La Justice à L époque Franque

Tropper Auteur : Michel Tropper, prof de théorie générale du droit et dirige le centre de théorie du D. Nature du texte : Extrait d’un traité de philo de droit rédigé en 2003. But du texte : C’est une réflexion sur un point de droit c’est à dire sur la place du droit dans une société donnée, ici le droit français, ainsi que sur la définition du droit. Portée du texte : Forte autorité du texte car il met en lumière la conception du droit positif et non de considérer le droit comme un

c'est de l'histoire qui va être appliquée au droit, c'est à dire à l'ensemble des règles juridiques en vigueur dans une société donnée. Les juristes ne sont pas unanimes quant à la définition même du droit. Certains vont privilégier le droit entant que tel "les positivistes" qui sont attachés à une vision positive du droit au sens ou on va considérer que le droit est l'ensemble des règles qui sont immédiatement observable dans une société donnée à un moment donné. Il y'a une autre conception du droit

le seul maitre à Rome. Le 13 janvier 27, les bases du pouvoir d'Octave on été décidés au sénat c’est-à-dire que le sénat à donné tous les pouvoir à Octave. Cela lui a permit d’officialisé son pouvoir. Le 16 janvier 27, Octave reçu du sénat le titre d’auguste c’est-à-dire qu’il renforce les pouvoirs des organes de l'état. Ces pouvoir on été précisés en 23, le sénat a donc attribué la puissance du sénat à vie, le pouvoir imperium proconsulaire sans limite de temps et d'espace. Octave a donc un pouvoir

domaine de la couronne. Il faudra plusieurs siècles à la dynastie capétienne pour affirmer leur souveraineté sur l’ensemble du royaume, et peu à peu s’émanciper du système féodal. Il faut rappeler que le roi est censé être au sommet de la pyramide des fiefs ; il est en haut de la hiérarchie et par conséquent n’est subordonné à personne. Toutes les terres du royaume sont censées être soumises à son autorité. Toutefois, la féodalité est un barrage à cette souveraineté. En effet, la féodalité est l’ensemble

 HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS Introduction: L'Etat est à la fois une collectivité, composée d'une population vivant sur un même territoire et qui est soumise à un pouvoir politique légitime et indépendant. D'un point de vue de territoire, le royaume de France naît véritablement qu'au IXe siècle. La nation: cette notion et le sentiment d'être les sujets d'un même royaume apparaît seulement au XIIIe siècle. Le pouvoir politique: reconnu légitime par les personnes qui lui sont

les plus complexe à définir. Cette institution est tributaire de son contexte politique, historique, politico-social. La famille est un groupe de personnes, un réseau uni par des liens de parentés ou d’alliance groupe au sein duquel s’inséré l’individu par l’intermédiaire de ceux qui lui ont donné naissance. La famille nucléaire composée du père de la mère et des enfants s’incorpore dans une famille élargie qui constitue le reste du groupe. En occident le rattachement au père a toujours était prépondérant

Histoire du droit !!! Rigaudière = « Introduction historique a l'étude du droit et des constitutions » François saint bonnet et Yves sassier collection domat = droit public «  histoire des institutions avant 1789 ». le morcellement du pouvoir et du droit à l'époque féodale ( deja commencé) Ce remariage est un acte très grave pour la france car henri d'angleterre est le vassal du roi de france donc il dépend de lui pour un certains nombres de territoires francais. Ils sont donc sous

Objet : étudier la façon dont la justice était rendue, comment les poursuites pouvaient avoir lieu etc... « Histoire de la justice criminelle ». Mommsen : « le droit pénal sans la procédure pénale est comme le manche d'un couteau sans lame et la procédure pénale sans le droit pénal est comme une lame de couteau sans manche ». Les périodes : Du droit romain, en passant par l'époque franque ainsi que l'époque féodale, le Moyen Age (regarder replay secret d'histoire sur la 2 Louis IX ou Saint Louis)

LES CAROLIGIENS Introduction : Le sacre a été l’un des éléments fondateurs du pouvoir royal de droit divin introduit par les Pippinides. Tout d’abord appelés Pippinides, car descendant de Pépin de Landen (580-640), ils sont une des familles franques les plus riches et accaparent, sous les mérovingiens, le poste de maire du palais, grâce auquel ils contrôlent la politique des derniers mérovingiens. Avant Pépin le bref il eu plusieurs successions a Pépin de Landen au poste de maire du palais (Pépin

Première partie : La décadence de l’Etat (Vème siècle, fin du XIIème siècle). Le titre de cette partie implique que l’Etat existait déjà à l’époque romaine. Le mot Etat en tant que tel n’existait pas à l’époque romaine. Le concept, lui, existe déjà.  A l’époque romaine, on donnait aux gouvernants différents pouvoirs dans un but précis : l’utilité commune (intérêt général aujourd’hui). Cette utilité commune était appelée la res publica. Dans la tradition romaine, gouverner ce n’est pas dominer.