La Livraison A Soi Même Régularisation Tva

MEMOIRE DEDICACE ...ii REMERCIEMENTS iii LISTE DES ABBREVIATIONS iv INTRODUCTION GENERALE 1 PREMIERE PARTIE : ETUDE THEORIQUE DE LA TSR ..3 CHAPITRE I : OPERATIONS ASSUJETTIES A LA TSR ET TECHNIQUES DE CALCUL 5 Section 1 : Opérations assujetties à la TSR .5 Section 2 : technique ou méthode de calcul ..12 CHAPITRE II : CAS SPECIFIQUE DE LA TSR PETROLIERE ..24 Section 1 : L'activité pétrolière au regard de la TSR | ..24 | Section 2 : La problématique de la notion d'établissement stable

.37 CHAPITRE 6 :l’enregistrements des operations relatives aux titres et valeurs de placements.............................................................................................................................40 I-les opérations relatives à l acquisition des titres et valeurs de placement...............................40 1-l achat d actions totalement ou partiellement libérées ..........................................................40 2-l obtention d actions gratuites ...............

 Introduction 1. Historique L’évolution de la comptabilité peut être scindée en 3 étapes historiques A l’origine, la comptabilité avait un seul but : Compter Dans une période plus moderne, elle devient un système visant à rattacher les faits isolés les uns aux autres autrement que par simple addition. De nos jours, la comptabilité est devenue un outil d’analyse. L’origine de la comptabilité La comptabilité est liée au développement des échanges commerciaux. Son origine peut se

Droit fiscal Introduction : L’impôt, une réalité universelle Quelles sont les deux dimensions de l’universalité ? L’universalité a deux dimensions : * Spatiale * Temporelle Peut-être que dans les premières sociétés, il n’y avait pas d’impôt. Dès que les sociétés ont été organisées, elles ont eu besoin d’impôt. La contribution de tous pour permettre la vie collective, soit pour acquérir les moyens de défenses du groupe et il semblerait qu’il y ait un lien très fort entre impôt et armée

Fiscalité GENERALITES  Il existe deux types d’impôts : o directs o indirects.  Il y a deux catégories d’imposition : o impôts sur les sociétés, o impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux (BIC). Les BIC sont des bénéfices réalisés par des personnes physiques ou par des entreprises individuelles ou des sociétés de personnes soumises à l’IR à l'occasion d'une activité industrielle, commerciale ou artisanale, exercée de manière habituelle : c’est un impôt sur le revenu des personnes physiques

Sommaire Introduction : 2 I. généralités sur le cycle achats-fournisseurs 3 1. description du cycle achats-fournisseurs : 3 2. Principes comptables relatifs à ces opérations 4 3. fonctionnement du cycle achats-fournisseurs 5 II. audit du cycle achat fournisseur 8 1. Objectifs du contrôle interne 8 2. une première évaluation du cycle à travers le contrôle interne 9 3. tests de permanence et évaluation définitive 12 4. Examen des comptes 13 Conclusion : 17 Webographie : 18 Introduction :

pour l'année 2004, les coefficients de réévaluation en matière d'impôt général sur le revenu. (B.O. du 18 mars 2004) Vu le décret n° 2-00-1045 du 20 rabii I 1422 (13 juin 2001) pris pour l'application de l'article 86 de la loi n° 17-89 relative à l'impôt général sur le revenu, Article Premier : Les coefficients de réévaluation en matière d'impôt général sur le revenu sur les profits fonciers, prévus par le décret n° 2-00-1045 du 20 rabii I 1422 (13 juin 2001), sont fixés pour l'année 2004

DROIT PRIVE Chargé de cours : ANGOH SIE Etudiant : ABRO N. Landry SOMMAIRE INTRODUCTION premiere partie : la création de l’entreprise INTRODUCTION Une entreprise est une notion qui est à la fois économique et juridique. Du point de vue économique, l’entreprise est une organisation tendant à la production de biens et services. Du point de vue juridique, l’entreprise est une entité dont le statut est quelque fois définit par la loi sous réserve du cas particulier des entreprises individuelles

Présentation de l’entreprise  2) Système d’information comptable  a)L’environnement humain  b)L’environnement matériel « Hardware » c)L’environnement logiciel « Software »  d)L’organisation comptable  3) Les tâches effectuées a)Clôture de compte  b)Les escomptes  c)Vérification des règlements de facture  d)La déclaration de TVA  e)Rapprochements de bilan  f)Le lettrage de compte 

par exemple) constituent, eux aussi, des immobilisations. Les entreprises doivent donc, en principe les inscrire comme tels à l'actif de leur bilan. Le traitement comptable exposé ci-dessous pour les emballages identifiables leur est alors applicable. 3/ Emballages mixtes perdus récupérables S'agissant d'emballages qui sont indifféremment destinés à être, soit vendus (emballages perdus), soit consignés ou prêtés aux clients (emballages récupérables, identifiables ou non)