelle et civile. Institut° judiciaires : Institut° du latin « instituere » = créer, ériger, disposer, établir. Créer qlq chose qui va demeurer, durer ds le tps. L’institut° c’est ce que la loi ou la coutume a établi. Permet aux indiv de vivre ensemble ds structures « instituées ». On parle de

qui va être le premier à lui donner un nom, une désignation, et cette désignation sera d'abord celle de Galia. Les habitants de cette partie du globe n'avaient pas de conscience collective d'ensemble. Ce qui correspond à ne pas avoir le sens de la vie en société, et donc ils n'éprouvaient pas le besoin de se doter d'institutions publiques. À partir de ce constat, que la conscience collective était absente, nous comprenons bcp mieux pourquoi notre pays a été rapidement conquis à la fois sur le plan politique

La monarchie franque s'étend du V ème au X ème siècle. Il y a deux dynasties distinctes : Les Mérovingiens et les Carolingiens. Clovis apparaît comme le fondateur des Mérovingiens et des monarchies franques. Simple roi de Tournai, il est parvenu à rassembler les différents peuples germaniques présents en Gaule et à créer un nouveau royaume : la Francia ou le royaume franc. La seconde dynastie est la dynastie des Carolingiens dont le personnage le plus connu reste Charlemagne. En 732, Charles Martel

faut connaître le contexte historique et varier les optiques : optique républicaine (J. MICHELET), voire marxiste (A. SOBOUL), libérale (A. de TOCQUEVILLE, L'Ancien Régime et la Révolution), contre-révolutionnaire (A. TAINE, Les Origines de la France contemporaine ; J. BAINVILLE ; P. GAXOTTE, La Révolution française). En outre, les travaux universitaires sont nombreux. L'on se bornera à citer : FURET F., La Révolution française, Paris, Hachette (Pluriel), nombreuses éditions. FURET et OZOUF,

HISTOIRE DU DROIT PRIVE - 753 à 476 : Droit romain - 753 à -150 : ancien droit romain. Procédure des actions de la loi. - 451 et - 450 : promulgation de la Loi des 12 Tables qui met en place la procédure des actions de la loi. Cette Loi est une véritable révolution juridique et met en place cinq cas dans lesquels il est possible d’engager une action dont deux concernent le droit des obligations. - 150 à 284 : droit classique. La procédure des actions de la loi montrant ses limites on

droit désigne l’ensemble des règles qui régissent une société donnée. Tout ce qui est juridique touche au droit. Le code civil a été rédigé en 1804. Il présente le droit privé, c'est-à-dire tout les rapports entre les individus. →La façon d’apprendre le droit s’est divisé en deux écoles au fil du temps : * L’école de l’exégèse ou la lettre de la loi. On applique le droit à la lettre (au 19e siècle). Les circonstances atténuantes n’existaient pas. Le juriste devait apprendre par cœur le code civil

d’occident-Election d’Hugues Capet Période Franque, du haut Moyen Âge. •2ème période : 987 – 1453 = Période du Moyen Âge-Fin de la guerre de Cent ans. •3ème période : 1453 – 1789 = Epoque moderne ou Ancien Régime. L’idée générale du cours du 1er semestre était guidée sur deux grands axes : le pouvoir et le droit sur une longue période. L’objectif de ce semestre était d’établir un lien entre le pouvoir et le droit et de saisir le moment de leur rencontre. A présent, dans ce cours de 2nd semestre

Elle ne donne pas uniquement lieu à celui-ci. Elle détermine la conception que l'on a du Droit dans son ensemble. I. Utilité de l'Histoire du Droit ? II. La méthode en Histoire du Droit (en terme pratique) ? III. Références bibliographiques IV. Programme de l'année : plan du cours (qui sera transmis) I. L'UTILITE DE L'HISTOIRE DU DROIT L'histoire du droit permet de se défaire des illusions de l'instant où nous tendons à nous enfermer. On tend à considérer l'actualité immédiate, sans

(suite du paragraphe today) A)le concept d'état (ça a sûrement commencé durant le cours précédant) La respublica (la chose publique) intronisée par les romains. C'est comme un synonyme d'état, puissance de commandement et d'organisation, distincte de la personne, ou des personnes qui ont la charge de l'exercer momentanément. L'empereur pour les romains doit servir l'intérêt public, il est donc au service de la respublica de l'état. Les romains ont été les premiers à distinguer les hommes et le