La Livraison A Soi Même Régularisation Tva

(01h) 2. Classement des documents (01h) 3. Imputation dans les Journaux Auxiliaires (JA) (02h) 4. Grand livre (01h) 5. Balance (01h) IV. EVALUATION ET COMPTABILISATION DES ELEMENTS DU PATRIMOINE (12h) 1. Eléments du patrimoine (4h) 2. Evaluation à l’entrée dans le patrimoine (8h) 4 CONTENU DU MODULE (Année 1) 30 h Sommaire Titre 1 : I. RAPPELS DE LA THEORIE COMPTABLE & TEXTES DE DROIT COMPTABLE 1. Objectif de la comptabilité 2. Postulats de la comptabilité 3. Conventions et politique

DOCUMENT CONFIDENTIEL AUCUNE DIFFUSION AUTORISÉE A L'EXCEPTION DES CORRECTEURS Ce dossier présente des éléments de corrigé à l’attention des correcteurs. Il ne constitue nullement un modèle, en particulier pour la rédaction des réponses à apporter. DECF 2006 – Droit fiscal CORRIGÉ 1/9 DOSSIER 1 : LIQUIDATION DE TVA Incidence des opérations sur la TVA du mois de décembre TVA collectée 1 Vente en France: activité de négoce. TVA collectée car vente de biens sur le territoire français

financières 14 2.1 Comptes concernés 14 2.2 Objectifs des travaux d’auto-révision à entreprendre par les services comptables 15 2.3 travaux de révision à entreprendre 15 Introduction De nos jours, de plus en plus d’entreprises disposant de leur propre département comptable recourent aux services d’un superviseur comptable ou d’un réviseur selon le cas d’espèce. Ces entreprises qui sont le plus souvent des sociétés moyennes à petite structure administrative et comptable préfèrent que leur comptabilité

------------------------------------------------- Remerciements ------------------------------------------------- Au tout puissant sans qui rien n’est possible sur terre. A ce dernier je demande de m’accorder la force de finir mon cursus scolaire ,de me protéger moi ainsi que ma famille et surtout de nous bénir. J’exprime ma profonde reconnaissance à toutes les personnes qui ont contribué, qui m’ont aidé dans le déroulement de ce stage. Ainsi je n’oublie pas : Monsieur le directeur général de la société

| | | | | |9. Contrôle des factures | | | | | | | | | | | | | |10. Suivi des avoirs à recevoir | | | | | | | | | | | | | |11. Bon à payer | | | | | | | | | | | | | |12. Tenue du journal d’achats |

ENTREPRISES | I/ NOTIONS GENERALES SUR L AUDIT : A/ La définition de l’audit B/ La nécessite de l’audit C/ Les différentes catégories d’audit et d’auditeurs I– LES ASPECTS DE L AUDIT FISCAL A/ - La spécificité de l’audit fiscal B/ - Les objectifs de l’audit Fiscal C/ - Conclusion II – LA DEMARCHE DE L AUDIT FISCAL SECTION 1 / EXAMEN

....................... 4 Partie 1 : Analyse du dossier Unique IS-TVA ou IR-TVA .................................................................. 5 SECTION I- CONTROLE DU CONTENU DU DOSSIER ............................................................................. 5 I. II. Dossiers Uniques IS-TVA .......................................................................................................... 5 Dossiers Uniques IR-TVA .................................................................

est situe a rabat océan afin d’être à la hauteur des exigence de ses clients et pour facilites les opération administratif 2 / moyens humaines et techniques ressources humaines : Le mette met en œuvre près de 50000 heurs par an de diverses prestation (audit, conseil, formation …). L’effectif de la société est actuellement de 5 personnes dont : 2 secrétaires. 3 comptable diplômes d’état. Par ailleurs BERRADA SARL a développé un réseau de consultants et experts à haut niveau

Règle Générale La TVA est un impôt qui s’applique sur la valeur ajoutée .L’idée de base est que chaque fois qu’un produit passe dans les mains d’un intermédiaire , celui-ci ajoute de la valeur au produit et sur cette augmentation de valeur que l’impôt est payé . Il en découle : 1°- La taxe sur la valeur ajoutée qui a grevé les éléments du prix d'une opération imposable est déductible de la taxe sur la valeur ajoutée applicable à cette opération. 2°- Au cas où le volume de la taxe due

comptable général, à l'exclusion de toute autre information Matériel autorisé : Une calculatrice de poche à fonctionnement autonome, sans imprimante et sans aucun moyen de transmission, à l’exclusion de tout autre élément matériel ou documentaire. (Circulaire n°99-186 du 16 novembre 1999 ; BOEN n°42). Document remis au candidat : Le sujet comporte 16 pages numérotées de 1/16 à 16/16. Il vous est demandé de vérifier que le sujet est complet dès sa mise à votre disposition.