La Livraison A Soi Même Régularisation Tva

axe : Généralités sur la TVA….…………….…………………4 Section1 : Historique……………………………………………………………………...4 Section2 : Caractéristiques généraux de la TVA………………………………5 Section 3 : Mécanisme de la TVA…………………………………...……………..5 Deuxième axe : Faits généraux…………………………………………..6 Section 1 : Le régime de droit commun : l’encaissement………………..6 Section 2 : Régime de l’option………………………………………………………7 Section 3 : Régime de l’importation……………………………...…………….7 Troisième axe : Taux de la TVA…………………………………..……..8 Section

entreprises pour la TVA) Les droits d’enregistrement (droit de mutation) : concernent les modifications de patrimoine et établissent une date certaine aux actes d’enregistrement. La taxation des revenus : Elle est divisée en deux catégories, elles-mêmes subdivisées, selon que les intéressées sont des particuliers ou des sociétés. L’IRPP (impôt sur le revenu des personnes physiques) : Il concerne certes principalement les ménages mais il faut savoir que certaines entreprises ne sont pas soumises à l’IS, c’est

personnel………………………………………………………………………….16 Les immobilisations ………………………………………………………………………………18 Les amortissements………………………………………………………………………………..20 Les clients douteux………………………………………………………………………………..22 Les provisions pour risques et charges ……………………………………………………………23 Les régularisations des charges et des produits ………………………………………………...…25 DEUXIEME PARTIE : LES EXERCICES Les flux ……………………………………………………………………………………………27 Le fonctionnement des comptes …………………………………………………………………..28 Le journal………………………………………………………………………………………….

labeur, nous tenons à remercier toutes les personnes qui nous ont aidés dans notre travail. Nous exprimons nos vifs remerciements à notre aimable professeur Mr. RADI d’avoir accepté, d’aussi bonne grâce, d’encadrer ce présent projet et aussi pour la qualité de son encadrement et son soutient tout au long du déroulement de ce projet, ces remarques judicieuses et ses encouragements nous ont incité à redoubles d’efforts pour mener à terme cette étude. Nos remerciements s’adressent à tous les enseignants

incorporelle3 A.1.Pour quel montant enregistre-t-on les immobilisations ?3 A.2.Quelles sont les écritures d’enregistrements ?3 A.2.a)L’écriture de base3 A.2.b)Le cas des avances et acomptes sur immobilisation corporelle3 A.2.c)Le cas des avances et acomptes sur immobilisation incorporelle4 A.2.d)Le cas des immobilisations décomposables4 A.2.e)Les logiciels.5 A.2.f)Les immobilisations acquises dans la zone Euro5 B.L’acquisition d’immobilisations financières5 B.1.Les titres5 B.1.a)Les différents

2011-2012 1 Je dédie ce modeste travail à ma chère famille en signe de reconnaissance Et de gratitude pour les encouragements et les sacrifices dont elle toujours fait preuve. Je le dédie également à mes formateurs pour leurs soutiens durant toute La période de formation et à tous mes amies pour leur solidarité. En fin à toute personne qui m’aide de près ou de loin durant ma formation. 2 Tout d’abord et avant d’entamer ce rapport je tiens à remercier tous les formateurs et formatrices

direction centrale du Ministère de l’économie et des finances. Sa principale mission consiste à assurer les recettes fiscales. A ce titre, elle détermine les bases sur lesquelles sont prélevés les impôts d’Etat (TVA, IS, IR, droits d’enregistrement), ainsi que certains impôts locaux gérés pour le compte des collectivités locales (notamment taxe d’habitation, taxe des services communaux, taxe professionnelle). A fin 2011, l’effectif des ressources humaines de la DGI est de 4.704 cadres et agents. Elle

au cours de l'année (tenue des comptes), des travaux spécifiques doivent être réalisés à la fin de l'exercice, à l'occasion de l'arrêté des comptes, notamment les opérations d'inventaire. Ces dernières permettent de déterminer les éléments actifs et passifs à la date de clôture des comptes[1] et revêtent deux aspects : ← un aspect de nature extra-comptable consistant à recenser les éléments existants et à les évaluer : la loi comptable (loi n° 9-88 relative aux obligations comptables des commerçants)

Introduction M.G.Egret qualifiait la TVA comme  « la plus grande innovation fiscale du XXème siècle »[1], en effet, elle offre actuellement dans plus de 67 pays dans le monde, le rassurant profil d’un impôt réussi1. Elle représente, parmi les impositions sur le CA, « la part du lion » (soit 1,762 milliards de dinars représentants 32% du total des recettes fiscales prévisionnelles de l’Etat tunisien pour l’année budgétaire 2000[2]. Dans ce cas, elle représenterait l’incontestable

la valeur ajoutée ou TVA est un impôt indirect sur la consommation. La TVA est entrée en vigueur au Maroc le 1er Avril 1986 par le dahir du 20-12-85, loi n° 30-85 (BO.N° 3818 du 1-1-86). Elle a remplacé la Taxe sur les Produits et la Taxe sur les Services (en vigueur depuis 1962). Les anciennes taxes sur le CA avec les multiples retouches apportées sur fil des ans, en avait fait un système complexe et difficile à gérer. La taxe sur valeur ajoutée instituée au Maroc ressemble à celle que l'on retrouve