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unité de travail qui par la combinaison des facteurs de production (technique, financier, humain) produit des biens et services destinés à être reconduis sur le marché en vue de réaliser un profit (bénéfice). II- CLASSIFICATION DES ENTREPRISES Elle peut se faire en raison de l’origine des capitaux, de la taille, ou selon le secteur d’activité. A- CLASSIFICATION SELON LA NATURE JURIDIQUE OU L’ORIGINE DES CAPITAUX Selon la nature juridique, nous pouvons distinguer les entreprises

| | | | |[pic] Fiche(s) descriptive(s) de votre ou vos emploi(s) |E1 |3 |p.6 à 8 | | | | | | |

comptes du plan comptable général, à l'exclusion de toute autre information. Matériel autorisé Une calculatrice de poche à fonctionnement autonome, sans imprimante et sans aucun moyen de transmission, à l'exclusion de tout autre élément matériel ou documentaire. (Circulaire n°99-186 du 16 novembre 1999 ; BOEN n°42). Document remis au candidat Le sujet comporte 21 pages numérotées de 1 à 21. Il vous est demandé de vérifier que le sujet est complet dès sa mise à votre disposition. Le sujet se

126419_BAT_3517-S:420x305 11/12/12 15:53 Page1 VI DEMANDE Crédit remboursable dégagé à la clôture de l’année ou de l’exercice (ligne 29) si celui-ci est Ȅ 150 € . . . . . . . . . . . . . a Excédent de versement dégagé (ligne 34) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . b Maximum remboursable (a + b). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

confiées furent peu variées, plutôt répétitives en fonction de mon temps passé au sein du cabinet. Cependant, jai pu étudier un peu le dossier d’un client à travers mes travaux de classement de dossiers et de la saisie. Il s’agit d’un client à travers mes travaux de classement de dossiers et de la saisie. Il s’agit d’un fabricant de Prêt à Porter Féminin d’Iport-Export, dont la raison social es Lucy, et qui confie toute sa comptabilité au cabinet. La tenue de sa comptabilité représente un travail

FINANCES PUBLIQUES CADRE RÉSERVÉ À L’ADMINISTRATION N° 3519 Enregistrer sous... IFU/No ILIAD-Cx AVIS DU SERVICE INSTRUCTEUR .................................................................................................... N° 11255 L’INSPECTEUR (1) LE CONTRÔLEUR (1) soussigné émet un avis favorable défavorable (1) au remboursement de la somme * 12 N° d’enregistrement au registre 4000 Date de réception de la demande : (timbre à date du service des impôts)

d’application de la T.V.A : A/LES OPERATIONS IMPOSABLES : 1/ Les opérations soumises à la T.VA à titre obligatoire : 2/Les opérations soumises à la T.V.A sur option : B/LES ASSUJETTIS A LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE : C/ TERRITORIALITE DE LA TVA : D/ LES EXONERATIONS EN MATIERE DE T.V.A : 1) Les affaires faites à l’intérieur : 2) Les affaires faites à l’importation : 3) Les affaires faires à l’exportation : II) Les règles d’assiette et les taux de la T.V.A : A) Le fait générateur

spécialité finance. Entreprise : CHIALI TUBES. Du 15 juillet au 26 aout 2013 Remerciements : Mes remerciements vont : En particulier à Monsieur Chiali Toufik qui m’a ouvert les portes de la société. A Monsieur Haddad et ses collaborateurs directs qui m’ont orienté et conseillé pendant toute la durée du stage. A Monsieur Mehdaoui et à tous ses collaborateurs qui, malgré leurs charges quotidiennes m’ont consacré beaucoup de leur temps et m’ont fait profiter de leurs connaissances et

applicables à notre audit, Vérifier que le bilan et le compte de résultat concordent avec les comptes audités, Vérifier que le bilan et le compte de résultat sont cohérents, en tenant compte d’une bonne connaissance du secteur d’activité, Faire un contrôle arithmétique de toutes les additions sur les états financiers et les référencer entre eux, Référencer les états financiers aux papiers de travail, Vérifier que les soldes à nouveau sont conformes à ceux du bilan de clôture, Vérifier à chaque arrêté

CHAPITRE 1 : CHAMP D’APPLICATION DE LA TVA CHAPITRE 1 : CHAMP D’APPLICATION DE LA TVA Sommaire I. II. Règles générales ........................................................................................................................... 2 A. Opérations effectuées à titre onéreux par un assujetti ................................................ 2 B. Opérations imposables en vertu d’une disposition spéciale ......................................... 2 C. Opérations exonérées